# Accords-cadres pour des prestations d’Assistance à Maitrise d’Ouvrage (AMO) sur le suivi de l’exploitation/maintenance et la définition de travaux mineurs sur les installations thermiques, d’eau chaud | Besancon cedex (25) | Marché public | Prescriptio > Accords-cadres pour des prestations d’Assistance à Maitrise d’Ouvrage (AMO) sur le suivi de l’exploitation/maintenance et la définition de travaux mineurs sur les installations thermiques, d’eau chaud — Région bourgogne-franche-comté (Besancon cedex (25)). Marché public, remise des offres jusqu'au 2 Version Markdown de https://prescriptio.fr/marches-publics/accords-cadres-prestations-assistance-besancon-cedex-206607b18660, servie par Prescriptio, la donnée publique du bâti français. Documentation pour agents : https://prescriptio.fr/llms.txt --- Services Attribué BOAMP Publié le **21/12/2025** Réf. **25-140522** # Accords-cadres pour des prestations d’Assistance à Maitrise d’Ouvrage (AMO) sur le suivi de l’exploitation/maintenance et la définition de travaux mineurs sur les installations thermiques, d’eau # chaud Accords-cadres pour des prestations d’Assistance à Maitrise d’Ouvrage (AMO) sur le suivi de l’exploitation/maintenance et la définition de travaux mineurs sur les installations thermiques, d’eau chaude sanitaire, de climatisation et de vent Besancon cedex (25) Région bourgogne-franche-comté [Avis de marché ](https://www.boamp.fr/pages/avis/?q=idweb:25-140522) [Profil acheteur ](www.bourgognefranchecomte.fr) Acheteur public Région bourgogne-franche-comté Besancon cedex [Voir le profil acheteur](https://prescriptio.fr/annuaire/acheteur-public/20005372600028) [DCE ](https://marches.ternum-bfc.fr/entreprise/consultation/687590?orgAcronyme=n5m) Titulaire Groupement CLER INGENIERIE / EXOPEN + 9 autre(s) Notifié le 26/04/2026 Procédure Ouverte Durée 48 mois Lots 10 Montant estimé 730 000 € Publication 21/12/2025 Date limite de réponse 20/01/2026 à 17:00 Attribution 26/04/2026 L'essentiel Objet Attribution Recours Acheteur ## L'essentiel Type Services Lieu Besancon cedex (25) Réf. 25-140522 CPV 71356200 Études du bâti Réf. interne acheteur 2025-23S01-005 ## Objet du marché Accords-cadres pour des prestations d’Assistance à Maitrise d’Ouvrage (AMO) sur le suivi de l’exploitation/maintenance et la définition de travaux mineurs sur les installations thermiques, d’eau chaude sanitaire, de climatisation et de ventilation des lycées de la région BFC ## Attribution [Voir l'avis d'attribution](https://prescriptio.fr/marches-publics/accords-cadres-prestations-assistance-1f67f588ee44) ## Précisions de l'acheteur Accords cadre à bons de commande mono-attributaire passés en procédure d’appel d’offres ouvert en application des articles L.2124-2, L.2125-1-1°, R.2121-8, R.2124-2-1°, R.2161-1 à 5, R.2162-1 à 6, R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique avec maximum et sans minimum. Le présent accord-cadre comprend 4 missions principales et des missions complémentaires tel que listées au BPU : - Mission 1 : diagnostic initial - Mission 2 : mise en place des contrats de prestations externalisées - Mission 3 : suivi annuel du contrat d’exploitation - Mission 4 : assistance à la gestion énergétique - Missions complémentaires 3 lots au maximum seront attribuables à un même attributaire dont l’identité sociale sera appréciée au regard du numéro SIRET de la société ou l’agence qui réalisera la prestation. L’attribution des lots s’effectuera dans l’ordre croissant des lots 01 à 10. Il est précisé que la signature électronique n'est pas obligatoire. Elle ne sera demandée qu'à l'attributaire de l'accord-cadre. Les candidats doivent répondre exclusivement par voie électronique sur le site : https://www.ternumbfc.fr - Référence : 2025-23S01-005. Les formats de fichiers rtf, docx, xlsx, slk, pdf, pptx, ppsx, dwg, jpg sont acceptés. Ces contrats seront notifiés aux attributaires à l'issue d'une procédure électronique. Modifications des contrats de la présente consultation (anciennement dénommés avenants ou marchés similaires): en application des articles R2194-2 à R2194-9 du Code de la Commande Publique. En application de l’article R2122-7 du Code de la Commande Publique, un marché de prestations similaires pourra être conclu si nécessaire par la Région Bourgogne-Franche-Comté. La date prévisionnelle de début des missions : mars 2026. ## Recours voir documents de la consultation ### Acheteur Région bourgogne-franche-comté 4 Square Castan – CS 51857, 25031 Besancon cedex Autorité régionale [Voir le profil acheteur](https://prescriptio.fr/annuaire/acheteur-public/20005372600028) [Profil acheteur (plateforme)](www.bourgognefranchecomte.fr) ### Lieu d'exécution Besancon cedex (25) Adresses non extraites — voir le DCE pour précision. #### Marchés similaires **Données réservées** L'analyse des marchés similaires est réservée aux abonnés Prescriptio.[Voir les tarifs](https://prescriptio.fr/tarifs) ## Contact acheteur Coordonnées publiées dans l'avis officiel, réservées aux utilisateurs connectés. [Créer un compte gratuit](https://prescriptio.fr/inscription?next=%2Fmarches-publics%2Faccords-cadres-prestations-assistance-besancon-cedex-206607b18660) Prochaine action ### Surveiller les prochains marchés similaires Activez une alerte, centralisez les pièces utiles et retrouvez ce marché dans votre espace Prescriptio. [Créer une alerte](https://prescriptio.fr/inscription?next=%2Falertes%3Fq%3Daccords%2520cadres%23al-new) [Préparer ma réponse](https://prescriptio.fr/inscription?next=%2Fmarches-publics%2Faccords-cadres-prestations-assistance-besancon-cedex-206607b18660%3Fsuivre%3D1) ## À propos de ce marché public Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre [guide complet des marchés publics du bâti](https://prescriptio.fr/marches-publics). ### Ressources sur la commande publique [Comment répondre à un appel d'offres du bâti ](https://prescriptio.fr/marches-publics/appel-offres) [Marché à procédure adaptée (MAPA) ](https://prescriptio.fr/marches-publics/mapa) [Seuils des marchés publics 2026 ](https://prescriptio.fr/marches-publics/seuils) [Le BOAMP : accéder aux annonces officielles ](https://prescriptio.fr/marches-publics/boamp) [DCE : Dossier de Consultation des Entreprises ](https://prescriptio.fr/marches-publics/dce) ### Explorer cette opportunité [Observatoire des marchés publics dans le Doubs ](https://prescriptio.fr/observatoire/marches-publics/doubs-25) [Entreprises dans le Doubs ](https://prescriptio.fr/annuaire/departement/doubs-25) [Comprendre le DCE de ce marché ](https://prescriptio.fr/marches-publics/dce) [Préparer une réponse à l'appel d'offres ](https://prescriptio.fr/marches-publics/appel-offres)