# TOQUENELLE | Cafétérias et autres libres-services à Saintes (17) | SIREN 441 751 815 | Prescriptio

> TOQUENELLE, cafétérias et autres libres-services à Saintes (17) depuis 2002 : réseau de 16 entreprises liées.

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# TOQUENELLE

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Cafétérias et autres libres-services à **Saintes (17)** depuis 2002, 50 à 99 salariés.

SIREN **441 751 815** SIRET **441 751 815 00024** NAF **5610B**

5610B · Cafétérias et autres libres-services Société par actions simplifiée 50 à 99 salariés

**Entreprises** SIRENE (INSEE) et registre national (INPI), mis à jour le 04/06/2026

Entreprises liées 16 dans son réseau
Capital social 2,5M€ déclaré au registre
Dirigeants 4 inscrits au registre
Immatriculée 2002 au répertoire SIRENE
Données Pro

## Identité légale registre national des entreprises

Le profil complet au registre

## Profil au registre

INPI

## Diffusion et registres

INSEE · INPI

## Historique des modifications

5 inscriptions modificatives
28/02/2025 Fermeture d’un établissement
22/03/2024 Fermeture d’un établissement
01/10/2022 Transfert d’un établissement
01/10/2022 Transfert d’un établissement
01/02/2022 Modification des bénéficiaires effectifs

Date d'effet de l'événement, et non date de sa saisie au registre : les deux diffèrent souvent de plusieurs mois.

**Source :** registre national des entreprises (INPI) et SIRENE (INSEE). Dernière mise à jour au registre le 04/06/2026.

## Objet social déposé au registre

« L'exploitation de plusieurs fonds de commerce de cafétérias et notamment : - la vente à tous types de clientèle d'aliments et boissons variés en l'état ou préparés sur place, - et d'une manière plus
générale, toutes activités se rattachant à la restauration traditionnelle, toutes opérations commerciales, financières, industrielles, mobilières ou immobilières se rapportant directement ou
indirectement à cet objet ou pouvant être utiles à cet objet ou susceptibles d'en faciliter le développement ou la réalisation, - la société peut également prendre toutes participations et tous
intérêts dans toutes sociétés et entreprises dont l'activité serait la réalisation de son objet social. »

**Source :** texte déclaré par l'entreprise, reproduit sans reformulation ; il décrit un périmètre souvent plus large que le code d'activité.

## Observations du greffe RCS

27/07/2022 · Radiation du RCS de Bourges le 03/12/2019

08/06/2018 · Radiation. Cessation d'activité le 31/05/2016

27/01/2017 · En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et
des sociétés du greffe du tribunal de commerce de Rochefort ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de La Rochelle. Cette
modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de La Rochelle décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.

13/05/2004 · - Date de début d'activité : 01/04/2004.

30/04/2004 · Historique des observations depuis le 30/04/2004 : N°D IDENTIFICATION : 441 751 815 RCS SAINTES

**Source :** texte inscrit par le greffe.

## Direction

4 au registre
[ADRIEN SAPELIER Commissaire aux comptes suppléant ](https://prescriptio.fr/annuaire/dirigeant/adrien-sapelier) [HERVE GAUDON Commissaire aux comptes titulaire
](https://prescriptio.fr/annuaire/dirigeant/herve-gaudon) [Cédric BOUTIAS Président ](https://prescriptio.fr/annuaire/dirigeant/cedric-boutias)

Personnes morales dirigeantes

[COOP ATLANTIQUE Membre du conseil de surveillance SIREN 525580130 ](https://prescriptio.fr/annuaire/entreprise/coop-atlantique-coop-saintes-52558013000017)

3 personnes physiques, 1 personne morale inscrites au registre national des entreprises.

## La forme du réseau

16 entreprises

Chaque branche relie cette société à une autre qui lui est liée par un dirigeant, un marché public, un chantier, un dossier de consultation ou une citation. Dix liens au plus par type, un saut, 50
branches au plus : le nombre réel de liens n'est pas calculé.

