# Accords-cadres à bons de commande en 4 lots pour la fourniture de matériaux de bâtiment (bois, maçonnerie, moquettes - coton gratté et vitrerie) pour la Ville de Paris et l’Etablissement Public Paris | Paris (75) | Marché public | Prescriptio > Accords-cadres à bons de commande en 4 lots pour la fourniture de matériaux de bâtiment (bois, maçonnerie, moquettes - coton gratté et vitrerie) pour la Ville de Paris et l’Etablissement Public Paris — Ville de Paris (Paris (75)). Marché public, remise des offres jusqu'au 2026-09-15. Version Markdown de https://prescriptio.fr/marches-publics/accords-cadres-bons-commande-4d157763535f, servie par Prescriptio, la donnée publique du bâti français. Documentation pour agents : https://prescriptio.fr/llms.txt --- Fournitures Fermé BOAMP Publié le **12/07/2026** Réf. **26-69182** # Accords-cadres à bons de commande en 4 lots pour la fourniture de matériaux de bâtiment (bois, maçonnerie, moquettes - coton gratté et vitrerie) pour la Ville de Paris et l’Etablissement Public # Paris Accords-cadres à bons de commande en 4 lots pour la fourniture de matériaux de bâtiment (bois, maçonnerie, moquettes - coton gratté et vitrerie) pour la Ville de Paris et l'Établissement Public Paris Musées (EPPM) Paris (75) Ville de Paris [Avis de marché ](https://www.boamp.fr/pages/avis/?q=idweb:26-69182) [Profil acheteur ](https://www.paris.fr) Acheteur public Ville de Paris Paris [Voir le profil acheteur](https://prescriptio.fr/annuaire/acheteur-public/21750001600019) [DCE ](https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/942446?orgAcronyme=r8t) Procédure Ouverte Durée 48 mois Lots 4 Publication 12/07/2026 Date limite de réponse 15/09/2026 à 12:00 Attribution À venir L'essentiel Objet Recours Acheteur ## L'essentiel Type Fournitures Lieu Paris (75) Réf. 26-69182 CPV 44111000 Matériaux du bâti CPV additionnels 33 Réf. interne acheteur 2600850 ## Objet du marché Accords-cadres à bons de commande en 4 lots pour la fourniture de matériaux de bâtiment (bois, maçonnerie, moquettes - coton gratté et vitrerie) pour la Ville de Paris et l'Établissement Public Paris Musées (EPPM) ## Précisions de l'acheteur Sur le fondement de l’article R. 2122-7 du Code de la commande publique, l’acheteur se réserve la possibilité de conclure ultérieurement avec le titulaire, un marché sans publicité ni mise en concurrence préalables, ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles confiées au titulaire. Les conditions d'exécution du contrat résultant de la présente consultation comportent des considérations environnementales détaillées à l'article 1.5.2 du CCAP, ainsi qu’au CCTP. ll est interdit aux candidats de présenter, pour un même lot, plusieurs offres en agissant à la fois : En qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ; En qualité de membres de plusieurs agroupements. Dans le cadre d’une candidature en groupement, chaque membre du groupement doit fournir l’intégralité des documents et renseignements attestant de ses capacités juridiques, professionnelles, techniques et financières. En revanche, l'appréciation des capacités du groupement est globale. ## Recours Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L.551-1 et suivants du code de justice administrative. A compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du code de justice administrative. Le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d’État dans sa décision Département de Tarn-et-Garonne du 4 avril 2014 (n°358994). ### Acheteur Ville de Paris 7 avenue de la Porte d'Ivry, 75013 Paris Groupement d'autorités publiques [Voir le profil acheteur](https://prescriptio.fr/annuaire/acheteur-public/21750001600019) [Profil acheteur (plateforme)](https://www.paris.fr) ### Lieu d'exécution Paris (75) Adresses non extraites — voir le DCE pour précision. ## Contact acheteur Coordonnées publiées dans l'avis officiel, réservées aux utilisateurs connectés. [Créer un compte gratuit](https://prescriptio.fr/inscription?next=%2Fmarches-publics%2Faccords-cadres-bons-commande-4d157763535f) Prochaine action ### Surveiller les prochains marchés similaires Activez une alerte, centralisez les pièces utiles et retrouvez ce marché dans votre espace Prescriptio. [Créer une alerte](https://prescriptio.fr/inscription?next=%2Falertes%3Fq%3Daccords%2520cadres%23al-new) [Préparer ma réponse](https://prescriptio.fr/inscription?next=%2Fmarches-publics%2Faccords-cadres-bons-commande-4d157763535f%3Fsuivre%3D1) ## À propos de ce marché public Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre [guide complet des marchés publics du bâti](https://prescriptio.fr/marches-publics). ### Ressources sur la commande publique [Comment répondre à un appel d'offres du bâti ](https://prescriptio.fr/marches-publics/appel-offres) [Marché à procédure adaptée (MAPA) ](https://prescriptio.fr/marches-publics/mapa) [Seuils des marchés publics 2026 ](https://prescriptio.fr/marches-publics/seuils) [Le BOAMP : accéder aux annonces officielles ](https://prescriptio.fr/marches-publics/boamp) [DCE : Dossier de Consultation des Entreprises ](https://prescriptio.fr/marches-publics/dce) ### Explorer cette opportunité [Observatoire des marchés publics à Paris ](https://prescriptio.fr/observatoire/marches-publics/paris-75) [Entreprises à Paris ](https://prescriptio.fr/annuaire/departement/paris-75) [Comprendre le DCE de ce marché ](https://prescriptio.fr/marches-publics/dce) [Préparer une réponse à l'appel d'offres ](https://prescriptio.fr/marches-publics/appel-offres)