# STABUS | Transports urbains et suburbains de voyageurs à Aurillac (15) | SIREN 318 558 061 | Prescriptio

> STABUS, transports urbains et suburbains de voyageurs à Aurillac (15) depuis 1980 : réseau de 15 entreprises liées.

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Transports urbains et suburbains de voyageurs à **Aurillac (15)** depuis 1980, 50 à 99 salariés.

SIREN **318 558 061** SIRET **318 558 061 00046** NAF **4931Z**

4931Z · Transports urbains et suburbains de voyageurs 50 à 99 salariés

**Entreprises** SIRENE (INSEE) et registre national (INPI), mis à jour le 04/06/2026

Entreprises liées 15 dans son réseau
Capital social 300k€ déclaré au registre
Dirigeants 8 inscrits au registre
Immatriculée 1980 au répertoire SIRENE
Données Pro

## Identité légale registre national des entreprises

Le profil complet au registre

## Profil au registre

INPI

## Diffusion et registres

INSEE · INPI

**Source :** registre national des entreprises (INPI) et SIRENE (INSEE). Dernière mise à jour au registre le 04/06/2026.

## Objet social déposé au registre

« L'organisation et l'exploitation de tous systèmes facilitant la mobilité des personnes et, en particulier, des services de transports publics de voyageurs et des transports scolaires. »

**Source :** texte déclaré par l'entreprise, reproduit sans reformulation ; il décrit un périmètre souvent plus large que le code d'activité.

## Observations du greffe RCS

16/03/2022 · Mise en harmonie des statuts : Mise en harmonie des statuts avec la législation en vigueur. AGE du 26.06.1985.

16/03/2022 · Mise en harmonie des statuts : Mise en harmonie des statuts avec la loi NRE du 15.05.2001.

16/03/2022 · Modification de la forme juridique : Ancienne forme juridique : Société anonyme d'économie mixte Nouvelle forme juridique : Société Publique Locale à compter du 10/12/2013

16/03/2022 · Modification de la dénomination de la personne morale : Ancienne mention : SOCIETE ANONYME D'ECONOMIE MIXTE DES TRANSPORTS PUBLICS DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION D'AURILLAC - STABUS
Nouvelle mention : SOCIETE ANONYME PUBLIQUE LOCALE DES TRANSPORTS PUBLICS DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION D'AURILLAC - STABUS à compter du 10/12/2013

**Source :** texte inscrit par le greffe.

## Direction

8 au registre
[SEBASTIEN PRAT Président du conseil d'administration ](https://prescriptio.fr/annuaire/dirigeant/sebastien-prat) [LAURENT JEAN VIDALIN Commissaire aux comptes suppléant
](https://prescriptio.fr/annuaire/dirigeant/laurent-vidalin) [Stéphane FRECHOU Président du conseil d'administration ](https://prescriptio.fr/annuaire/dirigeant/stephane-frechou) [Michel Jean-Pierre
BAISSAC Vice-président ](https://prescriptio.fr/annuaire/dirigeant/michel-baissac)

Personnes morales dirigeantes

COMMUNE D'ARPAJON-SUR-CERE Administrateur fiche non disponible
COMMUNE D'AURILLAC Administrateur fiche non disponible
COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU BASSIN D AURILLAC Administrateur SIREN 241500230 fiche non disponible
[KPMG SA Commissaire aux comptes titulaire SIREN 775726417 ](https://prescriptio.fr/annuaire/entreprise/kpmg-77572641705799)

4 personnes physiques, 4 personnes morales inscrites au registre national des entreprises.

## La forme du réseau

15 entreprises

Chaque branche relie cette société à une autre qui lui est liée par un dirigeant, un marché public, un chantier, un dossier de consultation ou une citation. Dix liens au plus par type, un saut, 50
branches au plus : le nombre réel de liens n'est pas calculé.

