# Accord-cadre à bons de commande relatif à l'exécution de travaux d'entretien et de grosses réparations sur les emprises soutenues par les USID | Département 60 | Marché public | Prescriptio

> Accord-cadre à bons de commande relatif à l'exécution de travaux d'entretien et de grosses réparations sur les emprises soutenues par les USID — SID IDF (Département 60). Marché public, remise des offres jusqu'au 2026-03-17.

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Travaux Fermé BOAMP
Publié le **29/01/2026** Réf. **26-9567**

# Accord-cadre à bons de commande relatif à l'exécution de travaux d'entretien et de grosses réparations sur les emprises soutenues par les USID

Le présent marché de travaux est un accord-cadre à bons de commande multi-attributaires sans montant minimum et avec un montant maximum. Il a pour objet l'exécution de travaux d'entretien et de
grosses réparations sur les emprises soutenues

Département 60 SID IDF
[Avis de marché ](https://www.boamp.fr/pages/avis/?q=idweb:26-9567) [Profil acheteur ](https://www.marches-publics.gouv.fr/)
Acheteur public
SID IDF
SAINT-GERMAIN-EN-LAYE
[Voir le profil acheteur](https://prescriptio.fr/annuaire/acheteur-public/11000201100044)
[DCE ](https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2931192&orgAcronyme=g7h)
Procédure Ouverte
Durée 12 mois
Lots 16
Corps d'états Gros œuvre / Maçonnerie + 5
Publication 29/01/2026
Date limite de réponse 17/03/2026 à 11:00
Attribution À venir
Début d'exécution 22/08/2026
L'essentiel Objet Recours Acheteur

## L'essentiel

Type
Travaux
Lieu
Département 60
Réf.
26-9567
CPV
45421000
Construction
Réf. interne acheteur
{"#text": "DAF_2025_001795", "@schemeName": "InternalID"}
Corps d'états
Gros œuvre / Maçonnerie · Étanchéité · Menuiseries extérieures · Menuiseries intérieures · Peinture / Revêtements muraux · Clôtures / Portails

## Objet du marché

Le présent marché de travaux est un accord-cadre à bons de commande multi-attributaires sans montant minimum et avec un montant maximum. Il a pour objet l'exécution de travaux d'entretien et de
grosses réparations sur les emprises soutenues par les USID. Il a pour objet la relance de 16 lots de l'accord-cadre actuel qui en compte 49, dont les montants maximum seront atteints au cours de
l'année 2026. Cette relance ne sera réalisée que pour une année. Les 49 lots seront renouvelés en 2027 après un nouveau montage.

## Précisions de l'acheteur

Se référer au RC.

## Recours

Les candidats évincés ont la possibilité d’exercer les voies de recours suivantes :

Voir plus

1/ Référé précontractuel en cas de manquement aux obligation de publicité et de mise en concurrence (article art L.551-1 à L 551-1, et R. 551-12 à R. 551-1 à R. 551-6 du code de justice
administratif), et devant être introduit avant la signature du contrat ;

2/ Recours pour excès de pouvoir dans l’hypothèse d’une déclaration d’infructuosité de la procédure contre cette décision, devant le tribunal administratif dans un délai de deux (2) mois à compter de
la notification du présent courrier (art. R. 421-1 du code de justice administratif).

A titre complémentaire, je vous informe des voies de recours suivantes susceptibles d’être exercées après la signature du contrat :

1/ Référé contractuel (L 551-23 à L.551-23 et R.551-7 à R. 551-10 du code de justice administratif) dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l’avis d’attribution, ou à défaut, dans un
délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat ;

2/ Recours en excès de pouvoir contre une décision détachable ou une clause réglementaire du contrat, dans les 2 mois, à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriée ou la
notification de l’acte attaqué (art R. 421-1 du code de justice administratif) ;

3/ Recours de pleine juridiction en contestation de validité du contrat (CE, Ass, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne, n°358994) ;

4/ Recours indemnitaire tendant à l’indemnisation d’un préjudice subis chiffré et motivé (CE, Ass, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne, n°358994 ; CE, avis, 11 mai 2011, Société Rébillon
Schmidt Prévot, n°347002) sous réserve d’un recours préalable devant l’administration (art. R421-1 du code de justice administratif).

### Acheteur

SID IDF
Base des Loges – 8, avenue du président Kennedy, 78100 SAINT-GERMAIN-EN-LAYE
Autorité régionale
[Voir le profil acheteur](https://prescriptio.fr/annuaire/acheteur-public/11000201100044) [Profil acheteur (plateforme)](https://www.marches-publics.gouv.fr/)

### Lieu d'exécution

Département 60
Adresses non extraites — voir le DCE pour précision.

## Contact acheteur

Coordonnées publiées dans l'avis officiel, réservées aux utilisateurs connectés.

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## À propos de ce marché public

Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires,
consultez notre [guide complet des marchés publics du bâti](https://prescriptio.fr/marches-publics).

### Ressources sur la commande publique

[Comment répondre à un appel d'offres du bâti ](https://prescriptio.fr/marches-publics/appel-offres) [Marché à procédure adaptée (MAPA) ](https://prescriptio.fr/marches-publics/mapa) [Seuils des
marchés publics 2026 ](https://prescriptio.fr/marches-publics/seuils) [Le BOAMP : accéder aux annonces officielles ](https://prescriptio.fr/marches-publics/boamp) [DCE : Dossier de Consultation des
Entreprises ](https://prescriptio.fr/marches-publics/dce)

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