# Accord-cadre de maîtrise d'œuvre | Département 75 | Marché public | Prescriptio

> Accord-cadre de maîtrise d'œuvre — CPAM de Seine et Marne (Département 75). Marché public, remise des offres jusqu'au 2026-09-11.

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Services Fermé BOAMP
Publié le **26/07/2026** Réf. **26-74553**

# Accord-cadre de maîtrise d'œuvre

Réalisation de missions de maîtrise d'œuvre relatives à des opérations de travaux, de réhabilitation, d'aménagement et de mise en conformité du patrimoine immobilier de la CPAM de Seine-et-Marne,
ainsi que des missions techniques complément

Département 75 CPAM de Seine et Marne
[Avis de marché ](https://www.boamp.fr/pages/avis/?q=idweb:26-74553) [Profil acheteur ](https://www.marches-publics.gouv.fr)
Acheteur public
CPAM de Seine et Marne
RUBELLES
[Voir le profil acheteur](https://prescriptio.fr/annuaire/acheteur-public/78497130100022)
[DCE ](https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3045344&orgAcronyme=s7h)
Procédure Ouverte
Durée 48 mois
Montant estimé 800 000 €
Publication 26/07/2026
Date limite de réponse 11/09/2026 à 16:00
Attribution À venir
L'essentiel Objet Recours Acheteur

## L'essentiel

Type
Services
Lieu
Département 75
Réf.
26-74553
CPV
71240000
Études du bâti
CPV additionnels
197
Réf. interne acheteur
2026AO006

## Objet du marché

Réalisation de missions de maîtrise d'œuvre relatives à des opérations de travaux, de réhabilitation, d'aménagement et de mise en conformité du patrimoine immobilier de la CPAM de Seine-et-Marne,
ainsi que des missions techniques complémentaires

## Recours

Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes :

Voir plus

Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative, avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de
justice administrative. Recours en contestation de la validité du contrat, dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, conformément à la
jurisprudence du Conseil d'État (CE, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne, n° 358994).

### Acheteur

CPAM de Seine et Marne
rue des meuniers, 77950 RUBELLES
Collectivité territoriale
[Voir le profil acheteur](https://prescriptio.fr/annuaire/acheteur-public/78497130100022) [Profil acheteur (plateforme)](https://www.marches-publics.gouv.fr)

### Lieu d'exécution

Département 75
Adresses non extraites — voir le DCE pour précision.

## Contact acheteur

Coordonnées publiées dans l'avis officiel, réservées aux utilisateurs connectés.

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## À propos de ce marché public

Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires,
consultez notre [guide complet des marchés publics du bâti](https://prescriptio.fr/marches-publics).

### Ressources sur la commande publique

[Comment répondre à un appel d'offres du bâti ](https://prescriptio.fr/marches-publics/appel-offres) [Marché à procédure adaptée (MAPA) ](https://prescriptio.fr/marches-publics/mapa) [Seuils des
marchés publics 2026 ](https://prescriptio.fr/marches-publics/seuils) [Le BOAMP : accéder aux annonces officielles ](https://prescriptio.fr/marches-publics/boamp) [DCE : Dossier de Consultation des
Entreprises ](https://prescriptio.fr/marches-publics/dce)

### Explorer cette opportunité

[Observatoire des marchés publics à Paris ](https://prescriptio.fr/observatoire/marches-publics/paris-75) [Entreprises à Paris ](https://prescriptio.fr/annuaire/departement/paris-75) [Comprendre le
DCE de ce marché ](https://prescriptio.fr/marches-publics/dce) [Préparer une réponse à l'appel d'offres ](https://prescriptio.fr/marches-publics/appel-offres)