# SCI SPINALIENNE ET BERGUSIENNE | Location de logements à Chatel-sur-Moselle (88) | SIREN 317 031 912 | Prescriptio > SCI SPINALIENNE ET BERGUSIENNE, location de logements à Chatel-sur-Moselle (88) depuis 1979 : réseau de 3 entreprises liées. Version Markdown de https://prescriptio.fr/annuaire/entreprise/sci-spinalienne-et-bergusienne-chatel-sur-moselle-31703191200023, servie par Prescriptio, la donnée publique du bâti français. Documentation pour agents : https://prescriptio.fr/llms.txt --- 1. [Accueil](https://prescriptio.fr/) 2. [Annuaire](https://prescriptio.fr/annuaire) 3. [Vosges (88)](https://prescriptio.fr/annuaire/departement/vosges-88) 4. SCI SPINALIENNE ET BERGUSIENNE # SCI SPINALIENNE ET BERGUSIENNE [Suivre cette entreprise](https://prescriptio.fr/inscription?next=%2Fannuaire%2Fentreprise%2Fsci-spinalienne-et-bergusienne-chatel-sur-moselle-31703191200023%3Fsuivre%3D1) Location de logements à **Chatel-sur-Moselle (88)** depuis 1979. SIREN **317 031 912** SIRET **317 031 912 00023** NAF **6820A** 6820A · Location de logements Société civile immobilière **Entreprises** SIRENE (INSEE) et registre national (INPI), mis à jour le 04/06/2026 Entreprises liées 3 dans son réseau Capital social 42k€ déclaré au registre Dirigeants 9 inscrits au registre Immatriculée 1979 au répertoire SIRENE Données Pro ## Identité légale registre national des entreprises Le profil complet au registre ## Profil au registre INPI ## Diffusion et registres INSEE · INPI ## Historique des modifications 10 inscriptions modificatives 08/12/2025 Inscription d'office de la mention 29/07/2025 Modification des bénéficiaires effectifs 14/09/2024 Modification relative aux dirigeants d’une société de personnes 28/09/2021 Modification relative aux dirigeants d’une société de personnes 28/09/2021 Modification relative aux dirigeants d’une société de personnes 28/09/2021 Modification relative aux dirigeants d’une société de personnes 28/09/2021 Modification relative aux dirigeants d’une société de personnes 28/09/2021 Modification relative aux dirigeants d’une société de personnes 28/09/2021 Modification relative aux dirigeants d’une société de personnes 28/09/2021 Modification relative aux dirigeants d’une société de personnes Date d'effet de l'événement, et non date de sa saisie au registre : les deux diffèrent souvent de plusieurs mois. **Source :** registre national des entreprises (INPI) et SIRENE (INSEE). Dernière mise à jour au registre le 04/06/2026. ## Observations du greffe RCS Fusion - L236-1 à compter du 18/11/2020 : Personne(s) morale(s) ayant participé à l'opération : COMPAGNIE FINANCIERE ET INDUSTRIELLE CHATELLOISE, Société civile (SC), 12 rue Paul Richard 88330 Châtel-sur-Moselle (RCS EPINAL (8801) 317 051 837), société absorbée SOCIETE FONCIERE ET FINANCIERE CHATELLOISE, Société civile (SC), 12 rue Paul Richard 88330 Châtel-sur-Moselle (RCS EPINAL (8801) 349 135 988), société absorbée SOCIETE DE PARTICIPATIONS FINANCIERES CHATELLOISE, Société civile (SC), 12 rue Paul Richard 88330 Châtel-sur-Moselle (RCS EPINAL (8801) 317 051 829), société absorbée SCI SPINALIENNE ET BERGUSIENNE, Société civile immobilière (SCI), 12 rue Paul Richard 88330 CHATEL SUR MOSELLE (RCS EPINAL (8801) 317 031 912), société absorbante **Source :** texte inscrit par le greffe. ## Direction 9 au registre [GILLES GEORGES MARIE DEBRY Associé indéfiniment responsable ](https://prescriptio.fr/annuaire/dirigeant/gilles-debry) [ALAIN JEAN MARIE PAUL DEBRY Gérant et associé indéfiniment responsable ](https://prescriptio.fr/annuaire/dirigeant/alain-debry) [SEBASTIEN FIRMIN BAPTISTE DEBRY Associé indéfiniment responsable ](https://prescriptio.fr/annuaire/dirigeant/sebastien-debry) [MATHILDE AMELIE ISABELLE DEBRY Associé indéfiniment responsable ](https://prescriptio.fr/annuaire/dirigeant/mathilde-debry) [BEATRICE YVONNE MARTHE MARIE DEBRY Gérant et associé indéfiniment responsable ](https://prescriptio.fr/annuaire/dirigeant/beatrice-debry) [SYLVAIN ALEXIS BENJAMIN DEBRY Associé indéfiniment responsable ](https://prescriptio.fr/annuaire/dirigeant/sylvain-debry) [Stéphane François Jacques Paul NUSBAUMER Associé indéfiniment responsable ](https://prescriptio.fr/annuaire/dirigeant/stephane-nusbaumer) [Frédéric