# Accord-cadre location et maintenance de contenants, enlèvement et traitement des déchets légers d'emballages | Marseille cedex 7 (13) | Marché public | Prescriptio

> Accord-cadre location et maintenance de contenants, enlèvement et traitement des déchets légers d'emballages · Université d'Aix-Marseille (Marseille cedex 7 (13)). Marché public, remise des offres jusqu'au 2026-04-28.

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Services Fermé BOAMP
Publié le **18/03/2026** Réf. **26-27393**

# Accord-cadre location et maintenance de contenants, enlèvement et traitement des déchets légers d'emballages

Il s’agit d’un accord-cadre à bons de commandes concernant la location et l’entretien de bac roulants pour le stockage tampon des déchets légers d’emballages ainsi que leur collecte et leur
traitement. Pour plus de détails sur le contexte,

Marseille cedex 7 (13) Université d'Aix-Marseille
[Avis de marché ](https://www.boamp.fr/pages/avis/?q=idweb:26-27393) [Profil acheteur ](https://www.marches-publics.gouv.fr)
Acheteur public
Université d'Aix-Marseille
Marseille cedex 7
[Voir le profil acheteur](https://prescriptio.fr/annuaire/acheteur-public/13001533200013)
[DCE ](https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2924942&orgAcronyme=f2h)
Procédure Ouverte
Durée 12 mois
Montant estimé 922 800 €
Publication 18/03/2026
Date limite de réponse 28/04/2026 à 16:00
Attribution À venir
L'essentiel Objet Recours Acheteur

## L'essentiel

Type
Services
Lieu
Marseille cedex 7 (13)
Réf.
26-27393
CPV
90510000
Autre
Réf. interne acheteur
{"#text": "AMU03-2026", "@schemeName": "InternalID"}

## Objet du marché

Il s’agit d’un accord-cadre à bons de commandes concernant la location et l’entretien de bac roulants pour le stockage tampon des déchets légers d’emballages ainsi que leur collecte et leur
traitement. Pour plus de détails sur le contexte, la nature et le périmètre des prestations, se reporter à l’article I du CCTP.

### Tranches et options

Il s’agit d’un marché reconductible. Le marché prend effet à la date de réception de sa notification par le titulaire pour une période initiale de 12 mois fermes. Il pourra ensuite être reconduit par
période de 12 mois par tacite reconduction de l’université sans que sa durée totale n’excède 48 mois.

## Précisions de l'acheteur

Communication des documents du marché: Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse internet du profil d'acheteur mentionnée dans le
présent avis de publicité. Le dossier de consultation des entreprises peut être téléchargé sur le profil acheteur (PLACE) anonymement ou après identification. Il est précisé que les sociétés qui
téléchargent anonymement le dossier de consultation ou indiquent une adresse courriel erronée ne pourront être informées des éventuels éléments complémentaires au cours de la procédure (communication
des réponses de l'administration suite aux questions, report de délai, questions diverses, ...). De la même manière, la société qui s'identifie sur PLACE lors du dépôt de son offre doit donner une
adresse courriel valide et permettant de façon certaine les échanges électroniques en fin de procédure avec l'administration (demande de précision sur l'offre, rejets, demande à la société
attributaire, ...). En cas de difficultés, il est possible de contacter le support « clients » grâce au lien « Assistance » de l'onglet « Aide » de la plateforme (pour cela la société devra
préalablement créer un ticket sur PLACE) ou bien au numéro qui vous sera communiqué après établissement du ticket sur PLACE https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAide
De plus, afin d'être informé des échanges, le candidat doit vérifier que l'adresse des échanges avec le profil d'acheteur, « nepasrepondre@marches-publics.gouv.fr », est accessible ou mise sur la
liste blanche pour passer les filtres des serveurs proxy en place dans l'entreprise et s'assurer que les courriels provenant de cette plateforme/profil acheteur ne sont pas classés dans la rubrique «
spam » de sa messagerie électronique. Le courriel du référent concernant ce marché est : nathalie.agius@univ-amu.fr - Information concernant la communication des informations complémentaires: Les
candidats peuvent poser des questions administratives ou techniques relatives au DCE concernant le présent marché. En cas de questions, celles-ci seront posées OBLIGATOIREMENT sur la plate-forme des
achats de l'état - place à l'adresse du profil d'acheteur. Pour plus d'information se reporter à l'article 3 du Règlement de la Consultation (RC). - Information concernant l'envoi des offres/Demandes
de participations : ==> Le candidat remet sa proposition OBLIGATOIREMENT par voie électronique, conformément aux indications de l'article 9.1 du RC. - A titre d'information, la notification du marché
est prévue en juillet 2026 (information non contractuelle). Pour plus de détails se reporter à l'article 2 du RC. -la société doit produire un dossier complet comprenant les pièces relatives à la
candidature et les pièces relatives à l'offre, conformément à l'article 8 du RC. -Une visite du site obligatoire est prévue comme indiqué à l'article 7 du RC.

