# Accords-cadres à bons de commande en 2 lots, pour la mise à disposition d'échafaudages, et d’installations de chantiers, destinés à la restauration d’oeuvres d’art et de monuments historiques. | Département 75, | Marché public | Prescriptio > Accords-cadres à bons de commande en 2 lots, pour la mise à disposition d'échafaudages, et d’installations de chantiers, destinés à la restauration d’oeuvres d’art et de monuments historiques. — VILLE de PARIS - DFA - SDA (Département 75,). Marché public, remise des offres jusqu'au 2025-12-09. Version Markdown de https://prescriptio.fr/marches-publics/accords-cadres-bons-commande-paris-f0766e93d489, servie par Prescriptio, la donnée publique du bâti français. Documentation pour agents : https://prescriptio.fr/llms.txt --- Travaux Attribué BOAMP Publié le **07/11/2025** Réf. **25-123692** # Accords-cadres à bons de commande en 2 lots, pour la mise à disposition d'échafaudages, et d’installations de chantiers, destinés à la restauration d’oeuvres d’art et de monuments historiques. Accords-cadres à bons de commande en 2 lots, pour la mise à disposition d'échafaudages avec option d’achat, et pour la mise à disposition d’installations de chantiers et de fluides, destinés à la réalisation d’études, de travaux courants d’ Département 75, VILLE de PARIS - DFA - SDA [Avis de marché ](https://www.boamp.fr/pages/avis/?q=idweb:25-123692) [Profil acheteur ](https://www.paris.fr) Acheteur public VILLE de PARIS - DFA - SDA PARIS [Voir le profil acheteur](https://prescriptio.fr/annuaire/acheteur-public/21750001600019) [DCE ](https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/923371?orgAcronyme=r8t) Notifié le 24/04/2026 Procédure Ouverte Lots 2 Corps d'états Installation de chantier Publication 07/11/2025 Date limite de réponse 09/12/2025 à 12:00 Attribution 24/04/2026 L'essentiel Objet Attribution Recours Acheteur ## L'essentiel Type Travaux Lieu Département 75, Réf. 25-123692 CPV 45262100 Construction Réf. interne acheteur 2501499 ## Objet du marché Accords-cadres à bons de commande en 2 lots, pour la mise à disposition d'échafaudages avec option d’achat, et pour la mise à disposition d’installations de chantiers et de fluides, destinés à la réalisation d’études, de travaux courants d’entretiens ou de restaurations d’oeuvre d’art et de monuments historiques. ## Attribution 2 contrats notifiés · 8 700 000 € au total ────────────────────────────────────────────────────────────────────────────────────────────────────────────────────────┬──────────────┬───────────┬──────┬────────── Lot │Titulaire │Montant │Offres│Notifié le ────────────────────────────────────────────────────────────────────────────────────────────────────────────────────────┼──────────────┼───────────┼──────┼────────── Mise à disposition d’échafaudages avec option d’achat pour la réalisation d’études, de travaux courants d’entretien ou… │40003590335903│6 000 000 €│1 │24/04/2026 ────────────────────────────────────────────────────────────────────────────────────────────────────────────────────────┼──────────────┼───────────┼──────┼────────── Mise à disposition d'installations de chantiers, de fluides, de confinements et traitement de la pollution sur les écha…│42134700600106│2 700 000 €│3 │18/03/2026 ────────────────────────────────────────────────────────────────────────────────────────────────────────────────────────┴──────────────┴───────────┴──────┴────────── ## Précisions de l'acheteur Conformément à l’article R2113-1 du Code de la commande publique, il est possible de présenter une offre pour un lot, ou pour les deux lots. Les prestations du lot 1 sont des prestations de TRAVAUX ;Les prestations du lot 2 sont des prestations de SERVICES; le Cahier des Clauses Administratives Particulières est spécifique à chaque lot. Les marchés sont des accords-cadres à bons de commande, conformément aux dispositions des articles R2162-1 à R2162-6, et R2162-13 à R2162-14 du Code de la Commande Publique (CCP).Ils s'exécuteront par émission de bons de commande successifs selon les besoins de l'administration. Les conditions d'exécution du contrat résultant de la présente consultation comportent des considérations environnementales détaillées à l'article 1.5.2 du CCAP, ainsi qu’au CCTP. La forme du groupement n'est pas imposée au stade de la procédure de passation, mais le groupement attributaire devra adopter la forme du groupement SOLIDAIRE pour lequel chacun des membres du groupement est engagé financièrement pour la totalité du marché. S'agissant d’un marché à bons de commande qui s'exécute par émissions successives de bons de commande lors de la survenance de besoins, il ne peut être défini des prestations susceptibles d'être attribuées à chaque membre d'un groupement. En conséquence, les candidats sont informés que le marché sera conclu avec des candidats individuels ou des groupements solidaires. Si les soumissionnaires retenus se sont présentés sous la forme d'un groupement conjoint, ils devront obligatoirement modifier la forme de leur groupement dans le cadre d'une mise au point avant la notification du marché. Des minimums de conformité de l'offre sont exigés pour les 2 lots. ## Recours Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé pré contractuel dans les conditions des articles L.551­1 et suivants du Code de justice administrative. A compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.551­13 et suivants du code de justice administrative ; le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d’État dans sa décision Département de Tarn-et-Garonne du 4 avril 2014 (N°358994). ### Acheteur VILLE de PARIS - DFA - SDA 7 avenue de la porte d'Ivry, 75013 PARIS Collectivité territoriale [Voir le profil acheteur](https://prescriptio.fr/annuaire/acheteur-public/21750001600019) [Profil acheteur (plateforme)](https://www.paris.fr) ### Lieu d'exécution Département 75, Adresses non extraites — voir le DCE pour précision. ## Contact acheteur Coordonnées publiées dans l'avis officiel, réservées aux utilisateurs connectés. [Créer un compte gratuit](https://prescriptio.fr/inscription?next=%2Fmarches-publics%2Faccords-cadres-bons-commande-paris-f0766e93d489) Prochaine action ### Surveiller les prochains marchés similaires Activez une alerte, centralisez les pièces utiles et retrouvez ce marché dans votre espace Prescriptio. [Créer une alerte](https://prescriptio.fr/inscription?next=%2Falertes%3Fq%3Daccords%2520cadres%23al-new) [Préparer ma réponse](https://prescriptio.fr/inscription?next=%2Fmarches-publics%2Faccords-cadres-bons-commande-paris-f0766e93d489%3Fsuivre%3D1) ## À propos de ce marché public Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre [guide complet des marchés publics du bâti](https://prescriptio.fr/marches-publics). ### Ressources sur la commande publique [Comment répondre à un appel d'offres du bâti ](https://prescriptio.fr/marches-publics/appel-offres) [Marché à procédure adaptée (MAPA) ](https://prescriptio.fr/marches-publics/mapa) [Seuils des marchés publics 2026 ](https://prescriptio.fr/marches-publics/seuils) [Le BOAMP : accéder aux annonces officielles ](https://prescriptio.fr/marches-publics/boamp) [DCE : Dossier de Consultation des Entreprises ](https://prescriptio.fr/marches-publics/dce) ### Explorer cette opportunité [Annuaire des entreprises par département ](https://prescriptio.fr/annuaire) [Comprendre le DCE de ce marché ](https://prescriptio.fr/marches-publics/dce) [Préparer une réponse à l'appel d'offres ](https://prescriptio.fr/marches-publics/appel-offres)