Philippe Aubert Alexis NUSBAUMER Associé indéfiniment responsable ](https://prescriptio.fr/annuaire/dirigeant/frederic-nusbaumer) [Christophe Grégoire Louis Jean NUSBAUMER Associé indéfiniment responsable ](https://prescriptio.fr/annuaire/dirigeant/christophe-nusbaumer) 9 personnes physiques inscrites au registre national des entreprises. ## La forme du réseau 3 entreprises Chaque branche relie cette société à une autre qui lui est liée par un dirigeant, un marché public, un chantier, un dossier de consultation ou une citation. Dix liens au plus par type, un saut, 50 branches au plus : le nombre réel de liens n'est pas calculé. ## Dirigeants communs 3 entreprises [ENTREPRISE 325222289 Dirigeant commun GILLES GEORGES MARIE DEBRY ](https://prescriptio.fr/annuaire/entreprise/entreprise-325222289-chatel-sur-moselle-32522228900028) [ENTREPRISE 890119498 Dirigeant commun ALAIN JEAN MARIE PAUL DEBRY ](https://prescriptio.fr/annuaire/entreprise/entreprise-890119498-saint-briac-sur-mer-89011949800016) [ENTREPRISE 329360754 Dirigeant commun SEBASTIEN FIRMIN BAPTISTE DEBRY ](https://prescriptio.fr/annuaire/entreprise/entreprise-329360754-saint-briac-sur-mer-32936075400017) Déplier la toile complète La fiche s'arrête à un saut et à dix liens par type. Le cockpit « Qui travaille avec qui » déplie le réseau sur plusieurs sauts, avec ses montants, ses ponts humains et sa toile en trois dimensions. [Ouvrir le réseau d'affaires](https://prescriptio.fr/qui-travaille-avec-qui?siren=317031912) ## Actualités Publications, mentions, événements liés à l'entreprise - 28 août 2026 Modifications diverses bodacc [Modifications diverses — SCI SPINALIENNE ET BERGUSIENNE](https://www.bodacc.fr/pages/annonces-commerciales-detail/?q.id=id:B202601642207) ## Écosystème opérateur immobilier Profil opérateur (bailleurs sociaux, HLM, promoteurs, fonds), rattachement au groupe parent et sociétés liées Entreprise non répertoriée comme opérateur immobilier public Base : 18 000 entreprises identifiées comme bailleurs sociaux, HLM, promoteurs ou fonds Source · **fichiers fonciers** Millésime · **2025** Indexé par **SIREN** ## Patrimoine détenu en propre droit de propriété Terrains détenus 2 parcelles cadastrales Surface au sol 1 538 m² cumulée Locaux 16 bâtis recensés Implantation 1 communes · 1 départements ## Où sont ces terrains 1 départements 38 Isère 2 Répartition du seul patrimoine détenu. Elle ne suit pas l'adresse du siège : une société peut être domiciliée dans un département et détenir l'essentiel de ses terrains ailleurs. ## Ce que ce comptage dit, et ce qu'il ne dit pas - **Personnes morales seulement.** Le fichier foncier ne diffuse pas les biens des particuliers ni des entreprises individuelles : ils sont anonymisés par la loi et n'apparaîtront jamais ici. Zéro bien n'est donc pas une donnée manquante. - **Situation au 1ᵉʳ janvier, millésime annuel.** Un bien acheté puis revendu dans l'année n'y figure jamais, et une acquisition récente peut n'être visible qu'au millésime suivant : le décalage réel va de trois à quinze mois. - **Syndic et gérant ne sont pas propriétaires.** Détenir, gérer et administrer sont trois choses distinctes, que ce panneau n'additionne jamais. Le siège, Vosges SIRENE Chatel-sur-Moselle, Vosges (88) [Les entreprises des Vosges](https://prescriptio.fr/annuaire/departement/vosges-88) Prochaine action ## Recevoir les marchés de votre métier Une alerte garde votre recherche et ses filtres (location de logements, Vosges) et vous écrit le matin. Cette entreprise se range dans votre base de données d'un clic. [Créer une alerte](https://prescriptio.fr/inscription) [Suivre cette entreprise](https://prescriptio.fr/inscription?next=%2Fannuaire%2Fentreprise%2Fsci-spinalienne-et-bergusienne-chatel-sur-moselle-31703191200023%3Fsuivre%3D1) Commencez gratuitement. Sans carte bancaire. ## Le territoire - [Marchés publics Vosges (88)206 ](https://prescriptio.fr/observatoire/marches-publics/vosges-88) - [Entreprises des Vosges](https://prescriptio.fr/annuaire/departement/vosges-88) - [Permis de construire des Vosges614 ](https://prescriptio.fr/observatoire/permis-de-construire/vosges-88) - [Prix immobilier dans les Vosges](https://prescriptio.fr/dvf/departement/vosges-88)