# SCI RUBIA | Location de terrains et d'autres biens immobiliers à Chatenois-les-Forges (90) | SIREN 942 307 216 | Prescriptio

> SCI RUBIA, location de terrains et d'autres biens immobiliers à Chatenois-les-Forges (90) depuis 2025. SIREN 942 307 216.

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Location de terrains et d'autres biens immobiliers à **Chatenois-les-Forges (90)** depuis 2025.

SIREN **942 307 216** SIRET **942 307 216 00013** NAF **6820B**

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers Société civile immobilière

**Entreprises** SIRENE (INSEE) et registre national (INPI), mis à jour le 04/06/2026

Dirigeants 3 inscrits au registre
Immatriculée 2025 au répertoire SIRENE
Données Pro

## Identité légale registre national des entreprises

Le profil complet au registre

## Profil au registre

INPI

## Diffusion et registres

INSEE · INPI

## Historique des modifications

1 inscription modificative
24/03/2025 Constitution d’une société sans activité

Date d'effet de l'événement, et non date de sa saisie au registre : les deux diffèrent souvent de plusieurs mois.

**Source :** registre national des entreprises (INPI) et SIRENE (INSEE). Dernière mise à jour au registre le 04/06/2026.

## Objet social déposé au registre

« La société a pour objet : L'acquisition de tout immeuble de toute nature, la propriété, la mise en valeur, l'administration et l'exploitation par bail ou autrement, l'attribution gratuite en
jouissance aux associés des locaux occupés par eux-mêmes en tous pays, de tout immeuble et droit immobilier détenus en pleine propriété, nue-propriété ou usufruit, dont elle pourrait devenir
propriétaire par voie d'acquisition, d'apport, d'échange, ou autrement ; L'emprunt de tous les fonds nécessaires à cet objet et la mise en place de toutes sûretés réelles ou autres garanties
nécessaires ; L'édification de tout immeuble ou ensemble immobilier à usage d'habitation, la vente en totalité ou par fraction dudit immeuble ou ensemble immobilier ; La mise à disposition de ses
associés à titre gratuit de tout bien immobilier dont elle serait propriétaire, que l'associé soit plein propriétaire de part, usufruitier ou nu-propriétaire ; La propriété et la gestion d'un
portefeuille de valeurs mobilières, droits sociaux ou tous autres titres, détenus en pleine propriété, nue-propriété ou usufruit, dont elle pourrait devenir propriétaire par voie d'achat, d'apport,
d'échange, de souscription ou autrement ; Tout placement de capitaux sous toute forme, y compris la souscription et l'acquisition de toute action, obligation, part sociale et toute opération
financière mobilière ou immobilière de caractère purement civil et se rattachant à l'objet social ; La propriété et la gestion de tous biens immobiliers de nature monétaire ou autre tels que meubles
meublants ou véhicules ; La cession, exceptionnellement, à titre onéreux ou gratuit, donation, des biens dont elle sera propriétaire par voie de vente, échange, apport ou autrement pour autant
toutefois qu'elle ne porte pas atteinte au caractère civil de la Société ; Et généralement, toutes opérations civiles pouvant se rattacher directement ou indirectement à cet objet et ne modifiant pas
le caractère civil de la Société. »

**Source :** texte déclaré par l'entreprise, reproduit sans reformulation ; il décrit un périmètre souvent plus large que le code d'activité.

## Direction

3 au registre
[Betty ROMAN Gérant et associé indéfiniment responsable ](https://prescriptio.fr/annuaire/dirigeant/betty-roman) [Eléna Angelina MARSALA ROMAN Associé indéfiniment responsable
](https://prescriptio.fr/annuaire/dirigeant/elena-marsala-roman) [Hugo MARSALA ROMAN Associé indéfiniment responsable ](https://prescriptio.fr/annuaire/dirigeant/hugo-marsala-roman)

3 personnes physiques inscrites au registre national des entreprises.

## Actualités

Publications, mentions, événements liés à l'entreprise
- 17 mai 2026 Modifications diverses bodacc
  [Modifications diverses — SCI RUBIA](https://www.bodacc.fr/pages/annonces-commerciales-detail/?q.id=id:B202600924784)

## Écosystème opérateur immobilier

Profil opérateur (bailleurs sociaux, HLM, promoteurs, fonds), rattachement au groupe parent et sociétés liées

Entreprise non répertoriée comme opérateur immobilier public

Base : 18 000 entreprises identifiées comme bailleurs sociaux, HLM, promoteurs ou fonds

Source · **fichiers fonciers** Millésime · **2025** Indexé par **SIREN**

## Patrimoine cadastral

millésime 2025

Aucun bien au fichier foncier 2025

Cette société n'est propriétaire d'aucun terrain ni local recensé. Pour une entreprise de travaux, qui exerce chez ses clients, c'est la situation ordinaire : l'outil de travail est un véhicule et de
l'outillage, pas du foncier.

Résultat mesuré · situation au 1ᵉʳ janvier 2025

## Ce que ce comptage dit, et ce qu'il ne dit pas
- **Personnes morales seulement.** Le fichier foncier ne diffuse pas les biens des particuliers ni des entreprises individuelles : ils sont anonymisés par la loi et n'apparaîtront jamais ici. Zéro
  bien n'est donc pas une donnée manquante.
- **Situation au 1ᵉʳ janvier, millésime annuel.** Un bien acheté puis revendu dans l'année n'y figure jamais, et une acquisition récente peut n'être visible qu'au millésime suivant : le décalage réel
  va de trois à quinze mois.
- **Syndic et gérant ne sont pas propriétaires.** Détenir, gérer et administrer sont trois choses distinctes, que ce panneau n'additionne jamais.

Le siège, Territoire de Belfort SIRENE

Chatenois-les-Forges, Territoire de Belfort (90)

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## Le territoire
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