# ACCORD-CADRE RELATIF A LA GESTION ET A L’EXPLOITATION DE SERVICES DE TRANSPORT SUR LE RESSORT TERRITORIAL DE CHARTRES METROPOLE ET MISE EN PLACE D’UNE CENTRALE DE RESERVATION | CHARTRES (28) | Marché public | Prescriptio > ACCORD-CADRE RELATIF A LA GESTION ET A L’EXPLOITATION DE SERVICES DE TRANSPORT SUR LE RESSORT TERRITORIAL DE CHARTRES METROPOLE ET MISE EN PLACE D’UNE CENTRALE DE RESERVATION — SPL Chartres Métropole Transports (28) (CHARTRES (28)). Marché public, remise des offres jusqu'au 2026-05-07. Version Markdown de https://prescriptio.fr/marches-publics/accord-cadre-relatif-gestion-chartres-455579620159, servie par Prescriptio, la donnée publique du bâti français. Documentation pour agents : https://prescriptio.fr/llms.txt --- Services Fermé BOAMP Publié le **22/03/2026** Réf. **26-29329** # ACCORD-CADRE RELATIF A LA GESTION ET A L’EXPLOITATION DE SERVICES DE TRANSPORT SUR LE RESSORT TERRITORIAL DE CHARTRES METROPOLE ET MISE EN PLACE D’UNE CENTRALE DE RESERVATION CHARTRES (28) SPL Chartres Métropole Transports (28) [Avis de marché ](https://www.boamp.fr/pages/avis/?q=idweb:26-29329) Acheteur public SPL Chartres Métropole Transports (28) Chartres [Voir le profil acheteur](https://prescriptio.fr/annuaire/acheteur-public/80766731600010) [DCE ](www.marches-securises.fr) Procédure Ouverte Durée 24 mois Lots 3 Publication 22/03/2026 Date limite de réponse 07/05/2026 à 16:00 Attribution À venir L'essentiel Objet Recours Acheteur ## L'essentiel Type Services Lieu CHARTRES (28) Réf. 26-29329 CPV 60112000 Autre Réf. interne acheteur 2026_01 ## Objet du marché ACCORD-CADRE RELATIF A LA GESTION ET A L’EXPLOITATION DE SERVICES DE TRANSPORT SUR LE RESSORT TERRITORIAL DE CHARTRES METROPOLE ET MISE EN PLACE D’UNE CENTRALE DE RESERVATION ### Tranches et options reconductible tacitement, deux (2) fois, pour une durée de douze (12) mois, soit une durée totale maximale de quarante-huit (48) mois. ## Recours Référé pré contractuel : articles L551-1 à 12 et R551-6 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel : articles L551- 13 et suivants et R551-7 à 10 CJA, et pouvant être exercé dans les délais du R551-7 CJA. Recours en contestation de validité du contrat - jurisprudence "Tarn et Garonne" pouvant être exercé par les tiers au contrat, sans considération de qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées. Le tribunal administratif peut être saisi par l’application informatique "Télérecours citoyens" accessible par le site Internet http://www.telerecours.fr » ### Acheteur SPL Chartres Métropole Transports (28) Hôtel de Ville Place des Halles, 28000 Chartres Entreprise publique [Voir le profil acheteur](https://prescriptio.fr/annuaire/acheteur-public/80766731600010) ### Lieu d'exécution CHARTRES (28) 28000 · Département 28 ## Contact acheteur Coordonnées publiées dans l'avis officiel, réservées aux utilisateurs connectés. [Créer un compte gratuit](https://prescriptio.fr/inscription?next=%2Fmarches-publics%2Faccord-cadre-relatif-gestion-chartres-455579620159) Prochaine action ### Surveiller les prochains marchés similaires Activez une alerte, centralisez les pièces utiles et retrouvez ce marché dans votre espace Prescriptio. [Créer une alerte](https://prescriptio.fr/inscription?next=%2Falertes%3Fq%3Daccord%2520cadre%23al-new) [Préparer ma réponse](https://prescriptio.fr/inscription?next=%2Fmarches-publics%2Faccord-cadre-relatif-gestion-chartres-455579620159%3Fsuivre%3D1) ## À propos de ce marché public Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre [guide complet des marchés publics du bâti](https://prescriptio.fr/marches-publics). ### Ressources sur la commande publique [Comment répondre à un appel d'offres du bâti ](https://prescriptio.fr/marches-publics/appel-offres) [Marché à procédure adaptée (MAPA) ](https://prescriptio.fr/marches-publics/mapa) [Seuils des marchés publics 2026 ](https://prescriptio.fr/marches-publics/seuils) [Le BOAMP : accéder aux annonces officielles ](https://prescriptio.fr/marches-publics/boamp) [DCE : Dossier de Consultation des Entreprises ](https://prescriptio.fr/marches-publics/dce) ### Explorer cette opportunité [Observatoire des marchés publics dans le Eure-et-Loir ](https://prescriptio.fr/observatoire/marches-publics/eure-et-loir-28) [Entreprises dans le Eure-et-Loir ](https://prescriptio.fr/annuaire/departement/eure-et-loir-28) [Comprendre le DCE de ce marché ](https://prescriptio.fr/marches-publics/dce) [Préparer une réponse à l'appel d'offres ](https://prescriptio.fr/marches-publics/appel-offres)