# SCI ROY 11 SQUARE PATE | Location de logements à Paris (75) | SIREN 803 291 202 | Prescriptio

> SCI ROY 11 SQUARE PATE, location de logements à Paris (75) depuis 2014. SIREN 803 291 202.

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# SCI ROY 11 SQUARE PATE

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Location de logements à **Paris (75)** depuis 2014.

SIREN **803 291 202** SIRET **803 291 202 00015** NAF **6820A**

6820A · Location de logements Société civile immobilière

**Entreprises** SIRENE (INSEE) et registre national (INPI), mis à jour le 04/06/2026

Dirigeants 6 inscrits au registre
Immatriculée 2014 au répertoire SIRENE
Données Pro

## Identité légale registre national des entreprises

Le profil complet au registre

## Profil au registre

INPI

## Diffusion et registres

INSEE · INPI

**Source :** registre national des entreprises (INPI) et SIRENE (INSEE). Dernière mise à jour au registre le 04/06/2026.

## Objet social déposé au registre

« L'acquisition, la propriété, la mise en valeur: de tous les immeubles et droits immobiliers détenus en pleine propriété, nue propriété, ou usufruit, dont elle pourrait devenir propriétaire par voie
d'acquisition, d'apport, d'échange ou autrement; de tous biens et droits pouvant constituer l'accessoire, l'annexe ou le complément des immeubles et droits immobiliers en question. La gestion,
l'administration et la jouissance directe (mise à disposition à titre gratuit ou onéreux au profit d'un ou plusieurs associés) ou indirecte (par bail, location ou autrement) de ces biens, tout en
évitant le régime de l'indivision prévu par les dispositions du Code Civil. La vente de ces mêmes biens pour autant toutefois qu'elle n'expose pas la société à être soumise à l'impôt sur les sociétés,
ne puisse être considérée comme un acte de commerce et ne porte pas en conséquence atteinte au caractère civil de la société »

**Source :** texte déclaré par l'entreprise, reproduit sans reformulation ; il décrit un périmètre souvent plus large que le code d'activité.

## Direction

6 au registre
[MARTINE Larrieu Autre ](https://prescriptio.fr/annuaire/dirigeant/martine-larrieu) [EMELINE Roy Autre ](https://prescriptio.fr/annuaire/dirigeant/emeline-roy) [VIOLAINE Roy Autre
](https://prescriptio.fr/annuaire/dirigeant/violaine-roy) [GUILLEMETTE Roy Autre ](https://prescriptio.fr/annuaire/dirigeant/guillemette-roy) [WALLERAND Roy Autre
](https://prescriptio.fr/annuaire/dirigeant/wallerand-roy) [CHRISTOPHE Roy Autre ](https://prescriptio.fr/annuaire/dirigeant/christophe-roy)

6 personnes physiques inscrites au registre national des entreprises.

Source · **fichiers fonciers** Millésime · **2025** Indexé par **SIREN**

## Patrimoine détenu en propre

droit de propriété
Terrains détenus 0 parcelles cadastrales
Surface au sol — cumulée
Locaux 4 bâtis recensés
Implantation 1 communes · 1 départements

## Où sont ces terrains

1 départements
75 Paris 0

Répartition du seul patrimoine détenu. Elle ne suit pas l'adresse du siège : une société peut être domiciliée dans un département et détenir l'essentiel de ses terrains ailleurs.

**1** département masqué sur cette page

Le plan payant ouvre la liste complète.

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## Ce que ce comptage dit, et ce qu'il ne dit pas
- **Personnes morales seulement.** Le fichier foncier ne diffuse pas les biens des particuliers ni des entreprises individuelles : ils sont anonymisés par la loi et n'apparaîtront jamais ici. Zéro
  bien n'est donc pas une donnée manquante.
- **Situation au 1ᵉʳ janvier, millésime annuel.** Un bien acheté puis revendu dans l'année n'y figure jamais, et une acquisition récente peut n'être visible qu'au millésime suivant : le décalage réel
  va de trois à quinze mois.
- **Syndic et gérant ne sont pas propriétaires.** Détenir, gérer et administrer sont trois choses distinctes, que ce panneau n'additionne jamais.

Le siège, Paris SIRENE

Paris, Paris (75)

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