# Accord-cadre à bons de commande de travaux d’entretien des ornements en pierre, métaux et dorures (hors statuaires) sur les fontaines ornementales de la Ville de Paris. | Département 75, | Marché public | Prescriptio > Accord-cadre à bons de commande de travaux d’entretien des ornements en pierre, métaux et dorures (hors statuaires) sur les fontaines ornementales de la Ville de Paris. — VILLE de PARIS - DFA - SDA (Département 75,). Marché public, remise des offres jusqu'au 2025-12-02. Version Markdown de https://prescriptio.fr/marches-publics/accord-cadre-bons-commande-paris-e0405c5d9d46, servie par Prescriptio, la donnée publique du bâti français. Documentation pour agents : https://prescriptio.fr/llms.txt --- Travaux Fermé BOAMP Publié le **29/10/2025** Réf. **25-120185** # Accord-cadre à bons de commande de travaux d’entretien des ornements en pierre, métaux et dorures (hors statuaires) sur les fontaines ornementales de la Ville de Paris. Accord-cadre à bons de commande de travaux d’entretien des ornements en pierre, métaux et dorures (hors statuaires) sur les fontaines ornementales de la Ville de Paris. L'accord cadre est sans montant minimum et avec un montant maximum de 8 Département 75, VILLE de PARIS - DFA - SDA [Avis de marché ](https://www.boamp.fr/pages/avis/?q=idweb:25-120185) [Profil acheteur ](https://www.marches.maximlien.fr/) Acheteur public VILLE de PARIS - DFA - SDA PARIS [Voir le profil acheteur](https://prescriptio.fr/annuaire/acheteur-public/21750001600019) [DCE ](https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/899288?orgAcronyme=r8t) Publication 29/10/2025 Date limite de réponse 02/12/2025 à 12:00 Attribution À venir L'essentiel Objet Recours Acheteur ## L'essentiel Type Travaux Procédure Ouverte Durée 24 mois Lieu Département 75, Réf. 25-120185 CPV 45451100 Construction Réf. interne acheteur 2500009 ## Objet du marché Accord-cadre à bons de commande de travaux d’entretien des ornements en pierre, métaux et dorures (hors statuaires) sur les fontaines ornementales de la Ville de Paris. L'accord cadre est sans montant minimum et avec un montant maximum de 800 000 euros HT pour une durée de 24 mois. Le marché est reconductible 1 fois pour une période de 24 mois, dans les mêmes termes à compter du lendemain de la fin de la première période. Le marché est à prix unitaires, révisables. Il est interdit aux candidats de présenter, pour l’unique lot, plusieurs offres en agissant à la fois : - En qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ; - En qualité de membres de plusieurs groupements. La forme du groupement n'est pas imposée au stade de la procédure de passation mais le groupement attributaire devra adopter la forme du groupement SOLIDAIRE pour lequel chacun des membres du groupement est engagé financièrement pour la totalité du marché. S'agissant d’un accord-cadre à bons de commande qui s'exécute par émissions successives de bons de commande lors de la survenance de besoins, il ne peut être défini des prestations susceptibles d'être attribuées à chaque membre d'un groupement. En conséquence, les candidats sont informés que le marché sera conclu avec des candidats individuels ou des groupements solidaires. Si les soumissionnaires retenus se sont présentés sous la forme d'un groupement conjoint, ils devront obligatoirement modifier la forme de leur groupement dans le cadre d'une mise au point avant la notification du marché. ## Précisions de l'acheteur Le marché est une Procédure adaptée, en application des articles L.2123-1 1° et R.2123-1 1° du code de la commande publique.'L’acheteur se réserve le droit d’attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations' ## Recours Informations relatives aux délais de recours: Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L.551-1 et suivants du code de justice administrative. À compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative. Le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'état dans sa décision département de Tarn- Et-Garonne du 4.4.2014 (n° 358994). ### Acheteur VILLE de PARIS - DFA - SDA 7 avenue de la porte d'Ivry, 75013 PARIS Collectivité territoriale [Voir le profil acheteur](https://prescriptio.fr/annuaire/acheteur-public/21750001600019) [Profil acheteur (plateforme)](https://www.marches.maximlien.fr/) ### Lieu d'exécution Département 75, Adresses non extraites — voir le DCE pour précision. ## Contact acheteur Coordonnées publiées dans l'avis officiel, réservées aux utilisateurs connectés. [Créer un compte gratuit](https://prescriptio.fr/inscription?next=%2Fmarches-publics%2Faccord-cadre-bons-commande-paris-e0405c5d9d46) Prochaine action ### Surveiller les prochains marchés similaires Activez une alerte, centralisez les pièces utiles et retrouvez ce marché dans votre espace Prescriptio. [Créer une alerte](https://prescriptio.fr/inscription?next=%2Falertes%3Fq%3Daccord%2520cadre%23al-new) [Préparer ma réponse](https://prescriptio.fr/inscription?next=%2Fmarches-publics%2Faccord-cadre-bons-commande-paris-e0405c5d9d46%3Fsuivre%3D1) ## À propos de ce marché public Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre [guide complet des marchés publics du bâti](https://prescriptio.fr/marches-publics). ### Ressources sur la commande publique [Comment répondre à un appel d'offres du bâti ](https://prescriptio.fr/marches-publics/appel-offres) [Marché à procédure adaptée (MAPA) ](https://prescriptio.fr/marches-publics/mapa) [Seuils des marchés publics 2026 ](https://prescriptio.fr/marches-publics/seuils) [Le BOAMP : accéder aux annonces officielles ](https://prescriptio.fr/marches-publics/boamp) [DCE : Dossier de Consultation des Entreprises ](https://prescriptio.fr/marches-publics/dce) ### Explorer cette opportunité [Annuaire des entreprises par département ](https://prescriptio.fr/annuaire) [Comprendre le DCE de ce marché ](https://prescriptio.fr/marches-publics/dce) [Préparer une réponse à l'appel d'offres ](https://prescriptio.fr/marches-publics/appel-offres)