## Dirigeants communs

15 entreprises
[SCI MBA 03 Dirigeant commun LAURENT JEAN VIDALIN ](https://prescriptio.fr/annuaire/entreprise/sci-mba-03-vichy-82222615500015) [119 LIBERATION Dirigeant commun LAURENT JEAN VIDALIN
](https://prescriptio.fr/annuaire/entreprise/119-liberation-clermont-ferrand-90765350500012) [SOCIETE D'AMENAGEMENT ET DE CONSTRUCTION DU BASSIN D'AURILLAC Dirigeant commun COMMUNAUTE D AGGLOMERATION
DU BASSIN D AURILLAC ](https://prescriptio.fr/annuaire/entreprise/societe-d-amenagement-et-de-construction-du-bassin-d-aurillac-aurillac-38267873800016) [INTERREGIONALE POLYGONE SOCIETE ANONYME D'HLM
Dirigeant commun COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DU BASSIN D AURILLAC ](https://prescriptio.fr/annuaire/entreprise/interregionale-polygone-societe-anonyme-d-hlm-aurillac-40542015900031) [KPMG Dirigeant
commun Commissaire aux comptes titulaire ](https://prescriptio.fr/annuaire/entreprise/kpmg-77572641705799) [CISN COOPERATIVE Dirigeant commun KPMG SA
](https://prescriptio.fr/annuaire/entreprise/cisn-cooperative-trignac-00558011300040) [AIGUILLON Est Dirigeant commun KPMG SA
](https://prescriptio.fr/annuaire/entreprise/aiguillon-est-metz-00565014800041) [SA COOPERATIVE D'INTERET COLLECTIF POURL'ACCESSION A LA PROPRIETE DE ST-NAZAIREET DE LA REGION DES PAYS DE LA LOIRE
Dirigeant commun KPMG SA ](https://prescriptio.fr/annuaire/entreprise/sa-cooperative-d-interet-collectif-pourl-accession-a-la-propriete-de-st-trignac-00588067900047) [CISN RESIDENCES LOCATIVES
Dirigeant commun KPMG SA ](https://prescriptio.fr/annuaire/entreprise/cisn-residences-locatives-trignac-00638015800045) [HABITATIONS DE HAUTE-PROVENCE Dirigeant commun KPMG SA
](https://prescriptio.fr/annuaire/entreprise/habitations-de-haute-provence-digne-les-bains-00665008900037) [GADEST Dirigeant commun KPMG SA
](https://prescriptio.fr/annuaire/entreprise/gadest-chenove-01555088200110) [MENUISERIE PACOTTE ET MIGNOTTE Dirigeant commun KPMG SA
](https://prescriptio.fr/annuaire/entreprise/menuiserie-pacotte-et-mignotte-dijon-01665011100020) [SOCIETE D' AMENAGEMENT FONCIER D'AMENDEMENT DE CONCASSAGE SAFAC Dirigeant commun KPMG SA
](https://prescriptio.fr/annuaire/entreprise/societe-d-amenagement-foncier-d-amendement-de-concassage-safac-villers-la-faye-01725112500088) [CARRIERES DE BRANDEFERT Dirigeant commun KPMG SA
](https://prescriptio.fr/annuaire/entreprise/carrieres-de-brandefert-pleurtuit-02565003700119) [EAUX MINERALES DE PLANCOET SOURCE SASSAY Dirigeant commun KPMG SA
](https://prescriptio.fr/annuaire/entreprise/eaux-minerales-de-plancoet-source-sassay-ogeu-les-bains-02595005600033)

Déplier la toile complète

La fiche s'arrête à un saut et à dix liens par type. Le cockpit « Qui travaille avec qui » déplie le réseau sur plusieurs sauts, avec ses montants, ses ponts humains et sa toile en trois dimensions.

[Ouvrir le réseau d'affaires](https://prescriptio.fr/qui-travaille-avec-qui?siren=318558061)

## Actualités

Publications, mentions, événements liés à l'entreprise
- 6 août 2026 Dépôts des comptes bodacc
  [Dépôts des comptes — SOCIETE ANONYME PUBLIQUE LOCALE DES TRANSPORTS PUBLICS DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION D'AURILLAC -
  STABUS](https://www.bodacc.fr/pages/annonces-commerciales-detail/?q.id=id:C202601483457)

  {"dateCloture": "2025-12-31", "typeDepot": "Comptes annuels et rapports"}

## Écosystème opérateur immobilier

Profil opérateur (bailleurs sociaux, HLM, promoteurs, fonds), rattachement au groupe parent et sociétés liées

Entreprise non répertoriée comme opérateur immobilier public

Base : 18 000 entreprises identifiées comme bailleurs sociaux, HLM, promoteurs ou fonds

Source · **fichiers fonciers** Millésime · **2025** Indexé par **SIREN**

## Patrimoine cadastral

millésime 2025

Aucun bien au fichier foncier 2025

Cette société n'est propriétaire d'aucun terrain ni local recensé. Pour une entreprise de travaux, qui exerce chez ses clients, c'est la situation ordinaire : l'outil de travail est un véhicule et de
l'outillage, pas du foncier.

