# DTEM2026-106AO-CSPS-BRISSAC_CHLA | ANGERS (49) | Marché public | Prescriptio

> DTEM2026-106AO-CSPS-BRISSAC_CHLA · CHU ANGERS (ANGERS (49)). Marché public, remise des offres jusqu'au 2026-05-22.

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Services Fermé BOAMP
Publié le **22/04/2026** Réf. **26-39995**

# DTEM2026-106AO-CSPS-BRISSAC_CHLA

MISSION DE COORDINATION SECURITE ET PROTECTION DE LA SANTE (CSPS) - RECONSTRUCTION DE LA RESIDENCE PANNETIER DE BRISSAC QUINCE - CH LAYON AUBANCE

ANGERS (49) CHU ANGERS
[Avis de marché ](https://www.boamp.fr/pages/avis/?q=idweb:26-39995) [Profil acheteur ](https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise)
Acheteur public
CHU ANGERS
ANGERS
[Voir le profil acheteur](https://prescriptio.fr/annuaire/acheteur-public/26490003600015)
[DCE ](https://www.marches-publics.gouv.fr/)
Publication 22/04/2026
Date limite de réponse 22/05/2026 à 12:00
Attribution À venir
L'essentiel Objet Recours Acheteur

## L'essentiel

Type
Services
Procédure
Ouverte
Durée
38 mois
Lieu
ANGERS (49)
Réf.
26-39995
CPV
71317210
Études du bâti
Réf. interne acheteur
DTEM2026-106AO_CSPS_BRISSAC_CHLA

## Objet du marché

MISSION DE COORDINATION SECURITE ET PROTECTION DE LA SANTE (CSPS) - RECONSTRUCTION DE LA RESIDENCE PANNETIER DE BRISSAC QUINCE - CH LAYON AUBANCE

## Recours

- référé précontractuel contre la procédure de passation (articles L551-1 et suivants du code de justice administrative) jusqu'à la signature du marché. - référé contractuel (articles L551-13 et
suivants du code de justice administrative) dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché ou, à défaut, dans les 6 mois suivant la conclusion du contrat. -
recours en contestation de la validité du contrat issu de la jurisprudence "Tarn-et-Garonne" ouvert aux tiers au contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité
appropriées (avis d'attribution ou information des candidats évincés), ou à défaut, dans un délai raisonnable.

### Acheteur

CHU ANGERS
4 RUE LARREY, 49100 ANGERS
Collectivité territoriale
[Voir le profil acheteur](https://prescriptio.fr/annuaire/acheteur-public/26490003600015) [Profil acheteur (plateforme)](https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise)

### Lieu d'exécution

ANGERS (49)
Adresses non extraites : voir le DCE pour précision.

## Contact acheteur

Coordonnées publiées dans l'avis officiel, réservées aux utilisateurs connectés.

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## À propos de ce marché public

Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires,
consultez notre [guide complet des marchés publics du bâti](https://prescriptio.fr/marches-publics).

### Ressources sur la commande publique

[Comment répondre à un appel d'offres du bâti ](https://prescriptio.fr/marches-publics/appel-offres) [Marché à procédure adaptée (MAPA) ](https://prescriptio.fr/marches-publics/mapa) [Seuils des
marchés publics 2026 ](https://prescriptio.fr/marches-publics/seuils) [Le BOAMP : accéder aux annonces officielles ](https://prescriptio.fr/marches-publics/boamp) [DCE : Dossier de Consultation des
Entreprises ](https://prescriptio.fr/marches-publics/dce)

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[Observatoire des marchés publics dans le Maine-et-Loire ](https://prescriptio.fr/observatoire/marches-publics/maine-et-loire-49) [Entreprises dans le Maine-et-Loire
](https://prescriptio.fr/annuaire/departement/maine-et-loire-49) [Comprendre le DCE de ce marché ](https://prescriptio.fr/marches-publics/dce) [Préparer une réponse à l'appel d'offres
](https://prescriptio.fr/marches-publics/appel-offres)
