# SOCIETE DE CONSTRUCTION MODERNE | Travaux de maçonnerie générale et gros œuvre de bâtiment à Domene (38) | SIREN 789 760 048 | Prescriptio

> SOCIETE DE CONSTRUCTION MODERNE, travaux de maçonnerie générale et gros œuvre de bâtiment à Domene (38) depuis 2012. SIREN 789 760 048.

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Travaux de maçonnerie générale et gros œuvre de bâtiment à **Domene (38)** depuis 2012.

SIREN **789 760 048** SIRET **789 760 048 00023** NAF **4399C**

4399C · Travaux de maçonnerie générale et gros œuvre de bâtiment

**Entreprises** SIRENE (INSEE) et registre national (INPI), mis à jour le 04/06/2026

Établissements 2 dont 1 ouvert
Dirigeants 1 inscrits au registre
Immatriculée 2012 au répertoire SIRENE
Données Pro

## Identité légale registre national des entreprises

Le profil complet au registre

## Profil au registre

INPI

## Diffusion et registres

INSEE · INPI

**Source :** registre national des entreprises (INPI) et SIRENE (INSEE). Dernière mise à jour au registre le 04/06/2026.

## Objet social déposé au registre

« Tous travaux de maçonnerie générale qu'il s'agisse de biens, meubles ou immeubles, individuels ou collectifs, privés ou publics. »

**Source :** texte déclaré par l'entreprise, reproduit sans reformulation ; il décrit un périmètre souvent plus large que le code d'activité.

## Observations du greffe RCS

29/09/2020 · Radiation suite au Jugement du Tribunal de Commerce de Grenoble en date du 29/09/2020 prononçant la clôture de la procédure pour insuffisance d'actif. Dissolution de plein droit de la
personne morale par application de l'article 1844-7-7° du code civil.

02/01/2020 · Ordonnance en date du 02/01/2020, du Président du tribunal de commerce de Grenoble procédant au remplacement de Me Dominique MASSELON dans ses fonctions de mandataire judiciaire par la
SELARL BERTHELOT 16 rue Général Mangin à Grenoble.

13/06/2017 · Jugement du Tribunal de Commerce de Grenoble en date du 13/06/2017 prononçant la Liquidation judiciaire immédiate - Liquidateur judiciaire : Me MASSELON Dominique 16 RUE GÉNÉRAL MANGIN
38100 GRENOBLE - Date de cessation des paiements : 15/04/2017

10/11/2015 · Transfert du siège social et du principal établissement du 43 Boulevard des Alpes 38240 MEYLAN au ZI Rue des Sports 38420 DOMENE à compter du 18/05/2013

**Source :** texte inscrit par le greffe.

## Établissements 2

──────────────────────────────────┬──────
Adresse                           │État
──────────────────────────────────┼──────
rue des Sports38420 Domene · siège│Ouvert
──────────────────────────────────┼──────
43 boulevard des Alpes38240 Meylan│Fermé
──────────────────────────────────┴──────

**Source :** SIRENE (INSEE).

## Direction

1 au registre
[RAMAZAN DOGAN Gérant ](https://prescriptio.fr/annuaire/dirigeant/ramazan-dogan)

1 personne physique inscrite au registre national des entreprises.

## Où sont les établissements

2 implantations · 1 ouverte

Les 2 établissements sur une carte

La carte se dessine dès que le module de cartographie est chargé. La même information, commune par commune, est dans le tableau ci-dessous.

Siège social Établissement actif Établissement fermé

## La liste

2 implantations
Commune SIRET Adresse Rôle État
[38420 DOMENE 789 760 048 00023 RUE DES SPORTS Siège Ouvert ](https://prescriptio.fr/annuaire/etablissement/78976004800023) [38240 MEYLAN 789 760 048 00015 43 BOULEVARD DES ALPES 43.99C Fermé
](https://prescriptio.fr/annuaire/etablissement/78976004800015)
Source · **fichiers fonciers** Millésime · **2025** Indexé par **SIREN**

## Patrimoine cadastral

millésime 2025

Aucun bien au fichier foncier 2025

Cette société n'est propriétaire d'aucun terrain ni local recensé. Pour une entreprise de travaux, qui exerce chez ses clients, c'est la situation ordinaire : l'outil de travail est un véhicule et de
l'outillage, pas du foncier.

Résultat mesuré · situation au 1ᵉʳ janvier 2025

## Ce que ce comptage dit, et ce qu'il ne dit pas
- **Personnes morales seulement.** Le fichier foncier ne diffuse pas les biens des particuliers ni des entreprises individuelles : ils sont anonymisés par la loi et n'apparaîtront jamais ici. Zéro
  bien n'est donc pas une donnée manquante.
- **Situation au 1ᵉʳ janvier, millésime annuel.** Un bien acheté puis revendu dans l'année n'y figure jamais, et une acquisition récente peut n'être visible qu'au millésime suivant : le décalage réel
  va de trois à quinze mois.
- **Syndic et gérant ne sont pas propriétaires.** Détenir, gérer et administrer sont trois choses distinctes, que ce panneau n'additionne jamais.

Maçons de l'Isère SIRENE

2 741

maçons dans l'Isère, dont celle-ci

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