# AOO-Mission de Contrôle Technique pour l'opération de construction du nouvel EHPAD de Poligny. | LONS LE SAUNIER CEDEX (39) | Marché public | Prescriptio

> AOO-Mission de Contrôle Technique pour l'opération de construction du nouvel EHPAD de Poligny. — Centre Hospitalier Jura Sud (LONS LE SAUNIER CEDEX (39)). Marché public, remise des offres jusqu'au 2026-07-29.

Version Markdown de https://prescriptio.fr/marches-publics/aoo-mission-controle-technique-59580bfa9a1b, servie par Prescriptio, la donnée publique du bâti français. Documentation pour agents : https://prescriptio.fr/llms.txt

---

Services Attribué BOAMP
Publié le **28/06/2026** Réf. **26-63500**

# AOO-Mission de Contrôle Technique pour l'opération de construction du nouvel EHPAD de Poligny.

La présente consultation concerne la mission de Contrôle Technique pour la construction du nouvel EHPAD de Poligny.

LONS LE SAUNIER CEDEX (39) Centre Hospitalier Jura Sud
[Avis de marché ](https://www.boamp.fr/pages/avis/?q=idweb:26-63500) [Profil acheteur ](https://ch-jura-sud.e-marchespublics.com)
Acheteur public
Centre Hospitalier Jura Sud
LONS LE SAUNIER CEDEX
[Voir le profil acheteur](https://prescriptio.fr/annuaire/acheteur-public/26390005200014)
[DCE ](https://ch-jura-sud.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_16791_1169081.html)
Titulaire BTP CONSULTANTS
Notifié le 23/10/2026
Procédure Ouverte
Durée 52 mois
Publication 28/06/2026
Date limite de réponse 29/07/2026 à 12:00
Attribution 23/10/2026
L'essentiel Objet Attribution Recours Acheteur

## L'essentiel

Type
Services
Lieu
LONS LE SAUNIER CEDEX (39)
Réf.
26-63500
CPV
71356100
Études du bâti
Réf. interne acheteur
26KR0009

## Objet du marché

La présente consultation concerne la mission de Contrôle Technique pour la construction du nouvel EHPAD de Poligny.

## Attribution

[Voir l'avis d'attribution](https://prescriptio.fr/marches-publics/aoo-mission-controle-technique-3c27840e1afa)

## Recours

Référé précontractuel prévu aux articles L. 5511 à L. 55112 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.
55113 à L. 55123 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 5517 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé
dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Organisation qui fournit des précisions concernant l'introduction des recours: Tribunal Administratif de
Besançon.

### Acheteur

Centre Hospitalier Jura Sud
55 Rue du Dr Jean Michel - CS 50364, 39016 LONS LE SAUNIER CEDEX
Organisme de droit public
[Voir le profil acheteur](https://prescriptio.fr/annuaire/acheteur-public/26390005200014) [Profil acheteur (plateforme)](https://ch-jura-sud.e-marchespublics.com)

### Lieu d'exécution

LONS LE SAUNIER CEDEX (39)
Adresses non extraites — voir le DCE pour précision.

## Contact acheteur

Coordonnées publiées dans l'avis officiel, réservées aux utilisateurs connectés.

[Créer un compte gratuit](https://prescriptio.fr/inscription?next=%2Fmarches-publics%2Faoo-mission-controle-technique-59580bfa9a1b)

Prochaine action

### Surveiller les prochains marchés similaires

Activez une alerte, centralisez les pièces utiles et retrouvez ce marché dans votre espace Prescriptio.

[Créer une alerte](https://prescriptio.fr/inscription?next=%2Falertes%3Fq%3Daoo%2520mission%23al-new) [Préparer ma
réponse](https://prescriptio.fr/inscription?next=%2Fmarches-publics%2Faoo-mission-controle-technique-59580bfa9a1b%3Fsuivre%3D1)

## À propos de ce marché public

Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires,
consultez notre [guide complet des marchés publics du bâti](https://prescriptio.fr/marches-publics).

### Ressources sur la commande publique

[Comment répondre à un appel d'offres du bâti ](https://prescriptio.fr/marches-publics/appel-offres) [Marché à procédure adaptée (MAPA) ](https://prescriptio.fr/marches-publics/mapa) [Seuils des
marchés publics 2026 ](https://prescriptio.fr/marches-publics/seuils) [Le BOAMP : accéder aux annonces officielles ](https://prescriptio.fr/marches-publics/boamp) [DCE : Dossier de Consultation des
Entreprises ](https://prescriptio.fr/marches-publics/dce)

### Explorer cette opportunité

[Observatoire des marchés publics dans le Jura ](https://prescriptio.fr/observatoire/marches-publics/jura-39) [Entreprises dans le Jura ](https://prescriptio.fr/annuaire/departement/jura-39)
[Comprendre le DCE de ce marché ](https://prescriptio.fr/marches-publics/dce) [Préparer une réponse à l'appel d'offres ](https://prescriptio.fr/marches-publics/appel-offres)
