# TRANSPORTS CHALAVAN ET DUC | Transports routiers de fret interurbains à Montelimar (26) | SIREN 732 980 479 | Prescriptio > TRANSPORTS CHALAVAN ET DUC, transports routiers de fret interurbains à Montelimar (26) depuis 1973 : réseau de 14 entreprises liées. Version Markdown de https://prescriptio.fr/annuaire/entreprise/transports-chalavan-et-duc-montelimar-73298047900032, servie par Prescriptio, la donnée publique du bâti français. Documentation pour agents : https://prescriptio.fr/llms.txt --- 1. [Accueil](https://prescriptio.fr/) 2. [Annuaire](https://prescriptio.fr/annuaire) 3. [Drôme (26)](https://prescriptio.fr/annuaire/departement/drome-26) 4. [Transporteurs routiers](https://prescriptio.fr/annuaire/transporteur-routier/26) 33 5. TRANSPORTS CHALAVAN ET DUC # TRANSPORTS CHALAVAN ET DUC [Suivre cette entreprise](https://prescriptio.fr/inscription?next=%2Fannuaire%2Fentreprise%2Ftransports-chalavan-et-duc-montelimar-73298047900032%3Fsuivre%3D1) Transports routiers de fret interurbains à **Montelimar (26)** depuis 1973, 1 000 à 1 999 salariés. SIREN **732 980 479** SIRET **732 980 479 00032** NAF **4941A** 4941A · Transports routiers de fret interurbains Société par actions simplifiée 1 000 à 1 999 salariés **Entreprises** SIRENE (INSEE) et registre national (INPI), mis à jour le 04/06/2026 Entreprises liées 14 dans son réseau Établissements 9 dont 5 ouverts Dirigeants 5 inscrits au registre Immatriculée 1973 au répertoire SIRENE Données Pro ## Identité légale registre national des entreprises Le profil complet au registre ## Profil au registre INPI ## Diffusion et registres INSEE · INPI ## Historique des modifications 5 inscriptions modificatives 09/12/2025 Inscription d'office de la mention 01/01/2025 Modification des bénéficiaires effectifs 31/12/2024 Modification relative aux dirigeants d’une SARL ou d’une société de capitaux 31/12/2024 Modification relative aux dirigeants d’une SARL ou d’une société de capitaux 31/12/2024 Modification relative aux dirigeants d’une SARL ou d’une société de capitaux Date d'effet de l'événement, et non date de sa saisie au registre : les deux diffèrent souvent de plusieurs mois. **Source :** registre national des entreprises (INPI) et SIRENE (INSEE). Dernière mise à jour au registre le 04/06/2026. ## Objet social déposé au registre « Transports internationaux, transport routier de marchandises sous toutes ses formes, la location de véhicules » **Source :** texte déclaré par l'entreprise, reproduit sans reformulation ; il décrit un périmètre souvent plus large que le code d'activité. ## Observations du greffe RCS Jugement du Tribunal de Commerce de Grenoble en date du 03/11/2025 prolongeant la période d'observation jusqu'au 07/05/2026, période pendant laquelle l'entreprise est autorisée à poursuivre son activité. Jugement du Tribunal de Commerce de Grenoble en date du 07/05/2025 ouvrant la procédure de redressement judiciaire. Mandataire judiciaire : SELARL BERTHELOT & Associés en la personne de Me BERTHELOT 16 rue Général Mangin 38100 Grenoble, SELARL SBCMJ agissant par Maître Bruno CAMBON immeuble le victorien 19 avenue Victor Hugo 26000 Valence, Administrateur judiciaire : SELARL AJ Partenaires représentée par Maître Ludivine SAPIN immeuble le cornaline 10 rue d'Arménie 38000 Grenoble mission : assister le débiteur dans tous les actes concernant la gestion AJ UP représentée par Maître Eric ETIENNE-MARTIN 5 place Robert Schuman 38000 Grenoble mission : assister le débiteur dans tous les actes concernant la gestion. Date de cessation des paiements : 24/04/2025 **Source :** texte inscrit par le greffe. ## Direction 5 au registre [NADINE VALERIE LOUISE MAZOYER Commissaire aux comptes suppléant ](https://prescriptio.fr/annuaire/dirigeant/nadine-mazoyer) [BRUNO JEAN-LOUIS DUC Membre du conseil de surveillance ](https://prescriptio.fr/annuaire/dirigeant/bruno-duc) Personnes morales dirigeantes [AUDIT ET CERTIFICATION Commissaire aux comptes suppléant SIREN 348930561 ](https://prescriptio.fr/annuaire/entreprise/audit-et-certification-romans-sur-isere-34893056100017) SARL REBOUL J. ET ASSOCIES Commissaire aux comptes titulaire fiche non disponible CABINET GUIGARD VEYRET Commissaire aux comptes titulaire fiche non disponible 2 personnes physiques, 3 personnes morales inscrites au registre national des entreprises. ## La forme du réseau 14 entreprises Chaque branche relie cette société à une autre qui lui est liée par un dirigeant, un marché public, un chantier, un dossier de consultation ou une citation. Dix liens au plus par type, un saut, 50 branches au plus : le nombre réel de liens n'est pas calculé. ## Dirigeants communs 14 entreprises [ENTREPRISE 481940633 Dirigeant commun BRUNO JEAN-LOUIS DUC ](https://prescriptio.fr/annuaire/entreprise/entreprise-481940633-montelimar-48194063300011) [ENTREPRISE 533542882 Dirigeant commun BRUNO JEAN-LOUIS DUC ](https://prescriptio.fr/annuaire/entreprise/entreprise-533542882-montelimar-53354288200014) [ENTREPRISE 539489831 Dirigeant commun BRUNO JEAN-LOUIS DUC ](https://prescriptio.fr/annuaire/entreprise/entreprise-539489831-montelimar-53948983100013) [AUDIT ET CERTIFICATION Dirigeant commun Commissaire aux comptes suppléant ](https://prescriptio.fr/annuaire/entreprise/audit-et-certification-romans-sur-isere-34893056100017) [FROID&SERVICES MEDITERRANEE (EFR MEDITERRANEE) Dirigeant commun AUDIT ET CERTIFICATION ](https://prescriptio.fr/annuaire/entreprise/froid-services-mediterranee-efr-mediterranee-vitrolles-30259152400061) [FROID & SERVICES GRAND EST Dirigeant commun AUDIT ET CERTIFICATION ](https://prescriptio.fr/annuaire/entreprise/froid-services-grand-est-rumilly-31069197700014) [RABUEL CONSTRUCTION Dirigeant commun AUDIT ET CERTIFICATION ](https://prescriptio.fr/annuaire/entreprise/rabuel-construction-cormoranche-sur-saone-31182202700018) [TRUCKS SOLUTIONS ALBERTVILLE Dirigeant commun AUDIT ET CERTIFICATION ](https://prescriptio.fr/annuaire/entreprise/trucks-solutions-albertville-la-bathie-31868624300029) [BERGER VOYAGES Dirigeant commun AUDIT ET CERTIFICATION ](https://prescriptio.fr/annuaire/entreprise/berger-voyages-saint-paulien-32262292900022) [FROID & SERVICES AQUITAINE (FROID & SERVICES AQUITAINE) (E F R) Dirigeant commun AUDIT ET CERTIFICATION ](https://prescriptio.fr/annuaire/entreprise/froid-services-aquitaine-froid-services-aquitaine-e-f-r-estillac-34082441600036) [MSAVEL MACONNERIE Dirigeant commun AUDIT ET CERTIFICATION ](https://prescriptio.fr/annuaire/entreprise/msavel-maconnerie-bozas-34774654700012) [TRUCKS SOLUTIONS MONTELIMAR AUBENAS Dirigeant commun AUDIT ET CERTIFICATION ](https://prescriptio.fr/annuaire/entreprise/trucks-solutions-montelimar-aubenas-montelimar-35385164500013) [ALPENA Dirigeant commun