# SJVM | Location de logements à Mont-Saint-Aignan (76) | SIREN 511 567 331 | Prescriptio

> SJVM, location de logements à Mont-Saint-Aignan (76) depuis 2009 : réseau de 2 entreprises liées.

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Location de logements à **Mont-Saint-Aignan (76)** depuis 2009.

SIREN **511 567 331** SIRET **511 567 331 00018** NAF **6820A**

6820A · Location de logements

**Entreprises** SIRENE (INSEE) et registre national (INPI), mis à jour le 04/06/2026

Entreprises liées 2 dans son réseau
Dirigeants 1 inscrits au registre
Immatriculée 2009 au répertoire SIRENE
Données Pro

## Identité légale registre national des entreprises

Le profil complet au registre

## Profil au registre

INPI

## Diffusion et registres

INSEE · INPI

**Source :** registre national des entreprises (INPI) et SIRENE (INSEE). Dernière mise à jour au registre le 04/06/2026.

## Observations du greffe RCS

29/08/2019 · En application de l'article R. 123-96 du code de commerce, l'activité de transaction immobilière est exercée sous condition suspensive de la délivrance de l'autorisation par l'autorité
compétente. La pièce justificative doit être fournie au greffe dans les quinze jours de sa délivrance par l'autorité compétente. Faute pour l'assujetti de respecter ce délai, le greffier procède comme
il est dit au 2ème alinéa de l'article R. 123-100 du code de commerce. En application de l'article R. 123-96 du code de commerce, l'activité de brocante est exercée sous condition suspensive de la
délivrance de l'autorisation par l'autorité compétente. La pièce justificative doit être fournie au greffe dans les quinze jours de sa délivrance par l'autorité compétente. Faute pour l'assujetti de
respecter ce délai, le greffier procède comme il est dit au 2ème alinéa de l'article R. 123-100 du code de commerce.

**Source :** texte inscrit par le greffe.

## Direction

1 au registre
[VICTOR FREDERIC BERNARD JACQUES PARQUET Gérant ](https://prescriptio.fr/annuaire/dirigeant/victor-parquet)

1 personne physique inscrite au registre national des entreprises.

## La forme du réseau

2 entreprises

Chaque branche relie cette société à une autre qui lui est liée par un dirigeant, un marché public, un chantier, un dossier de consultation ou une citation. Dix liens au plus par type, un saut, 50
branches au plus : le nombre réel de liens n'est pas calculé.

## Dirigeants communs

2 entreprises
[ENTREPRISE 488511197 Dirigeant commun VICTOR FREDERIC BERNARD JACQUES PARQUET ](https://prescriptio.fr/annuaire/entreprise/entreprise-488511197-mont-saint-aignan-48851119700011) [ENTREPRISE 491507646
Dirigeant commun VICTOR FREDERIC BERNARD JACQUES PARQUET ](https://prescriptio.fr/annuaire/entreprise/entreprise-491507646-mont-saint-aignan-49150764600017)

Déplier la toile complète

La fiche s'arrête à un saut et à dix liens par type. Le cockpit « Qui travaille avec qui » déplie le réseau sur plusieurs sauts, avec ses montants, ses ponts humains et sa toile en trois dimensions.

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Source · **fichiers fonciers** Millésime · **2025** Indexé par **SIREN**

## Patrimoine détenu en propre

droit de propriété
Terrains détenus 1 parcelles cadastrales
Surface au sol 437 m² cumulée
Locaux 1 bâtis recensés
Implantation 1 communes · 1 départements

## Où sont ces terrains

1 départements
76 Seine-Maritime 1

Répartition du seul patrimoine détenu. Elle ne suit pas l'adresse du siège : une société peut être domiciliée dans un département et détenir l'essentiel de ses terrains ailleurs.

## Ce que ce comptage dit, et ce qu'il ne dit pas
- **Personnes morales seulement.** Le fichier foncier ne diffuse pas les biens des particuliers ni des entreprises individuelles : ils sont anonymisés par la loi et n'apparaîtront jamais ici. Zéro
  bien n'est donc pas une donnée manquante.
- **Situation au 1ᵉʳ janvier, millésime annuel.** Un bien acheté puis revendu dans l'année n'y figure jamais, et une acquisition récente peut n'être visible qu'au millésime suivant : le décalage réel
  va de trois à quinze mois.
- **Syndic et gérant ne sont pas propriétaires.** Détenir, gérer et administrer sont trois choses distinctes, que ce panneau n'additionne jamais.

Le siège, Seine-Maritime SIRENE

Mont-Saint-Aignan, Seine-Maritime (76)

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## Le territoire
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