# ACCORD-CADRE   PORTANT SUR DES PRESTATIONS D’ASSISTANCE EN ERGONOMIE  POUR LE COMPTE DE FRANCE TRAVAIL | Paris (75) | Marché public | Prescriptio

> ACCORD-CADRE   PORTANT SUR DES PRESTATIONS D’ASSISTANCE EN ERGONOMIE  POUR LE COMPTE DE FRANCE TRAVAIL — FRANCE TRAVAIL (Paris (75)). Marché public, remise des offres jusqu'au 2026-04-27.

Version Markdown de https://prescriptio.fr/marches-publics/accord-cadre-portant-prestations-paris-0da6a5fe6b24, servie par Prescriptio, la donnée publique du bâti français. Documentation pour agents : https://prescriptio.fr/llms.txt

---

Services Fermé BOAMP
Publié le **19/03/2026** Réf. **26-28074**

# ACCORD-CADRE PORTANT SUR DES PRESTATIONS D’ASSISTANCE EN ERGONOMIE POUR LE COMPTE DE FRANCE TRAVAIL

Le présent marché de prestations intellectuelles a pour objet la réalisation de prestations d’assistance en ergonomie pour le compte de France Travail.

Paris (75) FRANCE TRAVAIL
[Avis de marché ](https://www.boamp.fr/pages/avis/?q=idweb:26-28074) [Profil acheteur ](https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise)
Acheteur public
FRANCE TRAVAIL
Paris
[Voir le profil acheteur](https://prescriptio.fr/annuaire/acheteur-public/13000548100010)
[DCE ](https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2936907&orgAcronyme=h8j)
Publication 19/03/2026
Date limite de réponse 27/04/2026 à 12:00
Attribution À venir
Début d'exécution 25/05/2026
L'essentiel Objet Recours Acheteur

## L'essentiel

Type
Services
Procédure
Ouverte
Montant
6 026 000 €
Lieu
Paris (75)
Réf.
26-28074
CPV
79411100
Autre
Réf. interne acheteur
024-25

## Objet du marché

Le présent marché de prestations intellectuelles a pour objet la réalisation de prestations d’assistance en ergonomie pour le compte de France Travail.

## Recours

a. Avant la conclusion du contrat, recours sur la base de l'article L. 551-1 du code de justice administrative et/ou, contre un acte détachable du contrat, de l'article R. 421-1 du même code dans un
délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des formalités de publicité de l'acte attaqué, le cas échéant assorti d'une demande de suspension sur le fondement de l'article L.521-1 du même code b.
Après la conclu sion du contrat: 1°) recours sur la base de l'article L. 551-13 du même code dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du contrat 2°) recours de
pleine juridiction contestant la validité du contr at ou de certaines de ses clauses, dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du contrat, le cas échéant assorti
d'une demande de suspension sur le fondement précité et/ou d'une demande indemnitaire en cas de demande indemnitaire, recours administratif préalable auprès du directeur général aux coordonnées entête
d'avis et recours de pleine juridiction dans un délai de 2 mois à compter de la décision expresse de rejet ou sans con dition de délai (sauf prescription) à défaut.

### Acheteur

FRANCE TRAVAIL
75020 Paris
Organisme de droit public
[Voir le profil acheteur](https://prescriptio.fr/annuaire/acheteur-public/13000548100010) [Profil acheteur (plateforme)](https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise)

### Lieu d'exécution

Paris (75)
Adresses non extraites — voir le DCE pour précision.

## Contact acheteur

Coordonnées publiées dans l'avis officiel, réservées aux utilisateurs connectés.

[Créer un compte gratuit](https://prescriptio.fr/inscription?next=%2Fmarches-publics%2Faccord-cadre-portant-prestations-paris-0da6a5fe6b24)

Prochaine action

### Surveiller les prochains marchés similaires

Activez une alerte, centralisez les pièces utiles et retrouvez ce marché dans votre espace Prescriptio.

[Créer une alerte](https://prescriptio.fr/inscription?next=%2Falertes%3Fq%3Daccord%2520cadre%23al-new) [Préparer ma
réponse](https://prescriptio.fr/inscription?next=%2Fmarches-publics%2Faccord-cadre-portant-prestations-paris-0da6a5fe6b24%3Fsuivre%3D1)

## À propos de ce marché public

Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires,
consultez notre [guide complet des marchés publics du bâti](https://prescriptio.fr/marches-publics).

### Ressources sur la commande publique

[Comment répondre à un appel d'offres du bâti ](https://prescriptio.fr/marches-publics/appel-offres) [Marché à procédure adaptée (MAPA) ](https://prescriptio.fr/marches-publics/mapa) [Seuils des
marchés publics 2026 ](https://prescriptio.fr/marches-publics/seuils) [Le BOAMP : accéder aux annonces officielles ](https://prescriptio.fr/marches-publics/boamp) [DCE : Dossier de Consultation des
Entreprises ](https://prescriptio.fr/marches-publics/dce)

### Explorer cette opportunité

[Observatoire des marchés publics à Paris ](https://prescriptio.fr/observatoire/marches-publics/paris-75) [Entreprises à Paris ](https://prescriptio.fr/annuaire/departement/paris-75) [Comprendre le
DCE de ce marché ](https://prescriptio.fr/marches-publics/dce) [Préparer une réponse à l'appel d'offres ](https://prescriptio.fr/marches-publics/appel-offres)
