# Accord-cadre à bons de commande relatif à l'exécution de travaux de voirie. | Département 1 | Marché public | Prescriptio > Accord-cadre à bons de commande relatif à l'exécution de travaux de voirie. — Commune de Grilly (Département 1). Marché public, remise des offres jusqu'au 2026-10-30. Version Markdown de https://prescriptio.fr/marches-publics/accord-cadre-bons-commande-grilly-8d3179409fbe, servie par Prescriptio, la donnée publique du bâti français. Documentation pour agents : https://prescriptio.fr/llms.txt --- Travaux Fermé BOAMP Publié le **16/09/2026** Réf. **26-89610** # Accord-cadre à bons de commande relatif à l'exécution de travaux de voirie. Accord-cadre à bons de commande relatif à l'exécution de travaux de voirie. Il s'ait d'un accord cadre mono attributaire avec minimum et maximum. Le montant minimum annuel de commande est fixé à 50 000 Euros HT, le montant maximum annuel d Département 1 Commune de Grilly [Avis de marché ](https://www.boamp.fr/pages/avis/?q=idweb:26-89610) [Profil acheteur ](https://webmarche.adullact.org/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=505748&orgAcronyme=w3a) Acheteur public Commune de Grilly Grilly [Voir le profil acheteur](https://prescriptio.fr/annuaire/acheteur-public/21010180400016) [DCE ](https://webmarche.adullact.org/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=505748&orgAcronyme=w3a) Procédure Ouverte Durée 48 mois Montant estimé 1 000 000 € Corps d'états Voirie / Enrobés Publication 16/09/2026 Date limite de réponse 30/10/2026 à 00:00 Attribution À venir L'essentiel Objet Acheteur ## L'essentiel Type Travaux Lieu Département 1 Réf. 26-89610 CPV 45233140 Construction Réf. interne acheteur 2026_voirie ## Objet du marché Accord-cadre à bons de commande relatif à l'exécution de travaux de voirie. Il s'ait d'un accord cadre mono attributaire avec minimum et maximum. Le montant minimum annuel de commande est fixé à 50 000 Euros HT, le montant maximum annuel de commande est fixé à 250 000 Euros HT. Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification, et pourra être reconduit, tacitement, trois fois par période d'une année. Sa durée totale n'excédera pas quatre ans. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction. ### Acheteur Commune de Grilly 01220 Grilly [Voir le profil acheteur](https://prescriptio.fr/annuaire/acheteur-public/21010180400016) [Profil acheteur (plateforme)](https://webmarche.adullact.org/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=505748&orgAcronyme=w3a) ### Lieu d'exécution Département 1 Territoire de la Commune de Grilly ## Contact acheteur Coordonnées publiées dans l'avis officiel, réservées aux utilisateurs connectés. [Créer un compte gratuit](https://prescriptio.fr/inscription?next=%2Fmarches-publics%2Faccord-cadre-bons-commande-grilly-8d3179409fbe) Prochaine action ### Surveiller les prochains marchés similaires Activez une alerte, centralisez les pièces utiles et retrouvez ce marché dans votre espace Prescriptio. [Créer une alerte](https://prescriptio.fr/inscription?next=%2Falertes%3Fq%3Daccord%2520cadre%23al-new) [Préparer ma réponse](https://prescriptio.fr/inscription?next=%2Fmarches-publics%2Faccord-cadre-bons-commande-grilly-8d3179409fbe%3Fsuivre%3D1) ## À propos de ce marché public Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre [guide complet des marchés publics du bâti](https://prescriptio.fr/marches-publics). ### Ressources sur la commande publique [Comment répondre à un appel d'offres du bâti ](https://prescriptio.fr/marches-publics/appel-offres) [Marché à procédure adaptée (MAPA) ](https://prescriptio.fr/marches-publics/mapa) [Seuils des marchés publics 2026 ](https://prescriptio.fr/marches-publics/seuils) [Le BOAMP : accéder aux annonces officielles ](https://prescriptio.fr/marches-publics/boamp) [DCE : Dossier de Consultation des Entreprises ](https://prescriptio.fr/marches-publics/dce) ### Explorer cette opportunité [Annuaire des entreprises par département ](https://prescriptio.fr/annuaire) [Comprendre le DCE de ce marché ](https://prescriptio.fr/marches-publics/dce) [Préparer une réponse à l'appel d'offres ](https://prescriptio.fr/marches-publics/appel-offres)