# TOBA | Promotion immobilière d'autres bâtiments à Saint-Andre-le-Bouchoux (01) | SIREN 981 309 503 | Prescriptio > TOBA, promotion immobilière d'autres bâtiments à Saint-Andre-le-Bouchoux (01) depuis 2023. SIREN 981 309 503. Version Markdown de https://prescriptio.fr/annuaire/entreprise/toba-saint-andre-le-bouchoux-98130950300010, servie par Prescriptio, la donnée publique du bâti français. Documentation pour agents : https://prescriptio.fr/llms.txt --- 1. [Accueil](https://prescriptio.fr/) 2. [Annuaire](https://prescriptio.fr/annuaire) 3. [Ain (01)](https://prescriptio.fr/annuaire/departement/ain-01) 4. [Promoteurs immobiliers](https://prescriptio.fr/annuaire/promoteur-immobilier/01) 353 5. TOBA # TOBA [Suivre cette entreprise](https://prescriptio.fr/inscription?next=%2Fannuaire%2Fentreprise%2Ftoba-saint-andre-le-bouchoux-98130950300010%3Fsuivre%3D1) Promotion immobilière d'autres bâtiments à **Saint-Andre-le-Bouchoux (01)** depuis 2023. SIREN **981 309 503** SIRET **981 309 503 00010** NAF **4110C** 4110C · Promotion immobilière d'autres bâtiments Société civile immobilière **Entreprises** SIRENE (INSEE) et registre national (INPI), mis à jour le 04/06/2026 Établissements 1 dont 1 ouvert Dirigeants 2 inscrits au registre Immatriculée 2023 au répertoire SIRENE Données Pro ## Identité légale registre national des entreprises Le profil complet au registre ## Profil au registre INPI ## Diffusion et registres INSEE · INPI ## Historique des modifications 1 inscription modificative 10/11/2023 Création d’une entreprise personne morale Date d'effet de l'événement, et non date de sa saisie au registre : les deux diffèrent souvent de plusieurs mois. **Source :** registre national des entreprises (INPI) et SIRENE (INSEE). Dernière mise à jour au registre le 04/06/2026. ## Objet social déposé au registre « -l'acquisition en plein propriété, en usufruit, ou en nue-propriété, la construction, la propriété et la vente de tous biens en droits immobiliers à usage commercial, professionnel, industriel ou d'habitation, -la mise en valeur, l'administration, la gestion, l'exploitation, par bail, location ou autrement, de tous immeubles dont elle aura la propriété ou la jouissance, -la prise de tous intérêts et participation dans toutes les sociétés, au moyen de titres démembrés ou non, » **Source :** texte déclaré par l'entreprise, reproduit sans reformulation ; il décrit un périmètre souvent plus large que le code d'activité. ## Établissements 1 ───────────────────────────────────────────────────────────┬────── Adresse │État ───────────────────────────────────────────────────────────┼────── 24 route du Vieux Jonc01240 Saint-Andre-le-Bouchoux · siège│Ouvert ───────────────────────────────────────────────────────────┴────── **Source :** SIRENE (INSEE). ## Direction 2 au registre [JEROME BAYOUX Gérant et associé indéfiniment responsable ](https://prescriptio.fr/annuaire/dirigeant/jerome-bayoux) [STEPHANIE GRANGER Associé indéfiniment responsable ](https://prescriptio.fr/annuaire/dirigeant/stephanie-granger) 2 personnes physiques inscrites au registre national des entreprises. ## Où sont les établissements 1 implantation · 1 ouverte Les 1 établissement sur une carte La carte se dessine dès que le module de cartographie est chargé. La même information, commune par commune, est dans le tableau ci-dessous. Siège social Établissement actif Établissement fermé ## La liste 1 implantation Commune SIRET Adresse Rôle État [01240 SAINT-ANDRE-LE-BOUCHOUX 981 309 503 00010 24 ROUTE DU VIEUX JONC Siège Ouvert ](https://prescriptio.fr/annuaire/etablissement/98130950300010) Source · **fichiers fonciers** Millésime · **2025** Indexé par **SIREN** ## Patrimoine détenu en propre droit de propriété Terrains détenus 2 parcelles cadastrales Surface au sol 1 185 m² cumulée Locaux 3 bâtis recensés Implantation 1 communes · 1 départements ## Où sont ces terrains 1 départements 01 Ain 2 Répartition du seul patrimoine détenu. Elle ne suit pas l'adresse du siège : une société peut être domiciliée dans un département et détenir l'essentiel de ses terrains ailleurs. **1** département masqué sur cette page Le plan payant ouvre la liste complète. [Voir les tarifs](https://prescriptio.fr/tarifs?from=mur-patrimoine) ## Ce que ce comptage dit, et ce qu'il ne dit pas - **Personnes morales seulement.** Le fichier foncier ne diffuse pas les biens des particuliers ni des entreprises individuelles : ils sont anonymisés par la loi et n'apparaîtront jamais ici. Zéro bien n'est donc pas une donnée manquante. - **Situation au 1ᵉʳ janvier, millésime annuel.** Un bien acheté puis revendu dans l'année n'y figure jamais, et une acquisition récente peut n'être visible qu'au millésime suivant : le décalage réel va de trois à quinze mois. - **Syndic et gérant ne sont pas propriétaires.** Détenir, gérer et administrer sont trois choses distinctes, que ce panneau n'additionne jamais. Promoteurs immobiliers de l'Ain SIRENE 353 promoteurs immobiliers dans l'Ain, dont celle-ci [Les 353 promoteurs immobiliers de l'Ain](https://prescriptio.fr/annuaire/promoteur-immobilier/01) Prochaine action ## Recevoir les marchés de votre métier Une alerte garde votre recherche et ses filtres (promotion immobilière d'autres bâtiments, Ain) et vous écrit le matin. Cette entreprise se range dans votre base de données d'un clic. [Créer une alerte](https://prescriptio.fr/inscription) [Suivre cette entreprise](https://prescriptio.fr/inscription?next=%2Fannuaire%2Fentreprise%2Ftoba-saint-andre-le-bouchoux-98130950300010%3Fsuivre%3D1) Commencez gratuitement. Sans carte bancaire. ## Même métier - [Promoteurs immobiliers de l'Ain353 ](https://prescriptio.fr/annuaire/promoteur-immobilier/01) ## Le territoire - [Marchés publics Ain (01)406 ](https://prescriptio.fr/observatoire/marches-publics/ain-01) - [Entreprises de l'Ain](https://prescriptio.fr/annuaire/departement/ain-01) - [Permis de construire de l'Ain1 331 ](https://prescriptio.fr/observatoire/permis-de-construire/ain-01) - [Prix immobilier dans l'Ain](https://prescriptio.fr/dvf/departement/ain-01)