Résultat mesuré · situation au 1ᵉʳ janvier 2025

## Ce que ce comptage dit, et ce qu'il ne dit pas
- **Personnes morales seulement.** Le fichier foncier ne diffuse pas les biens des particuliers ni des entreprises individuelles : ils sont anonymisés par la loi et n'apparaîtront jamais ici. Zéro
  bien n'est donc pas une donnée manquante.
- **Situation au 1ᵉʳ janvier, millésime annuel.** Un bien acheté puis revendu dans l'année n'y figure jamais, et une acquisition récente peut n'être visible qu'au millésime suivant : le décalage réel
  va de trois à quinze mois.
- **Syndic et gérant ne sont pas propriétaires.** Détenir, gérer et administrer sont trois choses distinctes, que ce panneau n'additionne jamais.

## Accords d’entreprise & négociation collective

**25** accords publiés sur Legifrance depuis 2017.

Aucun signal social caractéristique détecté sur les 24 derniers mois.

Source : dataset ACCO de la DILA. Mis à jour chaque semaine.

## Accords récents

[
ACCORD NAO entreprise

Protocole d'accord issu des negociations annuelles obligatoires pour l'année 2026

signé le 3 mars 2026 CGT, CFDT, Autre
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution) Système de rémunération (autres qu'évolution) Evolution des primes Système de prime (autre qu'évolution) Reprise des données +4
](https://www.legifrance.gouv.fr/acco/id/ACCOTEXT000053765583) [
AVENANT entreprise

AVENANT N°1 A L'ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA MISE EN PLACE D'UN SERVICE D'ASTREINTE POUR LA CONTINUITE DU SERVICE PUBLIC

signé le 17 février 2026 IDCC 16 CGT, CFDT, Autre
Autre, précisez
](https://www.legifrance.gouv.fr/acco/id/ACCOTEXT000053608368) [
ACCORD entreprise

ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'ATTRIBUTION D'UNE CARTE DE CIRCULATION ET FACILITES DE CIRCULATION

signé le 29 septembre 2025 CGT, CGT-FO, Autre
Autre, précisez
](https://www.legifrance.gouv.fr/acco/id/ACCOTEXT000052556527) [
ACCORD entreprise

ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'ATTRIBUTION D'UNE INDEMNITE KILOMETRIQUE VELO

signé le 29 septembre 2025 CGT, CGT-FO, Autre
Autre, précisez
](https://www.legifrance.gouv.fr/acco/id/ACCOTEXT000052556528) [
AVENANT entreprise

AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE COMPTE EPARGNE TEMPS SIGNE LE 15 DECEMBRE 2021

signé le 11 septembre 2025 CGT, CGT-FO, Autre
Autre, précisez
](https://www.legifrance.gouv.fr/acco/id/ACCOTEXT000052556524)
[
ACCORD entreprise

NAO 2025

signé le 23 mai 2025 CGT, CFDT, Autre
Autre, précisez
](https://www.legifrance.gouv.fr/acco/id/ACCOTEXT000052077204) [
ACCORD entreprise

ACCORD A DUREE DETERMINEE CONCERNANT L'ORGANISATION, L'ARCHITECTURE ET LE CONTENU DE LA BASE DE DONNEES ECONOMIQUES, SOCIALES ET ENVIRONNEMENTALES

signé le 23 mai 2025 CGT, CFDT, Autre
Autre, précisez
](https://www.legifrance.gouv.fr/acco/id/ACCOTEXT000052115371) [
ACCORD entreprise

ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA MISE EN PLACE D'UN SERVICE D'ASTREINTE

signé le 21 mai 2025 CGT, CFDT, Autre
Autre, précisez
](https://www.legifrance.gouv.fr/acco/id/ACCOTEXT000052115370) [
ACCORD entreprise

ACCORD D'ENTREPRISE STABUS RELATIF A LA SECURITE DES PERSONNES ET DES BIENS

signé le 9 avril 2025 IDCC 1424 CGT, CFDT, CGT-FO
Autre, précisez
](https://www.legifrance.gouv.fr/acco/id/ACCOTEXT000051564402) [
ACCORD entreprise

ACCORD RELATIF A L'HABILLEMENT POUR LE PERSONNEL AYANT UN CONTACT AVEC LE PUBLIC

signé le 27 mars 2025 IDCC 1424 CGT, CFDT, CGT-FO
Autre, précisez
](https://www.legifrance.gouv.fr/acco/id/ACCOTEXT000051493989) [
ACCORD entreprise

NAO 2024

signé le 27 mars 2024 IDCC 1424 CGT, CFDT, CFE-CGC, Autre
Autre, précisez
](https://www.legifrance.gouv.fr/acco/id/ACCOTEXT000049549858) [
ACCORD entreprise

ACCORD RELATIF AUX HEURES COMPLEMENTAIRES POUR LE PERSONNEL A TEMPS PARTIEL

signé le 21 février 2024 IDCC 1424 CGT, CFDT, CFE-CGC, CGT-FO
Autre, précisez
](https://www.legifrance.gouv.fr/acco/id/ACCOTEXT000049447552) [
ACCORD entreprise

