# SCI T2JM | Location de terrains et d'autres biens immobiliers à L'Isle-sur-le-Doubs (25) | SIREN 480 739 499 | Prescriptio

> SCI T2JM, location de terrains et d'autres biens immobiliers à L'Isle-sur-le-Doubs (25) depuis 2005. SIREN 480 739 499.

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Location de terrains et d'autres biens immobiliers à **L'Isle-sur-le-Doubs (25)** depuis 2005.

SIREN **480 739 499** SIRET **480 739 499 00014** NAF **6820B**

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers Société civile immobilière

**Entreprises** SIRENE (INSEE) et registre national (INPI), mis à jour le 04/06/2026

Capital social 100€ déclaré au registre
Dirigeants 2 inscrits au registre
Immatriculée 2005 au répertoire SIRENE
Données Pro

## Identité légale registre national des entreprises

Le profil complet au registre

## Profil au registre

INPI

## Diffusion et registres

INSEE · INPI

**Source :** registre national des entreprises (INPI) et SIRENE (INSEE). Dernière mise à jour au registre le 04/06/2026.

## Observations du greffe RCS

22/07/2021 · Cette entreprise précédemment inscrite auprès du greffe du tribunal de commerce de Besançon a été rattachée depuis le 1er mai 2021 au greffe du tribunal de commerce de Belfort par
application de l'articleD-712 et au tableau7-1 du code de commerce et du décret n°2021-46 du 19 janvier 2021

03/05/2018 · Précédemment inscrit(e) au Registre du commerce et des sociétés de Besançon, rattaché(e) au Registre du commerce et des sociétés de Belfort à compter du 1er mai 2021 en application du
décret n° 2021-46 du 19 janvier 2021 modifiant le ressort des tribunaux judiciaires de Besançon et de Montbéliard.

03/05/2018 · N° SIRET 480 739 499 00014 CODE APE 702C (CODES STATISTIQUES ATTRIBUES PAR L INSEE)

02/03/2016 · N° SIRET 480 739 499 00014 CODE APE 702C (CODES STATISTIQUES ATTRIBUES PAR L INSEE)

**Source :** texte inscrit par le greffe.

## Direction

2 au registre
[MICHEL JOUVE Gérant et associé indéfiniment responsable ](https://prescriptio.fr/annuaire/dirigeant/michel-jouve) [JOSIANE TSCHAN Gérant et associé indéfiniment responsable
](https://prescriptio.fr/annuaire/dirigeant/josiane-tschan)

2 personnes physiques inscrites au registre national des entreprises.

Source · **fichiers fonciers** Millésime · **2025** Indexé par **SIREN**

## Patrimoine cadastral

millésime 2025

Aucun bien au fichier foncier 2025

Cette société n'est propriétaire d'aucun terrain ni local recensé. Pour une entreprise de travaux, qui exerce chez ses clients, c'est la situation ordinaire : l'outil de travail est un véhicule et de
l'outillage, pas du foncier.

Résultat mesuré · situation au 1ᵉʳ janvier 2025

## Ce que ce comptage dit, et ce qu'il ne dit pas
- **Personnes morales seulement.** Le fichier foncier ne diffuse pas les biens des particuliers ni des entreprises individuelles : ils sont anonymisés par la loi et n'apparaîtront jamais ici. Zéro
  bien n'est donc pas une donnée manquante.
- **Situation au 1ᵉʳ janvier, millésime annuel.** Un bien acheté puis revendu dans l'année n'y figure jamais, et une acquisition récente peut n'être visible qu'au millésime suivant : le décalage réel
  va de trois à quinze mois.
- **Syndic et gérant ne sont pas propriétaires.** Détenir, gérer et administrer sont trois choses distinctes, que ce panneau n'additionne jamais.

Le siège, Doubs SIRENE

L'Isle-sur-le-Doubs, Doubs (25)

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## Le territoire
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