# SEBASTOPOL | Location de terrains et d'autres biens immobiliers à Villebramar (47) | SIREN 347 854 531 | Prescriptio > SEBASTOPOL, location de terrains et d'autres biens immobiliers à Villebramar (47) depuis 1988. SIREN 347 854 531. Version Markdown de https://prescriptio.fr/annuaire/entreprise/sebastopol-villebramar-34785453100014, servie par Prescriptio, la donnée publique du bâti français. Documentation pour agents : https://prescriptio.fr/llms.txt --- 1. [Accueil](https://prescriptio.fr/) 2. [Annuaire](https://prescriptio.fr/annuaire) 3. [Lot-et-Garonne (47)](https://prescriptio.fr/annuaire/departement/lot-et-garonne-47) 4. SEBASTOPOL # SEBASTOPOL [Suivre cette entreprise](https://prescriptio.fr/inscription?next=%2Fannuaire%2Fentreprise%2Fsebastopol-villebramar-34785453100014%3Fsuivre%3D1) Location de terrains et d'autres biens immobiliers à **Villebramar (47)** depuis 1988. SIREN **347 854 531** SIRET **347 854 531 00014** NAF **6820B** 6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers Société civile immobilière **Entreprises** SIRENE (INSEE) et registre national (INPI), mis à jour le 04/06/2026 Capital social 1k€ déclaré au registre Dirigeants 1 inscrits au registre Immatriculée 1988 au répertoire SIRENE Données Pro ## Identité légale registre national des entreprises Le profil complet au registre ## Profil au registre INPI ## Diffusion et registres INSEE · INPI **Source :** registre national des entreprises (INPI) et SIRENE (INSEE). Dernière mise à jour au registre le 04/06/2026. ## Observations du greffe RCS 20/09/2019 · Cessation d'activité, maintien provisoire au RCS - art. R123-46 6° Mention d'office : Art 40 décret du 30.05.84 cessation d'activité Date d'effet : 24/05/2005 20/09/2019 · Radiation du RCS le 20/09/2019 avec effet au 20/09/2019 20/09/2019 · Numéro Siret : 347 854 531 00014 code ape : 8121 la conversion du montant du capital des francs en euros a été effectuée d'office par le greffe en application du décret N° 2001-474 du 30 mai 2001 : Ancien montant : 10 000.00 FRF nouveau montant : 1 524.49 Eur 01/01/2009 · En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce de Villeneuve sur Lot ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce d'Agen. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe d'Agen décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent. **Source :** texte inscrit par le greffe. ## Direction 1 au registre [JEAN-CLAUDE BAILLY Gérant ](https://prescriptio.fr/annuaire/dirigeant/jean-claude-bailly) 1 personne physique inscrite au registre national des entreprises. Source · **fichiers fonciers** Millésime · **2025** Indexé par **SIREN** ## Patrimoine cadastral millésime 2025 Aucun bien au fichier foncier 2025 Cette société n'est propriétaire d'aucun terrain ni local recensé. Pour une entreprise de travaux, qui exerce chez ses clients, c'est la situation ordinaire : l'outil de travail est un véhicule et de l'outillage, pas du foncier. Résultat mesuré · situation au 1ᵉʳ janvier 2025 ## Ce que ce comptage dit, et ce qu'il ne dit pas - **Personnes morales seulement.** Le fichier foncier ne diffuse pas les biens des particuliers ni des entreprises individuelles : ils sont anonymisés par la loi et n'apparaîtront jamais ici. Zéro bien n'est donc pas une donnée manquante. - **Situation au 1ᵉʳ janvier, millésime annuel.** Un bien acheté puis revendu dans l'année n'y figure jamais, et une acquisition récente peut n'être visible qu'au millésime suivant : le décalage réel va de trois à quinze mois. - **Syndic et gérant ne sont pas propriétaires.** Détenir, gérer et administrer sont trois choses distinctes, que ce panneau n'additionne jamais. Le siège, Lot-et-Garonne SIRENE Villebramar, Lot-et-Garonne (47) [Les entreprises de la Lot-et-Garonne](https://prescriptio.fr/annuaire/departement/lot-et-garonne-47) Prochaine action ## Recevoir les marchés de votre métier Une alerte garde votre recherche et ses filtres (location de terrains et d'autres biens immobiliers, Lot-et-Garonne) et vous écrit le matin. Cette entreprise se range dans votre base de données d'un clic. [Créer une alerte](https://prescriptio.fr/inscription) [Suivre cette entreprise](https://prescriptio.fr/inscription?next=%2Fannuaire%2Fentreprise%2Fsebastopol-villebramar-34785453100014%3Fsuivre%3D1) Commencez gratuitement. Sans carte bancaire. ## Le territoire - [Marchés publics Lot-et-Garonne (47)206 ](https://prescriptio.fr/observatoire/marches-publics/lot-et-garonne-47) - [Entreprises de la Lot-et-Garonne](https://prescriptio.fr/annuaire/departement/lot-et-garonne-47) - [Permis de construire de la Lot-et-Garonne582 ](https://prescriptio.fr/observatoire/permis-de-construire/lot-et-garonne-47) - [Prix immobilier dans la Lot-et-Garonne](https://prescriptio.fr/dvf/departement/lot-et-garonne-47)