# L'accord-cadre mono attributaire à bons de commande a pour objet les travaux d’entretien et d’investissement, de serrurerie, ferronnerie et métallerie, de 6 sites classés monuments historiques. | Paris (75) | Marché public | Prescriptio > L'accord-cadre mono attributaire à bons de commande a pour objet les travaux d’entretien et d’investissement, de serrurerie, ferronnerie et métallerie, de 6 sites classés monuments historiques. · OPPIC (Paris (75)). Marché public, remise des offres jusqu'au 2026-09-18. Version Markdown de https://prescriptio.fr/marches-publics/accord-cadre-mono-attributaire-paris-df7643656016, servie par Prescriptio, la donnée publique du bâti français. Documentation pour agents : https://prescriptio.fr/llms.txt --- Travaux Fermé BOAMP Publié le **31/07/2026** Réf. **26-76845** # L'accord-cadre mono attributaire à bons de commande a pour objet les travaux d’entretien et d’investissement, de serrurerie, ferronnerie et métallerie, de 6 sites classés monuments historiques. Le présent accord-cadre mono attributaire à bons de commande, passé conformément aux articles R. 2162-1 à 2162-6 et 2162-13 à 2162-14 du code de la commande publique a pour objet les travaux d'entretien et d'investissement de serrurerie, fe Paris (75) OPPIC [Avis de marché ](https://www.boamp.fr/pages/avis/?q=idweb:26-76845) [Profil acheteur ](www.marches-publics.gouv.fr) Acheteur public OPPIC Paris [Voir le profil acheteur](https://prescriptio.fr/annuaire/acheteur-public/18009208200023) Publication 31/07/2026 Date limite de réponse 18/09/2026 à 00:00 Attribution À venir L'essentiel Objet Procédure Acheteur ## L'essentiel Type Travaux Procédure Ouverte Lieu Paris (75) Réf. 26-76845 CPV 44316500 Matériaux du bâti Réf. interne acheteur RP-AC SERRURERIE-MAPA Corps d'états Serrurerie / Métallerie ## Objet du marché Le présent accord-cadre mono attributaire à bons de commande, passé conformément aux articles R. 2162-1 à 2162-6 et 2162-13 à 2162-14 du code de la commande publique a pour objet les travaux d'entretien et d'investissement de serrurerie, ferronnerie et métallerie de 6 sites classés monuments historiques. Les travaux sont d'ampleurs diverses et de complexités technique variables, se déroulant systématiquement en site occupé. Conformément à l'article R.2162-4 du code de la commande publique, l'accord cadre est conclu : - sans montant minimum - avec un montant maximum annuel de : 500 000 euros (H.T.) annuel, soit un montant maximum pour la durée totale de l'accord-cadre de 2 000 000 euros (H.T.). Le présent accord cadre prend effet à compter de sa notification au titulaire pour une durée d'un an. La durée de l'accord cadre pourra être reconduite 3 fois, par reconduction tacite, à chaque échéance annuelle et par période de 12 mois, sans pour autant excéder la durée de 4 ans. Les bons de commande sont émis au fur et à mesure des besoins, pendant la durée de validité du présent accord-cadre. Les bons de commande régulièrement notifiés pendant la durée de validité de l'accord-cadre sont exécutés, même au-delà de cette durée. Le délai d'exécution est fixé dans le bon de commande, il court à compter de la date de notification du bon de commande. ## Procédure et conditions ### Critères d'attribution Les critères d'attribution sont indiqués à l'article 4 du Règlement de la consultation. ### Acheteur OPPIC 75013 Paris [Voir le profil acheteur](https://prescriptio.fr/annuaire/acheteur-public/18009208200023) [Profil acheteur (plateforme)](www.marches-publics.gouv.fr) ### Lieu d'exécution Paris (75) Paris, et parfois Versailles ## Contact acheteur Coordonnées publiées dans l'avis officiel, réservées aux utilisateurs connectés. [Créer un compte gratuit](https://prescriptio.fr/inscription?next=%2Fmarches-publics%2Faccord-cadre-mono-attributaire-paris-df7643656016) Prochaine action ### Surveiller les prochains marchés similaires Activez une alerte, centralisez les pièces utiles et retrouvez ce marché dans votre espace Prescriptio. [Créer une alerte](https://prescriptio.fr/inscription?next=%2Falertes%3Fq%3Daccord%2520cadre%23al-new) [Préparer ma réponse](https://prescriptio.fr/inscription?next=%2Fmarches-publics%2Faccord-cadre-mono-attributaire-paris-df7643656016%3Fsuivre%3D1) ## À propos de ce marché public Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre [guide complet des marchés publics du bâti](https://prescriptio.fr/marches-publics). ### Ressources sur la commande publique [Comment répondre à un appel d'offres du bâti ](https://prescriptio.fr/marches-publics/appel-offres) [Marché à procédure adaptée (MAPA) ](https://prescriptio.fr/marches-publics/mapa) [Seuils des marchés publics 2026 ](https://prescriptio.fr/marches-publics/seuils) [Le BOAMP : accéder aux annonces officielles ](https://prescriptio.fr/marches-publics/boamp) [DCE : Dossier de Consultation des Entreprises ](https://prescriptio.fr/marches-publics/dce) ### Explorer cette opportunité [Observatoire des marchés publics à Paris ](https://prescriptio.fr/observatoire/marches-publics/paris-75) [Entreprises à Paris ](https://prescriptio.fr/annuaire/departement/paris-75) [Comprendre le DCE de ce marché ](https://prescriptio.fr/marches-publics/dce) [Préparer une réponse à l'appel d'offres ](https://prescriptio.fr/marches-publics/appel-offres)