# STRUCTURA | Promotion immobilière de logements à Brehal (50) | SIREN 984 878 595 | Prescriptio

> STRUCTURA, promotion immobilière de logements à Brehal (50) depuis 2024. SIREN 984 878 595.

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# STRUCTURA

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Promotion immobilière de logements à **Brehal (50)** depuis 2024.

SIREN **984 878 595** SIRET **984 878 595 00011** NAF **4110A**

4110A · Promotion immobilière de logements Société par actions simplifiée

**Entreprises** SIRENE (INSEE) et registre national (INPI), mis à jour le 04/06/2026

Permis déposés 2 depuis 2024 (Sitadel)
Établissements 1 dont 1 ouvert
Dirigeants 1 inscrits au registre
Immatriculée 2024 au répertoire SIRENE
Données Pro

## Identité légale registre national des entreprises

Le profil complet au registre

## Profil au registre

INPI

## Diffusion et registres

INSEE · INPI

## Historique des modifications

1 inscription modificative
23/02/2024 Création d’une entreprise personne morale

Date d'effet de l'événement, et non date de sa saisie au registre : les deux diffèrent souvent de plusieurs mois.

**Source :** registre national des entreprises (INPI) et SIRENE (INSEE). Dernière mise à jour au registre le 04/06/2026.

## Objet social déposé au registre

« l'acquisition d'immeubles en vue de leur location ou leur revente ainsi que toute opération de leasing immobilier, la conclusion de droits de superficie ou d'emphytéose, la renonciation au droit
d'accession au profit des tiers. L'activité de marchand de biens. L'activité de recherche en étude foncière. »

**Source :** texte déclaré par l'entreprise, reproduit sans reformulation ; il décrit un périmètre souvent plus large que le code d'activité.

## Établissements 1

────────────────────────────────────────┬──────
Adresse                                 │État
────────────────────────────────────────┼──────
72 rue Andre Clement50290 Brehal · siège│Ouvert
────────────────────────────────────────┴──────

**Source :** SIRENE (INSEE).

## Direction

1 au registre
[Michaël PELLETIER Membre du conseil de surveillance ](https://prescriptio.fr/annuaire/dirigeant/michael-pelletier)

1 personne physique inscrite au registre national des entreprises.

## Où sont les établissements

1 implantation · 1 ouverte

Les 1 établissement sur une carte

La carte se dessine dès que le module de cartographie est chargé. La même information, commune par commune, est dans le tableau ci-dessous.

Siège social Établissement actif Établissement fermé

## La liste

1 implantation
Commune SIRET Adresse Rôle État
[50290 BREHAL 984 878 595 00011 72 RUE ANDRE CLEMENT Siège Ouvert ](https://prescriptio.fr/annuaire/etablissement/98487859500011)

## Actualités

Publications, mentions, événements liés à l'entreprise
- 3 juillet 2026 Dépôts des comptes bodacc
  [Dépôts des comptes — STRUCTURA](https://www.bodacc.fr/pages/annonces-commerciales-detail/?q.id=id:C202601253174)

  {"dateCloture": "2025-12-31", "typeDepot": "Comptes annuels et rapports", "descriptif": "Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou
  deuxième alinéa de l'article L. 232-25."}

## Écosystème opérateur immobilier

Profil opérateur (bailleurs sociaux, HLM, promoteurs, fonds), rattachement au groupe parent et sociétés liées

Entreprise non répertoriée comme opérateur immobilier public

Base : 18 000 entreprises identifiées comme bailleurs sociaux, HLM, promoteurs ou fonds

## Permis déposés par cette entreprise

2 permis géolocalisés sur la carte

Permis

2

Surface cumulée

192 m²

### Permis de construire (2)

PC Permis Construire 5
22 décembre 2025 Marcey-les-Grèves 0502882500007

1 logement

Adresse10 IMPASSE DE L'OSIER 50300 MARCEY-LES-GREVES
*Date de dépôt*
  1 décembre 2025
*Destination*
  1
*Réalisation*
  1
Logements
1 individuel
Surfaces détaillées
Logements : 90 m²
Mouvement de surface
Créée : 90 m²
PC Permis Construire 6
16 décembre 2024 Marcey-les-Grèves 05028824J0015

1 logement

Adresse14 IMPASSE DE L'OSIER 50300 MARCEY-LES-GREVES
*Date de dépôt*
  1 janvier 2024
*Destination*
  1
*Réalisation*
  1
Logements
1 individuel
Surfaces détaillées
Logements : 102 m²
Mouvement de surface
Créée : 102 m²
Source · **fichiers fonciers** Millésime · **2025** Indexé par **SIREN**

## Patrimoine détenu en propre

droit de propriété
Terrains détenus 1 parcelles cadastrales
Surface au sol 455 m² cumulée
Implantation 1 communes · 1 départements

## Où sont ces terrains

1 départements
50 Manche 1

Répartition du seul patrimoine détenu. Elle ne suit pas l'adresse du siège : une société peut être domiciliée dans un département et détenir l'essentiel de ses terrains ailleurs.

## Ce que ce comptage dit, et ce qu'il ne dit pas
- **Personnes morales seulement.** Le fichier foncier ne diffuse pas les biens des particuliers ni des entreprises individuelles : ils sont anonymisés par la loi et n'apparaîtront jamais ici. Zéro
  bien n'est donc pas une donnée manquante.
- **Situation au 1ᵉʳ janvier, millésime annuel.** Un bien acheté puis revendu dans l'année n'y figure jamais, et une acquisition récente peut n'être visible qu'au millésime suivant : le décalage réel
  va de trois à quinze mois.
- **Syndic et gérant ne sont pas propriétaires.** Détenir, gérer et administrer sont trois choses distinctes, que ce panneau n'additionne jamais.

Promoteurs immobiliers de la Manche SIRENE

268

promoteurs immobiliers dans la Manche, dont celle-ci

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