AUDIT ET CERTIFICATION ](https://prescriptio.fr/annuaire/entreprise/alpena-laveyron-38812572600025) [ENTREPRISE 408791432 Dirigeant commun AUDIT ET CERTIFICATION ](https://prescriptio.fr/annuaire/entreprise/entreprise-408791432-rians-40879143200037) Déplier la toile complète La fiche s'arrête à un saut et à dix liens par type. Le cockpit « Qui travaille avec qui » déplie le réseau sur plusieurs sauts, avec ses montants, ses ponts humains et sa toile en trois dimensions. [Ouvrir le réseau d'affaires](https://prescriptio.fr/qui-travaille-avec-qui?siren=732980479) ## Actualités Publications, mentions, événements liés à l'entreprise - 29 mai 2026 Procédures collectives bodacc [Procédures collectives — TRANSPORTS CHALAVAN ET DUC](https://www.bodacc.fr/pages/annonces-commerciales-detail/?q.id=id:A202601005667) {"type": "initial", "famille": "Extrait de jugement", "nature": "Jugement de plan de redressement", "date": "2026-05-26", "complementJugement": "Jugement arrêtant le plan de redressement, durée du plan 10 ans nomme Commissaire à l'exécution du plan Selarl Administrateurs Judiciaires Partenaires - Ajp- Représentée par Me Ludivine Sapin immeuble le cornaline 10 rue d'Arménie 38000 Grenoble, Selarl Berthelot & Associés - Mandataires Judiciaires Prise en la Personne de Me Berthelot 16 rue Général - 17 mai 2026 Dépôts des comptes bodacc [Dépôts des comptes — TRANSPORTS CHALAVAN ET DUC](https://www.bodacc.fr/pages/annonces-commerciales-detail/?q.id=id:C202600922926) {"dateCloture": "2025-09-30", "typeDepot": "Comptes annuels et rapports"} - 17 mai 2026 Dépôts des comptes bodacc [Dépôts des comptes — TRANSPORTS CHALAVAN ET DUC](https://www.bodacc.fr/pages/annonces-commerciales-detail/?q.id=id:C202600922927) {"dateCloture": "2025-09-30", "typeDepot": "Comptes consolidés et rapports"} ## Écosystème opérateur immobilier Profil opérateur (bailleurs sociaux, HLM, promoteurs, fonds), rattachement au groupe parent et sociétés liées Entreprise non répertoriée comme opérateur immobilier public Base : 18 000 entreprises identifiées comme bailleurs sociaux, HLM, promoteurs ou fonds Source · **fichiers fonciers** Millésime · **2025** Indexé par **SIREN** ## Patrimoine cadastral millésime 2025 Aucun bien au fichier foncier 2025 Cette société n'est propriétaire d'aucun terrain ni local recensé. Pour une entreprise de travaux, qui exerce chez ses clients, c'est la situation ordinaire : l'outil de travail est un véhicule et de l'outillage, pas du foncier. Résultat mesuré · situation au 1ᵉʳ janvier 2025 ## Ce que ce comptage dit, et ce qu'il ne dit pas - **Personnes morales seulement.** Le fichier foncier ne diffuse pas les biens des particuliers ni des entreprises individuelles : ils sont anonymisés par la loi et n'apparaîtront jamais ici. Zéro bien n'est donc pas une donnée manquante. - **Situation au 1ᵉʳ janvier, millésime annuel.** Un bien acheté puis revendu dans l'année n'y figure jamais, et une acquisition récente peut n'être visible qu'au millésime suivant : le décalage réel va de trois à quinze mois. - **Syndic et gérant ne sont pas propriétaires.