# SCI RAMBERTOISE | Location de terrains et d'autres biens immobiliers à Veauchette (42) | SIREN 404 241 630 | Prescriptio

> SCI RAMBERTOISE, location de terrains et d'autres biens immobiliers à Veauchette (42) depuis 1996. SIREN 404 241 630.

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Location de terrains et d'autres biens immobiliers à **Veauchette (42)** depuis 1996.

SIREN **404 241 630** SIRET **404 241 630 00023** NAF **6820B**

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers Société civile immobilière

**Entreprises** SIRENE (INSEE) et registre national (INPI), mis à jour le 04/06/2026

Capital social 152€ déclaré au registre
Dirigeants 2 inscrits au registre
Immatriculée 1996 au répertoire SIRENE
Données Pro

## Identité légale registre national des entreprises

Le profil complet au registre

## Profil au registre

INPI

## Diffusion et registres

INSEE · INPI

## Historique des modifications

3 inscriptions modificatives
10/12/2025 Modification relative aux dirigeants d’une société de personnes
10/12/2025 Modification relative aux dirigeants d’une société de personnes
10/12/2025 Modification des bénéficiaires effectifs

Date d'effet de l'événement, et non date de sa saisie au registre : les deux diffèrent souvent de plusieurs mois.

**Source :** registre national des entreprises (INPI) et SIRENE (INSEE). Dernière mise à jour au registre le 04/06/2026.

## Objet social déposé au registre

« la propriété, la gestion et l'administration de tous biens immobiliers dont elle pourrait devenir propriétaire, par voie d'acquisition, de construction, d'échange, d'apport ou autrement »

**Source :** texte déclaré par l'entreprise, reproduit sans reformulation ; il décrit un périmètre souvent plus large que le code d'activité.

## Observations du greffe RCS

22/04/2014 · Historique des observations depuis le 18/03/1996 : --- Acte constitutif déposé au Greffe sous le numéro A 262 le 18/03/1996 --- Publicité au Journal : PETITES AFFICHES DE LA LOIRE PAGES
FOREZIENNES --- Parution au Journal le 01/03/1996

22/04/2014 · : La conversion du montant du capital des francs en euros a été effectuée d'office par le greffe en application du décret n°2001-474 du 30/05/2001 : ancien montant : 1 000.00 FRF nouveau
montant : 152.45 EUR

22/04/2014 · : Le Tribunal de Grande Instance de Montbrison statuant commercialement a été rattaché au Tribunal de Commerce de Saint-Etienne par le décret 2008-146 du 15 février 2008, avec effet au
1er janvier 2009. Le greffe du Tribunal de Commerce de Saint-Etienne décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.

**Source :** texte inscrit par le greffe.

## Direction

2 au registre
[PATRICK CLAUDEL Autre ](https://prescriptio.fr/annuaire/dirigeant/patrick-claudel) [Rémi Jean CLAUDEL Associé indéfiniment responsable ](https://prescriptio.fr/annuaire/dirigeant/remi-claudel)

2 personnes physiques inscrites au registre national des entreprises.

Source · **fichiers fonciers** Millésime · **2025** Indexé par **SIREN**

## Patrimoine détenu en propre

droit de propriété
Terrains détenus 1 parcelles cadastrales
Surface au sol 932 m² cumulée
Locaux 1 bâtis recensés
Implantation 1 communes · 1 départements

## Où sont ces terrains

1 départements
42 Loire 1

Répartition du seul patrimoine détenu. Elle ne suit pas l'adresse du siège : une société peut être domiciliée dans un département et détenir l'essentiel de ses terrains ailleurs.

**1** département masqué sur cette page

Le plan payant ouvre la liste complète.

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## Ce que ce comptage dit, et ce qu'il ne dit pas
- **Personnes morales seulement.** Le fichier foncier ne diffuse pas les biens des particuliers ni des entreprises individuelles : ils sont anonymisés par la loi et n'apparaîtront jamais ici. Zéro
  bien n'est donc pas une donnée manquante.
- **Situation au 1ᵉʳ janvier, millésime annuel.** Un bien acheté puis revendu dans l'année n'y figure jamais, et une acquisition récente peut n'être visible qu'au millésime suivant : le décalage réel
  va de trois à quinze mois.
- **Syndic et gérant ne sont pas propriétaires.** Détenir, gérer et administrer sont trois choses distinctes, que ce panneau n'additionne jamais.

Le siège, Loire SIRENE

Veauchette, Loire (42)

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