## Dirigeants communs

16 entreprises
[COOP ATLANTIQUE (COOP) Dirigeant commun ADRIEN SAPELIER ](https://prescriptio.fr/annuaire/entreprise/coop-atlantique-coop-saintes-52558013000017) [ACEC BSR AUDIT Dirigeant commun ADRIEN SAPELIER
](https://prescriptio.fr/annuaire/entreprise/acec-bsr-audit-gueret-80787652900015) [AUDIT COMMISSARIAT ET EXPERTISE COMPTABLE FAUCHER ET ASSOCIES (ACEC FAUCHER ET ASS) Dirigeant commun HERVE GAUDON
](https://prescriptio.fr/annuaire/entreprise/audit-commissariat-et-expertise-comptable-faucher-et-associes-acec-faucher-et-gueret-43901343400030) [CABINET JEAN CHAUGIER (CABINET JEAN CHAUGIER)
Dirigeant commun HERVE GAUDON ](https://prescriptio.fr/annuaire/entreprise/cabinet-jean-chaugier-cabinet-jean-chaugier-limoges-44434486500043) [ENTREPRISE 518781562 Dirigeant commun HERVE GAUDON
](https://prescriptio.fr/annuaire/entreprise/entreprise-518781562-bonnat-51878156200013) [ENTREPRISE 797558913 Dirigeant commun HERVE GAUDON
](https://prescriptio.fr/annuaire/entreprise/entreprise-797558913-gueret-79755891300027) [ENTREPRISE 812242501 Dirigeant commun HERVE GAUDON
](https://prescriptio.fr/annuaire/entreprise/entreprise-812242501-saint-priest-palus-81224250100011) [ENTREPRISE 832941017 Dirigeant commun HERVE GAUDON
](https://prescriptio.fr/annuaire/entreprise/entreprise-832941017-la-chapelle-taillefert-83294101700010) [ENTREPRISE 834861437 Dirigeant commun HERVE GAUDON
](https://prescriptio.fr/annuaire/entreprise/entreprise-834861437-gueret-83486143700012) [ACEC BSR Dirigeant commun HERVE GAUDON
](https://prescriptio.fr/annuaire/entreprise/acec-bsr-gueret-89753123200014) [ENTREPRISE 317288553 Dirigeant commun COOP ATLANTIQUE
](https://prescriptio.fr/annuaire/entreprise/entreprise-317288553-saint-martial-d-albarede-31728855300041) [ENTREPRISE 390557288 Dirigeant commun COOP ATLANTIQUE
](https://prescriptio.fr/annuaire/entreprise/entreprise-390557288-la-chatre-39055728800011) [ENTREPRISE 451791081 Dirigeant commun COOP ATLANTIQUE
](https://prescriptio.fr/annuaire/entreprise/entreprise-451791081-buxerolles-45179108100016) [ENTREPRISE 526080023 Dirigeant commun COOP ATLANTIQUE
](https://prescriptio.fr/annuaire/entreprise/entreprise-526080023-saintes-52608002300033) [FADETTE Dirigeant commun COOP ATLANTIQUE
](https://prescriptio.fr/annuaire/entreprise/fadette-saintes-82332546900034) [COOPERATIVE CARBONE Dirigeant commun COOP ATLANTIQUE
](https://prescriptio.fr/annuaire/entreprise/cooperative-carbone-la-rochelle-89224012800025)

Déplier la toile complète

La fiche s'arrête à un saut et à dix liens par type. Le cockpit « Qui travaille avec qui » déplie le réseau sur plusieurs sauts, avec ses montants, ses ponts humains et sa toile en trois dimensions.

