# SIGNAL 39 | Construction de routes et autoroutes à Bans (39) | SIREN 537 377 673 | Prescriptio

> SIGNAL 39, construction de routes et autoroutes à Bans (39) depuis 2011. SIREN 537 377 673.

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# SIGNAL 39

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Construction de routes et autoroutes à **Bans (39)** depuis 2011.

SIREN **537 377 673** SIRET **537 377 673 00018** NAF **4211Z**

4211Z · Construction de routes et autoroutes

**Entreprises** SIRENE (INSEE) et registre national (INPI), mis à jour le 04/06/2026

Établissements 1 dont 1 ouvert
Dirigeants 1 inscrits au registre
Immatriculée 2011 au répertoire SIRENE
Données Pro

## Identité légale registre national des entreprises

Le profil complet au registre

## Profil au registre

INPI

## Diffusion et registres

INSEE · INPI

**Source :** registre national des entreprises (INPI) et SIRENE (INSEE). Dernière mise à jour au registre le 04/06/2026.

## Objet social déposé au registre

« Se reporter aux statuts. »

**Source :** texte déclaré par l'entreprise, reproduit sans reformulation ; il décrit un périmètre souvent plus large que le code d'activité.

## Observations du greffe RCS

11/05/2015 · Jugement du Tribunal de Commerce de Lons le Saunier en date du 03/07/2015 prononçant la liquidation judiciaire. Liquidateur-judiciaire : Maître GUIGON Pascal 8 RUE LOUIS GARNIER 25000
BESANCON Date de cessation des paiements : 15/10/2014

11/05/2015 · Ordonnance du Président en date du 04/01/2017 désignant en qualité de Juge commissaire : Monsieur DI MARTINO Michel en remplacement du juge commissaire précédemment désigné.

**Source :** texte inscrit par le greffe.

## Établissements 1

────────────────────────────────────┬──────
Adresse                             │État
────────────────────────────────────┼──────
3 rue des Tilleuls39380 Bans · siège│Ouvert
────────────────────────────────────┴──────

**Source :** SIRENE (INSEE).

## Direction

1 au registre
[ANNABELLE DOS SANTOS Gérant ](https://prescriptio.fr/annuaire/dirigeant/annabelle-dos-santos)

1 personne physique inscrite au registre national des entreprises.

## Où sont les établissements

1 implantation · 1 ouverte

Les 1 établissement sur une carte

La carte se dessine dès que le module de cartographie est chargé. La même information, commune par commune, est dans le tableau ci-dessous.

Siège social Établissement actif Établissement fermé

## La liste

1 implantation
Commune SIRET Adresse Rôle État
[39380 BANS 537 377 673 00018 3 RUE DES TILLEULS Siège Ouvert ](https://prescriptio.fr/annuaire/etablissement/53737767300018)
Source · **fichiers fonciers** Millésime · **2025** Indexé par **SIREN**

## Patrimoine cadastral

millésime 2025

Aucun bien au fichier foncier 2025

Cette société n'est propriétaire d'aucun terrain ni local recensé. Pour une entreprise de travaux, qui exerce chez ses clients, c'est la situation ordinaire : l'outil de travail est un véhicule et de
l'outillage, pas du foncier.

Résultat mesuré · situation au 1ᵉʳ janvier 2025

## Ce que ce comptage dit, et ce qu'il ne dit pas
- **Personnes morales seulement.** Le fichier foncier ne diffuse pas les biens des particuliers ni des entreprises individuelles : ils sont anonymisés par la loi et n'apparaîtront jamais ici. Zéro
  bien n'est donc pas une donnée manquante.
- **Situation au 1ᵉʳ janvier, millésime annuel.** Un bien acheté puis revendu dans l'année n'y figure jamais, et une acquisition récente peut n'être visible qu'au millésime suivant : le décalage réel
  va de trois à quinze mois.
- **Syndic et gérant ne sont pas propriétaires.** Détenir, gérer et administrer sont trois choses distinctes, que ce panneau n'additionne jamais.

Entreprises de génie civil du Jura SIRENE

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