# YVES DEBROIZE | Travaux de menuiserie bois et PVC à Le Luot (50) | SIREN 350 114 591 | Prescriptio

> YVES DEBROIZE, travaux de menuiserie bois et pvc à Le Luot (50) depuis 2000 : certifiée RGE.

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# YVES DEBROIZE

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Travaux de menuiserie bois et PVC à **Le Luot (50)** depuis 2000, 3 à 5 salariés. Certifiée RGE jusqu'au 04/09/2030.

SIREN **350 114 591** SIRET **350 114 591 00018** NAF **4332A**

4332A · Travaux de menuiserie bois et PVC RGE jusqu'au 04/09/2030 · 2 qualifications 3 à 5 salariés

**Entreprises** SIRENE (INSEE) et registre national (INPI), mis à jour le 04/06/2026 **RGE** ADEME, chaque semaine

Établissements 1 dont 1 ouvert
Dirigeants 1 inscrits au registre
Immatriculée 2000 au répertoire SIRENE
Données Pro

## Identité légale registre national des entreprises

Le profil complet au registre

## Profil au registre

INPI

## Diffusion et registres

INSEE · INPI

**Source :** registre national des entreprises (INPI) et SIRENE (INSEE). Dernière mise à jour au registre le 04/06/2026.

## Établissements 1

─────────────────────────────┬──────
Adresse                      │État
─────────────────────────────┼──────
Le Bourg50870 le Luot · siège│Ouvert
─────────────────────────────┴──────

**Source :** SIRENE (INSEE).

## Certification RGE 2

Parois en bardages simples Mention RGE

Isolation des murs par l'extérieur · Qualibat 3811D112

Isolation thermique par l'intérieur Mention RGE

Isolation par l'intérieur des murs ou rampants de toitures ou plafonds · Qualibat 7122D111

2 qualifications RGE en cours.

**Source :** ADEME, mise à jour hebdomadaire. Qualifications en cours au 15/11/2026.

## Direction

1 au registre
[YVES JOEL ALFRED DANIEL DEBROIZE (DEBROIZE) ](https://prescriptio.fr/annuaire/dirigeant/yves-debroize-debroize)

1 personne physique inscrite au registre national des entreprises.

## Où sont les établissements

1 implantation · 1 ouverte

Les 1 établissement sur une carte

La carte se dessine dès que le module de cartographie est chargé. La même information, commune par commune, est dans le tableau ci-dessous.

Siège social Établissement actif Établissement fermé

## La liste

1 implantation
Commune SIRET Adresse Rôle État
[50870 LE LUOT 350 114 591 00018 LE BOURG Siège Ouvert ](https://prescriptio.fr/annuaire/etablissement/35011459100018)

## Qualifications RGE

2 qualifications actives
Parois en bardages simples Mention RGE Isolation des murs par l'extérieur 3811D112 · qualibat Valide jusqu'au 4 septembre 2027
Isolation thermique par l'intérieur Mention RGE Isolation par l'intérieur des murs ou rampants de toitures ou plafonds 7122D111 · qualibat Valide jusqu'au 4 septembre 2030

La mention RGE (« reconnu garant de l'environnement ») est délivrée par un organisme accrédité et conditionne l'accès des clients aux aides publiques à la rénovation. Chaque qualification a son
domaine et sa date de fin de validité.

Source · **fichiers fonciers** Millésime · **2025** Indexé par **SIREN**

## Patrimoine cadastral

millésime 2025

Les biens des personnes physiques ne sont pas publiés

Le fichier foncier ne diffuse que les propriétaires personnes morales. Les biens détenus par un entrepreneur individuel le sont à titre personnel : la loi les anonymise, et aucune absence n'est
mesurable ici.

Personnes morales uniquement

## Ce que ce comptage dit, et ce qu'il ne dit pas
- **Personnes morales seulement.** Le fichier foncier ne diffuse pas les biens des particuliers ni des entreprises individuelles : ils sont anonymisés par la loi et n'apparaîtront jamais ici. Zéro
  bien n'est donc pas une donnée manquante.
- **Situation au 1ᵉʳ janvier, millésime annuel.** Un bien acheté puis revendu dans l'année n'y figure jamais, et une acquisition récente peut n'être visible qu'au millésime suivant : le décalage réel
  va de trois à quinze mois.
- **Syndic et gérant ne sont pas propriétaires.** Détenir, gérer et administrer sont trois choses distinctes, que ce panneau n'additionne jamais.

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