[Ouvrir le réseau d'affaires](https://prescriptio.fr/qui-travaille-avec-qui?siren=441751815)

## Actualités

Publications, mentions, événements liés à l'entreprise
- 4 août 2026 Dépôts des comptes bodacc
  [Dépôts des comptes — TOQUENELLE](https://www.bodacc.fr/pages/annonces-commerciales-detail/?q.id=id:C202601462233)

  {"dateCloture": "2025-12-31", "typeDepot": "Comptes annuels et rapports"}

## Écosystème opérateur immobilier

Profil opérateur (bailleurs sociaux, HLM, promoteurs, fonds), rattachement au groupe parent et sociétés liées

Entreprise non répertoriée comme opérateur immobilier public

Base : 18 000 entreprises identifiées comme bailleurs sociaux, HLM, promoteurs ou fonds

Source · **fichiers fonciers** Millésime · **2025** Indexé par **SIREN**

## Patrimoine cadastral

millésime 2025

Aucun bien au fichier foncier 2025

Cette société n'est propriétaire d'aucun terrain ni local recensé. Pour une entreprise de travaux, qui exerce chez ses clients, c'est la situation ordinaire : l'outil de travail est un véhicule et de
l'outillage, pas du foncier.

Résultat mesuré · situation au 1ᵉʳ janvier 2025

## Ce que ce comptage dit, et ce qu'il ne dit pas
- **Personnes morales seulement.** Le fichier foncier ne diffuse pas les biens des particuliers ni des entreprises individuelles : ils sont anonymisés par la loi et n'apparaîtront jamais ici. Zéro
  bien n'est donc pas une donnée manquante.
- **Situation au 1ᵉʳ janvier, millésime annuel.** Un bien acheté puis revendu dans l'année n'y figure jamais, et une acquisition récente peut n'être visible qu'au millésime suivant : le décalage réel
  va de trois à quinze mois.
- **Syndic et gérant ne sont pas propriétaires.** Détenir, gérer et administrer sont trois choses distinctes, que ce panneau n'additionne jamais.

## Accords d’entreprise & négociation collective

**30** accords publiés sur Legifrance depuis 2017.

Aucun signal social caractéristique détecté sur les 24 derniers mois.

Source : dataset ACCO de la DILA. Mis à jour chaque semaine.

## Accords récents

[
ACCORD entreprise

Accord NAO Toquenelle

signé le 25 avril 2025 IDCC 2060 CGT-FO
Autre, précisez
](https://www.legifrance.gouv.fr/acco/id/ACCOTEXT000051783965) [
AVENANT entreprise

Avenant aux accords relatifs à la Protection Sociale Complémentaire dans l'entreprise

signé le 23 octobre 2024 IDCC 2060 CGT-FO
Couverture complémentaire santé - maladie
](https://www.legifrance.gouv.fr/acco/id/ACCOTEXT000050691300) [
ACCORD Égalité F/H entreprise

Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes à la qualité de vie et aux conditions de travail

signé le 30 mai 2024 IDCC 2060 CGT-FO
Egalité salariale F/H Non discrimination - Diversité Autres dispositions Egalité professionnelle QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle
](https://www.legifrance.gouv.fr/acco/id/ACCOTEXT000049725596) [
ACCORD entreprise

Accord NAO 2024 - TOQUENELLE

signé le 12 avril 2024 IDCC 2060 CGT-FO
Autre, précisez
](https://www.legifrance.gouv.fr/acco/id/ACCOTEXT000050314458) [
ACCORD entreprise

Accord relatif au Compte épargne temps

signé le 25 mai 2023 IDCC 2060 CGT-FO
Compte épargne temps Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles) Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
](https://www.legifrance.gouv.fr/acco/id/ACCOTEXT000047999279)
[
AVENANT entreprise

Avenant rectificatif à l'accord relatif aux périodes de décompte et à l'organisation des congés payés - Toquenelle

signé le 4 avril 2023 IDCC 2060 CGT-FO
Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT) Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles) Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
](https://www.legifrance.gouv.fr/acco/id/ACCOTEXT000047999280) [
ACCORD entreprise

