# Assurance "dommages-ouvrage et garanties diverses" applicables à l’opération de construction suivante : Travaux de construction d’un groupe scolaire et d’une salle sportive polyvalente | Fréjus (83) | Marché public | Prescriptio

> Assurance "dommages-ouvrage et garanties diverses" applicables à l’opération de construction suivante : Travaux de construction d’un groupe scolaire et d’une salle sportive polyvalente · Ville de Fréjus (Fréjus (83)). Marché public, remise des offres jusqu'au 2026-06-25.

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Services Fermé BOAMP
Publié le **27/05/2026** Réf. **26-51310**

# Assurance "dommages-ouvrage et garanties diverses" applicables à l’opération de construction suivante : Travaux de construction d’un groupe scolaire et d’une salle sportive polyvalente

Fréjus (83) Ville de Fréjus
[Avis de marché ](https://www.boamp.fr/pages/avis/?q=idweb:26-51310) [Profil acheteur ](https://www.marches-securises.fr/)
Acheteur public
Ville de Fréjus
Fréjus
[Voir le profil acheteur](https://prescriptio.fr/annuaire/acheteur-public/21830061400011)
[DCE ](https://www.marches-securises.fr/ espace "Questions/réponses", "Poser une question au pouvoir adjudicateur". L'accès aux attestations d'assurance est restreint aux seuls opérateurs économiques
identifiés sur le profil acheteur et justifiant d'un intérêt dans la consultation sur la base de leur activité dans le domaine des assurances. Se référer au Règlement de la consultation pour les
modalités.)
Procédure Ouverte
Durée 140 mois
Lots 2
Publication 27/05/2026
Date limite de réponse 25/06/2026 à 12:00
Attribution À venir
L'essentiel Objet Recours Acheteur

## L'essentiel

Type
Services
Lieu
Fréjus (83)
Réf.
26-51310
CPV
66515000
Autre
Réf. interne acheteur
2026/FCS/0006 Assurances La Baume

## Objet du marché

Assurance "dommages-ouvrage et garanties diverses" applicables à l’opération de construction suivante : Travaux de construction d’un groupe scolaire et d’une salle sportive polyvalente

## Précisions de l'acheteur

Le lot 2 comprend une prestation supplémentaire éventuelle (PSE) obligatoire. La réponse à l'offre de base est obligatoire. Une offre limitée à la PSE ou limitée à l'offre de base sera considérée
irrégulière et rejetée. Le lot 1 ne comprend pas de PSE.

## Recours

Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles
L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être
exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

### Acheteur

Ville de Fréjus
45 place Formigé, 83600 Fréjus
Collectivité territoriale
[Voir le profil acheteur](https://prescriptio.fr/annuaire/acheteur-public/21830061400011) [Profil acheteur (plateforme)](https://www.marches-securises.fr/)

### Lieu d'exécution

Fréjus (83)
Adresses non extraites : voir le DCE pour précision.

## Contact acheteur

Coordonnées publiées dans l'avis officiel, réservées aux utilisateurs connectés.

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## Avis lié

Cet avis fait suite à une consultation déjà publiée.

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## À propos de ce marché public

Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires,
consultez notre [guide complet des marchés publics du bâti](https://prescriptio.fr/marches-publics).

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marchés publics 2026 ](https://prescriptio.fr/marches-publics/seuils) [Le BOAMP : accéder aux annonces officielles ](https://prescriptio.fr/marches-publics/boamp) [DCE : Dossier de Consultation des
Entreprises ](https://prescriptio.fr/marches-publics/dce)

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