# Accords-cadres à bons de commandes pour des prestations de diagnostics de pollution mercurielle, des travaux de décontamination et d’enlèvement de déchets mercuriels dans des établissements de la Vill | PARIS (75) | Marché public | Prescriptio > Accords-cadres à bons de commandes pour des prestations de diagnostics de pollution mercurielle, des travaux de décontamination et d’enlèvement de déchets mercuriels dans des établissements de la Vill — VILLE de PARIS - DFA - SDA (PARIS (75)). Marché public, remise des offres jusqu'au 2026-07-07. Version Markdown de https://prescriptio.fr/marches-publics/accords-cadres-bons-commandes-d75da202ffe9, servie par Prescriptio, la donnée publique du bâti français. Documentation pour agents : https://prescriptio.fr/llms.txt --- Services Fermé BOAMP Publié le **04/06/2026** Réf. **26-54163** # Accords-cadres à bons de commandes pour des prestations de diagnostics de pollution mercurielle, des travaux de décontamination et d’enlèvement de déchets mercuriels dans des établissements de la # Vill Accords-cadres à bons de commandes pour des prestations de diagnostics de pollution mercurielle, des travaux de décontamination et d’enlèvement de déchets mercuriels dans des établissements de la Ville de Paris, en 3 lots. PARIS (75) VILLE de PARIS - DFA - SDA [Avis de marché ](https://www.boamp.fr/pages/avis/?q=idweb:26-54163) [Profil acheteur ](https://www.paris.fr) Acheteur public VILLE de PARIS - DFA - SDA PARIS [Voir le profil acheteur](https://prescriptio.fr/annuaire/acheteur-public/21750001600019) [DCE ](https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/938373?orgAcronyme=r8t) Procédure Ouverte Durée 24 mois Lots 3 Publication 04/06/2026 Date limite de réponse 07/07/2026 à 12:00 Attribution À venir L'essentiel Objet Recours Acheteur ## L'essentiel Type Services Lieu PARIS (75) Réf. 26-54163 CPV 90523000 Autre Réf. interne acheteur 2600625 ## Objet du marché Accords-cadres à bons de commandes pour des prestations de diagnostics de pollution mercurielle, des travaux de décontamination et d’enlèvement de déchets mercuriels dans des établissements de la Ville de Paris, en 3 lots. ## Recours Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L.5511 et suivant du code de justice administrative. À compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.55113 et suivant du code de justice administrative. Le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délais de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriés, dans les conditions défini par le conseil d'état dans sa décisions Département de Tarn-et-Garonne du 4 avril 2014(n°358994). ### Acheteur VILLE de PARIS - DFA - SDA 7 avenue de la porte d'Ivry, 75013 PARIS Collectivité territoriale [Voir le profil acheteur](https://prescriptio.fr/annuaire/acheteur-public/21750001600019) [Profil acheteur (plateforme)](https://www.paris.fr) ### Lieu d'exécution PARIS (75) Adresses non extraites — voir le DCE pour précision. ## Contact acheteur Coordonnées publiées dans l'avis officiel, réservées aux utilisateurs connectés. [Créer un compte gratuit](https://prescriptio.fr/inscription?next=%2Fmarches-publics%2Faccords-cadres-bons-commandes-d75da202ffe9) Prochaine action ### Surveiller les prochains marchés similaires Activez une alerte, centralisez les pièces utiles et retrouvez ce marché dans votre espace Prescriptio. [Créer une alerte](https://prescriptio.fr/inscription?next=%2Falertes%3Fq%3Daccords%2520cadres%23al-new) [Préparer ma réponse](https://prescriptio.fr/inscription?next=%2Fmarches-publics%2Faccords-cadres-bons-commandes-d75da202ffe9%3Fsuivre%3D1) ## À propos de ce marché public Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre [guide complet des marchés publics du bâti](https://prescriptio.fr/marches-publics). ### Ressources sur la commande publique [Comment répondre à un appel d'offres du bâti ](https://prescriptio.fr/marches-publics/appel-offres) [Marché à procédure adaptée (MAPA) ](https://prescriptio.fr/marches-publics/mapa) [Seuils des marchés publics 2026 ](https://prescriptio.fr/marches-publics/seuils) [Le BOAMP : accéder aux annonces officielles ](https://prescriptio.fr/marches-publics/boamp) [DCE : Dossier de Consultation des Entreprises ](https://prescriptio.fr/marches-publics/dce) ### Explorer cette opportunité [Observatoire des marchés publics à Paris ](https://prescriptio.fr/observatoire/marches-publics/paris-75) [Entreprises à Paris ](https://prescriptio.fr/annuaire/departement/paris-75) [Comprendre le DCE de ce marché ](https://prescriptio.fr/marches-publics/dce) [Préparer une réponse à l'appel d'offres ](https://prescriptio.fr/marches-publics/appel-offres)