Accord relatif aux NAO 2023

signé le 1 avril 2023 IDCC 2060 CGT-FO
Autre, précisez
](https://www.legifrance.gouv.fr/acco/id/ACCOTEXT000047665003) [
ACCORD entreprise

Accord relatif aux périodes de déceompte et à l'organisation des congés payés

signé le 24 novembre 2022 IDCC 2060 CGT-FO
Fixation des congés (jours fériés, ponts, RTT) Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles) Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
](https://www.legifrance.gouv.fr/acco/id/ACCOTEXT000047319194) [
ACCORD entreprise

Accord relatif aux classifications et aux éléments de rémunération

signé le 25 octobre 2022 IDCC 2060 CGT-FO
Classifications
](https://www.legifrance.gouv.fr/acco/id/ACCOTEXT000046550706) [
ACCORD entreprise

Protocole d'accord préélectoral Toquenelle

signé le 7 octobre 2022 IDCC 2060 CGT-FO
Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
](https://www.legifrance.gouv.fr/acco/id/ACCOTEXT000046550700) [
ACCORD entreprise

Accord relatif à la gratification de fin de carrière Toquenelle

signé le 1 septembre 2022 IDCC 2060 CGT-FO
Système de prime (autre qu'évolution)
](https://www.legifrance.gouv.fr/acco/id/ACCOTEXT000046578527) [
ACCORD entreprise

Accord relatif aux NAO 2022

signé le 30 juin 2022 IDCC 2060 CGT-FO
Autre, précisez
](https://www.legifrance.gouv.fr/acco/id/ACCOTEXT000046578525) [
ACCORD entreprise

Accord d'adaptation de l'organisation du temps de repos hebdomadaire

signé le 30 juin 2022 IDCC 2060 CGT-FO
Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
](https://www.legifrance.gouv.fr/acco/id/ACCOTEXT000046578524) [
ACCORD entreprise

Accord relatif à l'indemnisation des temps de trajet

signé le 15 juin 2022 IDCC 2060 CGT-FO
Indemnités (dont kilométrique) Autre, précisez
](https://www.legifrance.gouv.fr/acco/id/ACCOTEXT000047319195) [
ACCORD entreprise

Accord d'adaptation de l'organisation du temps de repos hebdomadaire au sein de Toquenelle

signé le 9 février 2022 IDCC 2060 CGT-FO
Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles) Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
](https://www.legifrance.gouv.fr/acco/id/ACCOTEXT000046006712) [
ACCORD entreprise

Accord relatif aux institutions représentatives du personnel

signé le 9 février 2022 IDCC 2060 CGT-FO
Droit syndical, IRP, expression des salariés
](https://www.legifrance.gouv.fr/acco/id/ACCOTEXT000046254702) [
ACCORD entreprise

Accord de prorogation des mandats des représentants du personnel Toquenelle

signé le 9 février 2022 IDCC 2060 CGT-FO
Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
](https://www.legifrance.gouv.fr/acco/id/ACCOTEXT000046006710) [
ACCORD entreprise

Accord relatif au versement de la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat Toquenelle

signé le 4 novembre 2021 IDCC 2060 CGT-FO
Système de prime (autre qu'évolution) Autre, précisez
](https://www.legifrance.gouv.fr/acco/id/ACCOTEXT000045125104) [
ACCORD entreprise

Accord d'adaptation de l'organisation du temps de repos hebdomadaire au sein de Toquenelle

signé le 15 juin 2021 IDCC 2060 Autre
Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles) Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
](https://www.legifrance.gouv.fr/acco/id/ACCOTEXT000044890968) [
ACCORD entreprise

Maintien de salaire employeur et au régime complémentaire prévoyance au bénéfice du personnel cadre Toquenelle

signé le 3 décembre 2020 IDCC 2060 CGT-FO
Prévoyance collective, autre que santé maladie
](https://www.legifrance.gouv.fr/acco/id/ACCOTEXT000045161527) [
ACCORD entreprise

