# VERSUS AGENCEMENT | Fabrication de structures métalliques et de parties de structures à Nozeroy (39) | SIREN 791 003 700 | Prescriptio

> VERSUS AGENCEMENT, fabrication de structures métalliques et de parties de structures à Nozeroy (39) depuis 2013. SIREN 791 003 700.

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Fabrication de structures métalliques et de parties de structures à **Nozeroy (39)** depuis 2013.

SIREN **791 003 700** SIRET **791 003 700 00022** NAF **2511Z**

2511Z · Fabrication de structures métalliques et de parties de structures

**Entreprises** SIRENE (INSEE) et registre national (INPI), mis à jour le 04/06/2026

Établissements 2 dont 1 ouvert
Dirigeants 1 inscrits au registre
Immatriculée 2013 au répertoire SIRENE
Données Pro

## Identité légale registre national des entreprises

Le profil complet au registre

## Profil au registre

INPI

## Diffusion et registres

INSEE · INPI

**Source :** registre national des entreprises (INPI) et SIRENE (INSEE). Dernière mise à jour au registre le 04/06/2026.

## Objet social déposé au registre

« Se reporter aux statuts. »

**Source :** texte déclaré par l'entreprise, reproduit sans reformulation ; il décrit un périmètre souvent plus large que le code d'activité.

## Observations du greffe RCS

25/10/2019 · Jugement du Tribunal de Commerce de Lons le Saunier en date du 25/10/2019 prononçant la clôture des opérations de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif

25/10/2019 · Radiation suite au Jugement du Tribunal de Commerce de Lons le Saunier en date du 25/10/2019 prononçant la clôture des opérations de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif

17/11/2017 · Jugement du Tribunal de Commerce de Lons le Saunier en date du 17/11/2017 prononçant la conversion en liquidation judiciaire. Liquidateur judiciaire : SCP Pascal LECLERC 6 rue Rouget de
Lisle BP 40071 39000 Lons-le-Saunier

08/09/2017 · Jugement du Tribunal de Commerce de Lons le Saunier en date du 08/09/2017 ouvrant la procédure de redressement judiciaire.Date de cessation des paiements : 09/03/2016 Mandataire
judiciaire : SCP Pascal LECLERC 6 RUE ROUGET DE LISLE BP 40071 39000 LONS-LE-SAUNIER. Durée période d'observation et poursuite d'activité : jusqu'au 08/03/2018 .

17/06/2016 · Décision de non-dissolution de la société malgré des capitaux propres devenus inférieurs à la moitié du capital social du fait des pertes constatées par décision en date du 30/10/2015.

**Source :** texte inscrit par le greffe.

## Établissements 2

──────────────────────────────────────────┬──────
Adresse                                   │État
──────────────────────────────────────────┼──────
16 rue du Clos Paquet39250 Nozeroy · siège│Ouvert
──────────────────────────────────────────┼──────
7 chemin Vuaillat39400 Morbier            │Fermé
──────────────────────────────────────────┴──────

**Source :** SIRENE (INSEE).

## Direction

1 au registre
[JEROME RICHARD CHEVALIER Gérant ](https://prescriptio.fr/annuaire/dirigeant/jerome-chevalier)

1 personne physique inscrite au registre national des entreprises.

## Où sont les établissements

2 implantations · 1 ouverte

Les 2 établissements sur une carte

La carte se dessine dès que le module de cartographie est chargé. La même information, commune par commune, est dans le tableau ci-dessous.

Siège social Établissement actif Établissement fermé

## La liste

2 implantations
Commune SIRET Adresse Rôle État
[39250 NOZEROY 791 003 700 00022 16 RUE DU CLOS PAQUET Siège Ouvert ](https://prescriptio.fr/annuaire/etablissement/79100370000022) [39400 MORBIER 791 003 700 00014 7 CHEMIN VUAILLAT 43.32A Fermé
](https://prescriptio.fr/annuaire/etablissement/79100370000014)
Source · **fichiers fonciers** Millésime · **2025** Indexé par **SIREN**

## Patrimoine cadastral

millésime 2025

Aucun bien au fichier foncier 2025

Cette société n'est propriétaire d'aucun terrain ni local recensé. Pour une entreprise de travaux, qui exerce chez ses clients, c'est la situation ordinaire : l'outil de travail est un véhicule et de
l'outillage, pas du foncier.

Résultat mesuré · situation au 1ᵉʳ janvier 2025

## Ce que ce comptage dit, et ce qu'il ne dit pas
- **Personnes morales seulement.** Le fichier foncier ne diffuse pas les biens des particuliers ni des entreprises individuelles : ils sont anonymisés par la loi et n'apparaîtront jamais ici. Zéro
  bien n'est donc pas une donnée manquante.
- **Situation au 1ᵉʳ janvier, millésime annuel.** Un bien acheté puis revendu dans l'année n'y figure jamais, et une acquisition récente peut n'être visible qu'au millésime suivant : le décalage réel
  va de trois à quinze mois.
- **Syndic et gérant ne sont pas propriétaires.** Détenir, gérer et administrer sont trois choses distinctes, que ce panneau n'additionne jamais.

Fabricants de structures métalliques du Jura SIRENE

25

fabricants de structures métalliques dans le Jura, dont celle-ci

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