## Recours

Conformément à l'ordonnance no 2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique, les recours juridictionnels propres aux contrats
administratifs sont: -Le référé précontractuel (CJA, art. L. 551-1 et suivant) ; -Le référé contractuel (CJA, art. L. 551-13 et suivant.) ; -Le recours en contestation de validité du contrat, issu de
la jurisprudence " Tarn-Et-Garonne " qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriée (CE, 4
avril 2014, Département du Tarn-Et-Garonne, no 358994). Tout intéressé peut prendre connaissance du contrat * en le consultant sur place à l'université, pour cela il sera nécessaire de prendre
rendez-vous par courriel auprès du référent identifié à la section " ORG-0001". * Le droit d'accès aux informations/documents doit s'exercer dans le respect du secret en matière industrielle et
commerciale conformément à l'article L. 311-6 du Code des relations entre le public et l'administration (Crpa). Pour information, l'organisation chargée des procédures de médiation est la Préfecture
de la région Provence - Alpes - Côte d'Azur : Comité Consultatif Inter Régional de Règlement Amiable Secrétariat général pour les affaires régionales Place Félix-Baret CS 80001 - 13282 Marseille cedex
06 - Point de contact:Secrétariat du comité : Catherine PIETRI - catherine.pietri@paca.gouv.fr - 0484354554

### Acheteur

Université d'Aix-Marseille
13284 Marseille cedex 7
Organisme de droit public
[Voir le profil acheteur](https://prescriptio.fr/annuaire/acheteur-public/13001533200013) [Profil acheteur (plateforme)](https://www.marches-publics.gouv.fr)

### Lieu d'exécution

Marseille cedex 7 (13)
Adresses non extraites : voir le DCE pour précision.

## Contact acheteur

Coordonnées publiées dans l'avis officiel, réservées aux utilisateurs connectés.

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## À propos de ce marché public

Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires,
consultez notre [guide complet des marchés publics du bâti](https://prescriptio.fr/marches-publics).

### Ressources sur la commande publique

[Comment répondre à un appel d'offres du bâti ](https://prescriptio.fr/marches-publics/appel-offres) [Marché à procédure adaptée (MAPA) ](https://prescriptio.fr/marches-publics/mapa) [Seuils des
marchés publics 2026 ](https://prescriptio.fr/marches-publics/seuils) [Le BOAMP : accéder aux annonces officielles ](https://prescriptio.fr/marches-publics/boamp) [DCE : Dossier de Consultation des
Entreprises ](https://prescriptio.fr/marches-publics/dce)

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[Observatoire des marchés publics dans le Bouches-du-Rhône ](https://prescriptio.fr/observatoire/marches-publics/bouches-du-rhone-13) [Entreprises dans le Bouches-du-Rhône
](https://prescriptio.fr/annuaire/departement/bouches-du-rhone-13) [Comprendre le DCE de ce marché ](https://prescriptio.fr/marches-publics/dce) [Préparer une réponse à l'appel d'offres
](https://prescriptio.fr/marches-publics/appel-offres)