** Détenir, gérer et administrer sont trois choses distinctes, que ce panneau n'additionne jamais. ## Accords d’entreprise & négociation collective **17** accords publiés sur Legifrance depuis 2017. Aucun signal social caractéristique détecté sur les 24 derniers mois. Source : dataset ACCO de la DILA. Mis à jour chaque semaine. ## Accords récents [ ACCORD ues UN ACCORD COLLECTIF DE GROUPE PORTANT SUR LES CATEGORIES PROFESSIONNELLES DE CONDUCTEURS ET LE PERIMETRE GEOGRAPHIQUES D'APPLICATION DES CRITERES D'ORDRE DES LICENCIEMENTS signé le 4 novembre 2025 IDCC 16 CFTC, CFDT, CFE-CGC, UNSA Mobilité (géographique, professionnelle - promotions) Autres dispositions emploi ](https://www.legifrance.gouv.fr/acco/id/ACCOTEXT000053299422) [ ACCORD ues UN ACCORD RELATIF A LA MODIFICATION EXCEPTIONNELLE DES DATES DE VERSEMENT DES PRIMES DE 53E SEMAINE ET INDIVIDUELLE DE QUALITE signé le 6 novembre 2024 IDCC 16 CFTC, CFE-CGC, UNSA Evolution des primes Autre, précisez ](https://www.legifrance.gouv.fr/acco/id/ACCOTEXT000050756893) [ ACCORD ues UN ACCORD PORTANT PROROGATION DES MANDATS DES DELEGATIONS DU PERSONNEL AUX COMITES SOCIAUX ET ECONOMIQUES DU GROUEP CHALAVAN & DUC signé le 14 décembre 2023 IDCC 16 CGT, CFTC, CFDT, CFE-CGC, Autre, UNSA Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique ](https://www.legifrance.gouv.fr/acco/id/ACCOTEXT000050399277) [ ACCORD NAO etablissement UN ACCORD D'ENTREPRISE 2024 UES LIGNES REGULIERES A/R signé le 5 décembre 2023 IDCC 16 CFTC, CFDT, Autre, UNSA Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution) Evolution des primes Système de prime (autre qu'évolution) Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT) Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail ](https://www.legifrance.gouv.fr/acco/id/ACCOTEXT000049549915) [ ACCORD ues UN ACCORD SUR LE TRANSFERT DE LA SOCIETE DUC LYONNAIS DE L'UES TRANSPORTS A LA DEMANDE A L'UES LIAISONS REGULIERES A/R signé le 3 octobre 2023 IDCC 16 CGT, CFTC, CFDT, CFE-CGC, CGT-FO, UNSA Autre, précisez ](https://www.legifrance.gouv.fr/acco/id/ACCOTEXT000049376706) [ ACCORD ues UN ACCORD DE RECONNAISSANCE D'UNITES ECONOMIQUES ET SOCIALES signé le 3 octobre 2023 IDCC 16 CGT, CFTC, CFDT, CFE-CGC, Autre, UNSA Autre, précisez ](https://www.legifrance.gouv.fr/acco/id/ACCOTEXT000050386116) [ ACCORD ues UN ACCORD RELATIF AU RECOURS AU VOTE ELECTRONIQUE signé le 3 octobre 2023 IDCC 16 CGT, CFTC, CFDT, CFE-CGC, CGT-FO, UNSA Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique ](https://www.legifrance.gouv.fr/acco/id/ACCOTEXT000049376704) [ ACCORD ues UN ACCORD RELATIF AUX MOYENS, MODALITES ET ATTRIBUTIONS DES INSTITUTIONS REPRESENTATIVES DU PERSONNEL SUITE A LA RECONNAISSANCE DES UES PAR REGION AU SEIN DU GROUPE CHALAVAN ET DUC signé le 3 octobre 2023 IDCC 16 CGT, CFTC, CFDT, CFE-CGC, CGT-FO, Autre, UNSA Droit syndical, IRP, expression des salariés ](https://www.legifrance.gouv.fr/acco/id/ACCOTEXT000049376705) [ ACCORD NAO etablissement UN ACCORD D'ENTREPRISE 2022 - NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES signé le 9 décembre 2021 IDCC 16 CFTC, CFDT, Autre Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution) Evolution des primes Classifications Autre, précisez ](https://www.legifrance.gouv.fr/acco/id/ACCOTEXT000045333119) [ ACCORD NAO etablissement UN ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2021 signé le 1 juillet 2021 IDCC 16 CFTC, CFDT, Autre Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution) ](https://www.legifrance.gouv.fr/acco/id/ACCOTEXT000043853210) [ ACCORD etablissement UN ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2021 signé le 31 