# SEBASTIEN MODICOM | Promotion immobilière d'autres bâtiments à Artenay (45) | SIREN 514 698 968 | Prescriptio

> SEBASTIEN MODICOM, promotion immobilière d'autres bâtiments à Artenay (45) depuis 2009. SIREN 514 698 968.

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# SEBASTIEN MODICOM

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Promotion immobilière d'autres bâtiments à **Artenay (45)** depuis 2009.

SIREN **514 698 968** SIRET **514 698 968 00013** NAF **4110C**

4110C · Promotion immobilière d'autres bâtiments

**Entreprises** SIRENE (INSEE) et registre national (INPI), mis à jour le 04/06/2026

Établissements 1 dont 1 ouvert
Immatriculée 2009 au répertoire SIRENE
Données Pro

## Identité légale registre national des entreprises

Le profil complet au registre

## Profil au registre

INPI

## Diffusion et registres

INSEE · INPI

**Source :** registre national des entreprises (INPI) et SIRENE (INSEE). Dernière mise à jour au registre le 04/06/2026.

## Établissements 1

────────────────────────────────────┬──────
Adresse                             │État
────────────────────────────────────┼──────
15 rue de Paris45410 Artenay · siège│Ouvert
────────────────────────────────────┴──────

**Source :** SIRENE (INSEE).

## Où sont les établissements

1 implantation · 1 ouverte

Les 1 établissement sur une carte

La carte se dessine dès que le module de cartographie est chargé. La même information, commune par commune, est dans le tableau ci-dessous.

Siège social Établissement actif Établissement fermé

## La liste

1 implantation
Commune SIRET Adresse Rôle État
[45410 ARTENAY 514 698 968 00013 15 RUE DE PARIS Siège Ouvert ](https://prescriptio.fr/annuaire/etablissement/51469896800013)
Source · **fichiers fonciers** Millésime · **2025** Indexé par **SIREN**

## Patrimoine cadastral

millésime 2025

Les biens des personnes physiques ne sont pas publiés

Le fichier foncier ne diffuse que les propriétaires personnes morales. Les biens détenus par un entrepreneur individuel le sont à titre personnel : la loi les anonymise, et aucune absence n'est
mesurable ici.

Personnes morales uniquement

## Ce que ce comptage dit, et ce qu'il ne dit pas
- **Personnes morales seulement.** Le fichier foncier ne diffuse pas les biens des particuliers ni des entreprises individuelles : ils sont anonymisés par la loi et n'apparaîtront jamais ici. Zéro
  bien n'est donc pas une donnée manquante.
- **Situation au 1ᵉʳ janvier, millésime annuel.** Un bien acheté puis revendu dans l'année n'y figure jamais, et une acquisition récente peut n'être visible qu'au millésime suivant : le décalage réel
  va de trois à quinze mois.
- **Syndic et gérant ne sont pas propriétaires.** Détenir, gérer et administrer sont trois choses distinctes, que ce panneau n'additionne jamais.

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