PROTOCOLE D'ACCORD PREELECTORAL POUR L'ELECTION DES MEMBRES DU CONSEIL DE DISCIPLINE

signé le 27 octobre 2023 IDCC 1424
Autre, précisez
](https://www.legifrance.gouv.fr/acco/id/ACCOTEXT000048386548) [
ACCORD entreprise

PROTOCOLE D'ACCORD PREELECTORAL POUR L'ELECTION DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE

signé le 27 octobre 2023 IDCC 1424
Autre, précisez
](https://www.legifrance.gouv.fr/acco/id/ACCOTEXT000048386547) [
ACCORD NAO entreprise

Prime Exceptionnelle de pouvoir d'achat

signé le 16 novembre 2022 IDCC 1424 CGT, CFDT, CFE-CGC
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution) Système de rémunération (autres qu'évolution) Evolution des primes Système de prime (autre qu'évolution) Reprise des données +2
](https://www.legifrance.gouv.fr/acco/id/ACCOTEXT000046950122) [
ACCORD entreprise

PRIME TRANSPORT

signé le 16 novembre 2022 IDCC 1424
Autre, précisez
](https://www.legifrance.gouv.fr/acco/id/ACCOTEXT000046720932) [
ACCORD entreprise

Accord CET

signé le 15 décembre 2021 CGT, CFDT, CFE-CGC
Compte épargne temps
](https://www.legifrance.gouv.fr/acco/id/ACCOTEXT000045161517) [
ACCORD entreprise

PROTOCOLE D'ACCORD PREELECTORAL POUR L'ELECTION DES MEMBRES DU CONSEIL DE DISCIPLINE

signé le 20 octobre 2020 IDCC 1424 CGT, CFE-CGC
Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
](https://www.legifrance.gouv.fr/acco/id/ACCOTEXT000042831445) [
ACCORD entreprise

PROTOCOLE D'ACCORD PREELECTORAL POUR L'ELECTION DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE

signé le 20 octobre 2020 IDCC 1424 CGT, CFDT, CFE-CGC
Droit syndical, IRP, expression des salariés Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
](https://www.legifrance.gouv.fr/acco/id/ACCOTEXT000042831444) [
ACCORD NAO entreprise

NAO 2020

signé le 9 mars 2020 IDCC 1424 CGT, CFE-CGC
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
](https://www.legifrance.gouv.fr/acco/id/ACCOTEXT000042421992) [
ACCORD entreprise

PRIME TRANSPORT

signé le 26 septembre 2019 IDCC 1424 CGT, CFE-CGC
Système de prime (autre qu'évolution)
](https://www.legifrance.gouv.fr/acco/id/ACCOTEXT000041723438) [
ACCORD entreprise

INDEMNITE KILOMETRIQUE VELO

signé le 26 septembre 2019 IDCC 1424 CGT, CFE-CGC
Indemnités (dont kilométrique)
](https://www.legifrance.gouv.fr/acco/id/ACCOTEXT000041723439) [
ACCORD NAO entreprise

negociations annuelles 2019

signé le 13 février 2019 IDCC 1424 CGT, CFE-CGC
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution) Système de prime (autre qu'évolution)
](https://www.legifrance.gouv.fr/acco/id/ACCOTEXT000039147501) [
ACCORD entreprise

ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU CSE

signé le 24 septembre 2018 IDCC 1424 CGT, CFDT, CFE-CGC
Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique Autre, précisez
](https://www.legifrance.gouv.fr/acco/id/ACCOTEXT000037731336) [
ACCORD NAO entreprise

Négociation Annuelles 2018

signé le 8 février 2018 IDCC 16 CGT, CFDT, CFE-CGC
Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution) Système de prime (autre qu'évolution)
](https://www.legifrance.gouv.fr/acco/id/ACCOTEXT000037150970)

Le siège, Cantal SIRENE

Aurillac, Cantal (15)

[Les entreprises du Cantal](https://prescriptio.fr/annuaire/departement/cantal-15)

Prochaine action

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## Le territoire
- [Marchés publics Cantal (15)100 ](https://prescriptio.fr/observatoire/marches-publics/cantal-15)
- [Entreprises du Cantal](https://prescriptio.fr/annuaire/departement/cantal-15)
- [Permis de construire du Cantal283 ](https://prescriptio.fr/observatoire/permis-de-construire/cantal-15)
- [Prix immobilier dans le Cantal](https://prescriptio.fr/dvf/departement/cantal-15)