décembre 2020 IDCC 16 CGT, CFTC, CFDT, CGT-FO Evolution des primes Système de prime (autre qu'évolution) QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle Commissions paritaires ](https://www.legifrance.gouv.fr/acco/id/ACCOTEXT000043174479) [ ACCORD etablissement UN ACCORD RELATIF AUX CONGES PAYES - PANDEMIE COVID 19 signé le 27 mars 2020 IDCC 16 CFTC, CFDT, CGT-FO Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT) Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail Autre, précisez ](https://www.legifrance.gouv.fr/acco/id/ACCOTEXT000041889847) [ ACCORD NAO etablissement UN ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2020 signé le 3 décembre 2019 CGT, CFTC, CFDT, CGT-FO Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution) Evolution des primes Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle Couverture complémentaire santé - maladie ](https://www.legifrance.gouv.fr/acco/id/ACCOTEXT000041718266) [ ACCORD etablissement UN ACCORD PORTANT SUR LA DISSOLUTION DE L'UES (UNITE ECONOMIQUE ET SOCIALE) CHALAVAN & DUC signé le 19 juin 2019 IDCC 16 CGT, CFTC, CFDT, CGT-FO Autre, précisez ](https://www.legifrance.gouv.fr/acco/id/ACCOTEXT000038981119) [ ACCORD etablissement UN ACCORD RELATIF A LA CREATION DE TROIS UNITES ECONOMIQUES ET SOCIALES (UES) AU SEIN DU GROUPE CHALAVAN & DUC signé le 19 juin 2019 IDCC 16 CGT, CFTC, CFDT, CGT-FO Autre, précisez ](https://www.legifrance.gouv.fr/acco/id/ACCOTEXT000038981120) [ ACCORD NAO etablissement UN ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES 2018 signé le 5 décembre 2018 IDCC 16 CGT, CFTC, CFDT, CGT-FO Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution) Evolution des primes QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle ](https://www.legifrance.gouv.fr/acco/id/ACCOTEXT000037962917) [ ACCORD NAO etablissement UN ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018 signé le 12 décembre 2017 IDCC 16 CGT, CFTC, CFDT, CGT-FO Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution) Système de prime (autre qu'évolution) Prévoyance collective, autre que santé maladie ](https://www.legifrance.gouv.fr/acco/id/ACCOTEXT000036595635) Transporteurs routiers de la Drôme SIRENE 33 transporteurs routiers dans la Drôme, dont celle-ci [Les 33 transporteurs routiers de la Drôme](https://prescriptio.fr/annuaire/transporteur-routier/26) Prochaine action ## Recevoir les marchés de votre métier Une alerte garde votre recherche et ses filtres (transports routiers de fret interurbains, Drôme) et vous écrit le matin. Cette entreprise se range dans votre base de données d'un clic. [Créer une alerte](https://prescriptio.fr/inscription) [Suivre cette entreprise](https://prescriptio.fr/inscription?next=%2Fannuaire%2Fentreprise%2Ftransports-chalavan-et-duc-montelimar-73298047900032%3Fsuivre%3D1) Commencez gratuitement. Sans carte bancaire. ## Même métier - [Transporteurs routiers de la Drôme33 ](https://prescriptio.fr/annuaire/transporteur-routier/26) ## Le territoire - [Marchés publics Drôme (26)238 ](https://prescriptio.fr/observatoire/marches-publics/drome-26) - [Entreprises de la Drôme](https://prescriptio.fr/annuaire/departement/drome-26) - [Permis de construire de la Drôme1 067 ](https://prescriptio.fr/observatoire/permis-de-construire/drome-26) - [Prix immobilier dans la Drôme](https://prescriptio.fr/dvf/departement/drome-26)