# Accord-cadre à bons de commande pour des missions de Csps (conception et/ou réalisation) des opérations de travaux voirie et réseaux de Colmar Agglomération | COLMAR (68) | Marché public | Prescriptio > Accord-cadre à bons de commande pour des missions de Csps (conception et/ou réalisation) des opérations de travaux voirie et réseaux de Colmar Agglomération · Colmar Agglomeration (COLMAR (68)). Marché public, remise des offres jusqu'au 2025-12-22. Version Markdown de https://prescriptio.fr/marches-publics/accord-cadre-bons-commande-colmar-b1f5d1fa7f94, servie par Prescriptio, la donnée publique du bâti français. Documentation pour agents : https://prescriptio.fr/llms.txt --- Services Fermé BOAMP Publié le **21/11/2025** Réf. **25-128994** # Accord-cadre à bons de commande pour des missions de Csps (conception et/ou réalisation) des opérations de travaux voirie et réseaux de Colmar Agglomération Colmar Agglomération agit pour cette consultation, en qualité d'entité adjudicatrice. Les prestations ne sont pas alloties. Il n'est pas possible de distinguer plusieurs lots. La forme retenue pour l'exécution du contrat est l'accord-cadre COLMAR (68) Colmar Agglomeration [Avis de marché ](https://www.boamp.fr/pages/avis/?q=idweb:25-128994) [Profil acheteur ](https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematent.login&type=Dce&Idm=1741930) Acheteur public Colmar Agglomeration COLMAR [Voir le profil acheteur](https://prescriptio.fr/annuaire/acheteur-public/24680072600019) [DCE ](https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematent.login&type=Dce&Idm=1741930) Publication 21/11/2025 Date limite de réponse 22/12/2025 à 00:00 Attribution À venir L'essentiel Objet Procédure Acheteur ## L'essentiel Type Services Procédure Ouverte Lieu COLMAR (68) Réf. 25-128994 CPV 71317210 Études du bâti Réf. interne acheteur Colmar Agglomération (ent adj) Corps d'états Voirie / Enrobés ## Objet du marché Colmar Agglomération agit pour cette consultation, en qualité d'entité adjudicatrice. Les prestations ne sont pas alloties. Il n'est pas possible de distinguer plusieurs lots. La forme retenue pour l'exécution du contrat est l'accord-cadre mono attributaire à bons de commande conclu sans montant minimum annuel et pour un montant maximum annuel de 70 000 euro(s) HT, en application des articles L2125 - 1 ; R2161 - 1 à 6 et R2161 - 13 et 14 du Code de la Commande. Les montants de commande sont identiques pour chaque période de reconduction ## Procédure et conditions ### Critères d'attribution énoncé dans le Rc ### Acheteur Colmar Agglomeration 68004 COLMAR [Voir le profil acheteur](https://prescriptio.fr/annuaire/acheteur-public/24680072600019) [Profil acheteur (plateforme)](https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematent.login&type=Dce&Idm=1741930) ### Lieu d'exécution COLMAR (68) Territoire de Colmar Agglomération 68000 - COLMAR ## Contact acheteur Coordonnées publiées dans l'avis officiel, réservées aux utilisateurs connectés. [Créer un compte gratuit](https://prescriptio.fr/inscription?next=%2Fmarches-publics%2Faccord-cadre-bons-commande-colmar-b1f5d1fa7f94) Prochaine action ### Surveiller les prochains marchés similaires Activez une alerte, centralisez les pièces utiles et retrouvez ce marché dans votre espace Prescriptio. [Créer une alerte](https://prescriptio.fr/inscription?next=%2Falertes%3Fq%3Daccord%2520cadre%23al-new) [Préparer ma réponse](https://prescriptio.fr/inscription?next=%2Fmarches-publics%2Faccord-cadre-bons-commande-colmar-b1f5d1fa7f94%3Fsuivre%3D1) ## À propos de ce marché public Cette annonce est publiée dans le cadre de la commande publique française. Pour comprendre les procédures de passation, les seuils en vigueur et les obligations des entreprises soumissionnaires, consultez notre [guide complet des marchés publics du bâti](https://prescriptio.fr/marches-publics). ### Ressources sur la commande publique [Comment répondre à un appel d'offres du bâti ](https://prescriptio.fr/marches-publics/appel-offres) [Marché à procédure adaptée (MAPA) ](https://prescriptio.fr/marches-publics/mapa) [Seuils des marchés publics 2026 ](https://prescriptio.fr/marches-publics/seuils) [Le BOAMP : accéder aux annonces officielles ](https://prescriptio.fr/marches-publics/boamp) [DCE : Dossier de Consultation des Entreprises ](https://prescriptio.fr/marches-publics/dce) ### Explorer cette opportunité [Observatoire des marchés publics dans le Haut-Rhin ](https://prescriptio.fr/observatoire/marches-publics/haut-rhin-68) [Entreprises dans le Haut-Rhin ](https://prescriptio.fr/annuaire/departement/haut-rhin-68) [Comprendre le DCE de ce marché ](https://prescriptio.fr/marches-publics/dce) [Préparer une réponse à l'appel d'offres ](https://prescriptio.fr/marches-publics/appel-offres)