# SCI YANSA | Location de terrains et d'autres biens immobiliers à Belfort (90) | SIREN 419 436 415 | Prescriptio

> SCI YANSA, location de terrains et d'autres biens immobiliers à Belfort (90) depuis 1998. SIREN 419 436 415.

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Location de terrains et d'autres biens immobiliers à **Belfort (90)** depuis 1998.

SIREN **419 436 415** SIRET **419 436 415 00022** NAF **6820B**

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers Société civile immobilière

**Entreprises** SIRENE (INSEE) et registre national (INPI), mis à jour le 04/06/2026

Capital social 1k€ déclaré au registre
Dirigeants 2 inscrits au registre
Immatriculée 1998 au répertoire SIRENE
Données Pro

## Identité légale registre national des entreprises

Le profil complet au registre

## Profil au registre

INPI

## Diffusion et registres

INSEE · INPI

## Historique des modifications

1 inscription modificative
28/02/2020 Modification des bénéficiaires effectifs

Date d'effet de l'événement, et non date de sa saisie au registre : les deux diffèrent souvent de plusieurs mois.

**Source :** registre national des entreprises (INPI) et SIRENE (INSEE). Dernière mise à jour au registre le 04/06/2026.

## Objet social déposé au registre

« L'acquisition de tous biens immobiliers ou dans tous ensembles immobiliers, l'administration et l'exploitation par location ou autrement de ces biens. »

**Source :** texte déclaré par l'entreprise, reproduit sans reformulation ; il décrit un périmètre souvent plus large que le code d'activité.

## Observations du greffe RCS

16/03/2020 · Historique des observations RCS : -Acte constitutif déposé au Greffe le 3/07/1998 et publié dans PICARDIE-LA GAZETTE du 7/07/1998. -Nom Commercial : S.C.I. YANSA

16/03/2020 · Conversion du capital social en EUROS : Conversion du capital social en EUROS effectuée d'office par le Greffier du Tribunal de Commerce en application du décret n° 2001-474 du 30/05/2001

01/01/2002 · Historique des observations RCS : -Acte constitutif déposé au Greffe le 3/07/1998 et publié dans PICARDIE-LA GAZETTE du 7/07/1998. -Nom Commercial : S.C.I. YANSA

01/01/2002 · Conversion du capital social en EUROS : Conversion du capital social en EUROS effectuée d'office par le Greffier du Tribunal de Commerce en application du décret n° 2001-474 du 30/05/2001

**Source :** texte inscrit par le greffe.

## Direction

2 au registre
[ANNIE BOITEUX Associé indéfiniment responsable ](https://prescriptio.fr/annuaire/dirigeant/annie-boiteux) [ANNE CATHERINE MARIE CANCELLIERI Gérant et associé indéfiniment responsable
](https://prescriptio.fr/annuaire/dirigeant/anne-cancellieri)

2 personnes physiques inscrites au registre national des entreprises.

Source · **fichiers fonciers** Millésime · **2025** Indexé par **SIREN**

## Patrimoine détenu en propre

droit de propriété
Terrains détenus 0 parcelles cadastrales
Surface au sol — cumulée
Locaux 1 bâtis recensés
Implantation 1 communes · 1 départements

## Où sont ces terrains

1 départements
75 Paris 0

Répartition du seul patrimoine détenu. Elle ne suit pas l'adresse du siège : une société peut être domiciliée dans un département et détenir l'essentiel de ses terrains ailleurs.

**1** département masqué sur cette page

Le plan payant ouvre la liste complète.

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## Ce que ce comptage dit, et ce qu'il ne dit pas
- **Personnes morales seulement.** Le fichier foncier ne diffuse pas les biens des particuliers ni des entreprises individuelles : ils sont anonymisés par la loi et n'apparaîtront jamais ici. Zéro
  bien n'est donc pas une donnée manquante.
- **Situation au 1ᵉʳ janvier, millésime annuel.** Un bien acheté puis revendu dans l'année n'y figure jamais, et une acquisition récente peut n'être visible qu'au millésime suivant : le décalage réel
  va de trois à quinze mois.
- **Syndic et gérant ne sont pas propriétaires.** Détenir, gérer et administrer sont trois choses distinctes, que ce panneau n'additionne jamais.

Le siège, Territoire de Belfort SIRENE

Belfort, Territoire de Belfort (90)

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## Le territoire
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