Maintien de salaire employeur et au régime complémentaire prévoyance personnel non cadre Toquenelle

signé le 3 décembre 2020 IDCC 2060 CGT-FO
Prévoyance collective, autre que santé maladie
](https://www.legifrance.gouv.fr/acco/id/ACCOTEXT000045161526) [
ACCORD NAO entreprise

ACCORD NAO 2020

signé le 23 juillet 2020 IDCC 2060 CGT-FO
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution) Autre, précisez
](https://www.legifrance.gouv.fr/acco/id/ACCOTEXT000042349815) [
ACCORD entreprise

Accord relatif aux mesures d’urgence adoptées chez Toquenelle en conséquence de la crise sanitaire liée à la pandémie de Covid-19

signé le 17 juin 2020 IDCC 2060 CGT-FO
Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles) Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail Autres dispositions emploi Autre, précisez
](https://www.legifrance.gouv.fr/acco/id/ACCOTEXT000042101969) [
ACCORD entreprise

Don de jours chez Toquenelle

signé le 25 mars 2019 IDCC 2060 CGT, CGT-FO
Aménagement du temps de travail (modulation, annualisation, cycles) Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail Dispositifs don de jour et jour de solidarité
](https://www.legifrance.gouv.fr/acco/id/ACCOTEXT000041829646) [
ACCORD Égalité F/H entreprise

Accord sur légalité professionnelle

signé le 25 mars 2019 IDCC 2060 CGT, CGT-FO
Egalité salariale F/H Non discrimination - Diversité Autres dispositions Egalité professionnelle QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle
](https://www.legifrance.gouv.fr/acco/id/ACCOTEXT000038735217) [
ACCORD entreprise

Accord collectif d'entreprise relatif aux garanties complémentaires de remboursement de frais de santé

signé le 1 décembre 2018 IDCC 2060 CGT, CGT-FO
Couverture complémentaire santé - maladie
](https://www.legifrance.gouv.fr/acco/id/ACCOTEXT000038840687) [
ACCORD entreprise

Protocole d'accord préélectoral Toquenelle

signé le 20 septembre 2018 IDCC 2060 CGT, CGT-FO
Droit syndical, IRP, expression des salariés Commissions paritaires Calendrier des négociations Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
](https://www.legifrance.gouv.fr/acco/id/ACCOTEXT000038332820) [
ACCORD entreprise

Accord relatif à la mise en place des institutions représentatives chez Toquenelle

signé le 6 septembre 2018 IDCC 2060 CGT, CGT-FO
Droit syndical, IRP, expression des salariés Commissions paritaires Calendrier des négociations Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
](https://www.legifrance.gouv.fr/acco/id/ACCOTEXT000038332819) [
ACCORD entreprise

Accord sur l'adoption du vote électronique

signé le 26 juillet 2018 IDCC 2060 CGT, CGT-FO
Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
](https://www.legifrance.gouv.fr/acco/id/ACCOTEXT000038332817) [
ACCORD entreprise

ACCORD DE PROROGATION DES MANDATS DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL TOQUENELLE

signé le 27 février 2018 IDCC 2060 CGT, CGT-FO
Droit syndical, IRP, expression des salariés Commissions paritaires Calendrier des négociations
](https://www.legifrance.gouv.fr/acco/id/ACCOTEXT000037276666)

Le siège, Charente-Maritime SIRENE

Saintes, Charente-Maritime (17)

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## Le territoire
- [Marchés publics Charente-Maritime (17)229 ](https://prescriptio.fr/observatoire/marches-publics/charente-maritime-17)
- [Entreprises de la Charente-Maritime](https://prescriptio.fr/annuaire/departement/charente-maritime-17)
- [Permis de construire de la Charente-Maritime2 371 ](https://prescriptio.fr/observatoire/permis-de-construire/charente-maritime-17)
- [Prix immobilier dans la Charente-Maritime](https://prescriptio.fr/dvf/departement/charente-maritime-17)