# TSM 90 | Installation de structures métalliques, chaudronnées et de tuyauterie à Belfort (90) | SIREN 825 275 183 | Prescriptio

> TSM 90, installation de structures métalliques, chaudronnées et de tuyauterie à Belfort (90) depuis 2017 : certifiée RGE.

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# TSM 90

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Installation de structures métalliques, chaudronnées et de tuyauterie à **Belfort (90)** depuis 2017, 3 à 5 salariés. Certifiée RGE jusqu'au 14/04/2028.

SIREN **825 275 183** SIRET **825 275 183 00010** NAF **3320A**

3320A · Installation de structures métalliques, chaudronnées et de tuyauterie RGE jusqu'au 14/04/2028 · 2 qualifications 3 à 5 salariés

**Entreprises** SIRENE (INSEE) et registre national (INPI), mis à jour le 04/06/2026 **RGE** ADEME, chaque semaine

Établissements 1 dont 1 ouvert
Dirigeants 1 inscrits au registre
Immatriculée 2017 au répertoire SIRENE
Données Pro

## Identité légale registre national des entreprises

Le profil complet au registre

## Profil au registre

INPI

## Diffusion et registres

INSEE · INPI

**Source :** registre national des entreprises (INPI) et SIRENE (INSEE). Dernière mise à jour au registre le 04/06/2026.

## Objet social déposé au registre

« Soudure, tuyauterie, maintenance industrielle »

**Source :** texte déclaré par l'entreprise, reproduit sans reformulation ; il décrit un périmètre souvent plus large que le code d'activité.

## Établissements 1

────────────────────────────────────────┬──────
Adresse                                 │État
────────────────────────────────────────┼──────
20 rue de Marseille90000 Belfort · siège│Ouvert
────────────────────────────────────────┴──────

**Source :** SIRENE (INSEE).

## Certification RGE 2

Installation de pompe à chaleur et groupe froid en habitat individuel, collectif et tertiaire inférieur à 1000 m2 Mention RGE

Pompe à chaleur : chauffage · Qualibat 5231D105

Installation de pompe à chaleur et groupe froid en habitat individuel, collectif et tertiaire inférieur à 1000 m2 Mention RGE

Chauffe-Eau Thermodynamique · Qualibat 5231D106

2 qualifications RGE en cours.

**Source :** ADEME, mise à jour hebdomadaire. Qualifications en cours au 24/10/2026.

## Direction

1 au registre
[ALAIN THIBAUT Gérant ](https://prescriptio.fr/annuaire/dirigeant/alain-thibaut)

1 personne physique inscrite au registre national des entreprises.

## Où sont les établissements

1 implantation · 1 ouverte

Les 1 établissement sur une carte

La carte se dessine dès que le module de cartographie est chargé. La même information, commune par commune, est dans le tableau ci-dessous.

Siège social Établissement actif Établissement fermé

## La liste

1 implantation
Commune SIRET Adresse Rôle État
[90000 BELFORT 825 275 183 00010 20 RUE DE MARSEILLE Siège Ouvert ](https://prescriptio.fr/annuaire/etablissement/82527518300010)

## Actualités

Publications, mentions, événements liés à l'entreprise
- 17 octobre 2025 Dépôts des comptes bodacc
  [Dépôts des comptes — TSM 90](https://www.bodacc.fr/pages/annonces-commerciales-detail/?q.id=id:C202502005410)

  {"dateCloture": "2024-12-31", "typeDepot": "Comptes annuels et rapports", "descriptif": "Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou
  deuxième alinéa de l'article L. 232-25."}

## Écosystème opérateur immobilier

Profil opérateur (bailleurs sociaux, HLM, promoteurs, fonds), rattachement au groupe parent et sociétés liées

Entreprise non répertoriée comme opérateur immobilier public

Base : 18 000 entreprises identifiées comme bailleurs sociaux, HLM, promoteurs ou fonds

## Qualifications RGE

2 qualifications actives
Installation de pompe à chaleur et groupe froid en habitat individuel, collectif et tertiaire inférieur à 1000 m2 Mention RGE Pompe à chaleur : chauffage 5231D105 · qualibat Valide jusqu'au 14 avril
2028
Installation de pompe à chaleur et groupe froid en habitat individuel, collectif et tertiaire inférieur à 1000 m2 Mention RGE Chauffe-Eau Thermodynamique 5231D106 · qualibat Valide jusqu'au 14 avril
2028

La mention RGE (« reconnu garant de l'environnement ») est délivrée par un organisme accrédité et conditionne l'accès des clients aux aides publiques à la rénovation. Chaque qualification a son
domaine et sa date de fin de validité.

Source · **fichiers fonciers** Millésime · **2025** Indexé par **SIREN**

## Patrimoine cadastral

millésime 2025

Aucun bien au fichier foncier 2025

Cette société n'est propriétaire d'aucun terrain ni local recensé. Pour une entreprise de travaux, qui exerce chez ses clients, c'est la situation ordinaire : l'outil de travail est un véhicule et de
l'outillage, pas du foncier.

Résultat mesuré · situation au 1ᵉʳ janvier 2025

## Ce que ce comptage dit, et ce qu'il ne dit pas
- **Personnes morales seulement.** Le fichier foncier ne diffuse pas les biens des particuliers ni des entreprises individuelles : ils sont anonymisés par la loi et n'apparaîtront jamais ici. Zéro
  bien n'est donc pas une donnée manquante.
- **Situation au 1ᵉʳ janvier, millésime annuel.** Un bien acheté puis revendu dans l'année n'y figure jamais, et une acquisition récente peut n'être visible qu'au millésime suivant : le décalage réel
  va de trois à quinze mois.
- **Syndic et gérant ne sont pas propriétaires.** Détenir, gérer et administrer sont trois choses distinctes, que ce panneau n'additionne jamais.

Le siège, Territoire de Belfort SIRENE

Belfort, Territoire de Belfort (90)

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## Le territoire
- [Marchés publics Territoire de Belfort (90)50 ](https://prescriptio.fr/observatoire/marches-publics/territoire-de-belfort-90)
- [Entreprises du Territoire de Belfort](https://prescriptio.fr/annuaire/departement/territoire-de-belfort-90)
- [Permis de construire du Territoire de Belfort149 ](https://prescriptio.fr/observatoire/permis-de-construire/territoire-de-belfort-90)
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