# SCI PROGESPAT (SCI PROGESPAT) | Supports juridiques de programmes à Marseille (13) | SIREN 338 796 279 | Prescriptio > SCI PROGESPAT (SCI PROGESPAT), supports juridiques de programmes à Marseille (13) depuis 2022. SIREN 338 796 279. Version Markdown de https://prescriptio.fr/annuaire/entreprise/sci-progespat-sci-progespat-marseille-33879627900028, servie par Prescriptio, la donnée publique du bâti français. Documentation pour agents : https://prescriptio.fr/llms.txt --- 1. [Accueil](https://prescriptio.fr/) 2. [Annuaire](https://prescriptio.fr/annuaire) 3. [Bouches-du-Rhône (13)](https://prescriptio.fr/annuaire/departement/bouches-du-rhone-13) 4. [Promoteurs immobiliers](https://prescriptio.fr/annuaire/promoteur-immobilier/13) 2 659 5. SCI PROGESPAT (SCI PROGESPAT) # SCI PROGESPAT (SCI PROGESPAT) [Suivre cette entreprise](https://prescriptio.fr/inscription?next=%2Fannuaire%2Fentreprise%2Fsci-progespat-sci-progespat-marseille-33879627900028%3Fsuivre%3D1) Enseigne **SCI PROGESPAT** Supports juridiques de programmes à **Marseille (13)** depuis 2022. SIREN **338 796 279** SIRET **338 796 279 00028** NAF **4110D** 4110D · Supports juridiques de programmes **Entreprises** SIRENE (INSEE) et registre national (INPI), mis à jour le 04/06/2026 Établissements 2 dont 1 ouvert Capital social 70k€ déclaré au registre Dirigeants 2 inscrits au registre Immatriculée 2022 au répertoire SIRENE Données Pro ## Identité légale registre national des entreprises Le profil complet au registre ## Profil au registre INPI ## Diffusion et registres INSEE · INPI **Source :** registre national des entreprises (INPI) et SIRENE (INSEE). Dernière mise à jour au registre le 04/06/2026. ## Objet social déposé au registre « Propriété, gestion, exploitation de tous immeubles, biens et droits immobiliers » **Source :** texte déclaré par l'entreprise, reproduit sans reformulation ; il décrit un périmètre souvent plus large que le code d'activité. ## Observations du greffe RCS 16/09/2022 · Radiation d'office sur réquisition du greffier du tribunal de commerce de Marseille par suite de transfert du siège social et de l'établissement principal à compter du 03/12/2021 du Quartier de Chaussegros 04370 Beauvezer au 59 Rue Fransois Barbari 13003 Marseille 3e Arrondissement 15/09/2022 · En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de grande instance de Digne ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Manosque. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Manosque décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent. 15/09/2022 · Date de prise d'activité d'origine au 01/10/1986 - Transfert du siège de Montpellier à Manosque en date du 03/12/2021. 15/09/2022 · La conversion du montant du capital des francs en euros a été effectuée d'office par le greffe en application du décret N° 2001-474 du 30 mai 2001 : Ancien montant : 960 000.00 FRF nouveau montant : 146 351.06 Eur 06/09/2022 · En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de grande instance de Digne ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Manosque. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Manosque décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent. 06/09/2022 · La conversion du montant du capital des francs en euros a été effectuée d'office par le greffe en application du décret N° 2001-474 du 30 mai 2001 : Ancien montant : 960 000.00 FRF nouveau montant : 146 351.06 Eur **Source :** texte inscrit par le greffe. ## Établissements 2 ──────────────────────────────────────────────┬────── Adresse │État ──────────────────────────────────────────────┼────── 59 rue Francois Barbini13003 Marseille · siège│Ouvert ──────────────────────────────────────────────┼────── Quartier Chaussegros04370 Beauvezer │Fermé ──────────────────────────────────────────────┴────── **Source :** SIRENE (INSEE). ## Direction 2 au registre [FREDERIC CLAUDE FERNAND BRUANDET Associé indéfiniment responsable ](https://prescriptio.fr/annuaire/dirigeant/frederic-bruandet) [MARIE-CHRISTINE BRUANDET Gérant et associé indéfiniment responsable ](https://prescriptio.fr/annuaire/dirigeant/marie-christine-bruandet) 2 personnes physiques inscrites au registre national des entreprises. ## Où sont les établissements 2 implantations · 1 ouverte Les 2 établissements sur une carte La carte se dessine dès que le module de cartographie est chargé. La même information, commune par commune, est dans le tableau ci-dessous. Siège social Établissement actif Établissement fermé ## La liste 2 implantations Commune SIRET Adresse Rôle État [13003 MARSEILLE 338 796 279 00028 59 RUE FRANCOIS BARBINI Siège Ouvert ](https://prescriptio.fr/annuaire/etablissement/33879627900028) [04370 BEAUVEZER 338 796 279 00010 QUARTIER CHAUSSEGROS 41.10D Fermé ](https://prescriptio.fr/annuaire/etablissement/33879627900010) Source · **fichiers fonciers** Millésime · **2025** Indexé par **SIREN** ## Patrimoine détenu en propre droit de propriété Terrains détenus 2 parcelles cadastrales Surface au sol 2 027 m² cumulée Locaux 5 bâtis recensés Implantation 2 communes · 2 départements ## Où sont ces terrains 2 départements 04 Alpes-de-Haute-Provence 2 13 Bouches-du-Rhône 0 Répartition du seul patrimoine détenu. Elle ne suit pas l'adresse du siège : une société peut être domiciliée dans un département et détenir l'essentiel de ses terrains ailleurs. ## Ce que ce comptage dit, et ce qu'il ne dit pas - **Personnes morales seulement.** Le fichier foncier ne diffuse pas les biens des particuliers ni des entreprises individuelles : ils sont anonymisés par la loi et n'apparaîtront jamais ici. Zéro bien n'est donc pas une donnée manquante. - **Situation au 1ᵉʳ janvier, millésime annuel.** Un bien acheté puis revendu dans l'année n'y figure jamais, et une acquisition récente peut n'être visible qu'au millésime suivant : le décalage réel va de trois à quinze mois. - **Syndic et gérant ne sont pas propriétaires.** Détenir, gérer et administrer sont trois choses distinctes, que ce panneau n'additionne jamais. Promoteurs immobiliers des Bouches-du-Rhône SIRENE 2 659 promoteurs immobiliers dans les Bouches-du-Rhône, dont celle-ci [Les 2 659 promoteurs immobiliers des Bouches-du-Rhône](https://prescriptio.fr/annuaire/promoteur-immobilier/13) Prochaine action ## Recevoir les marchés de votre métier Une alerte garde votre recherche et ses filtres (supports juridiques de programmes, Bouches-du-Rhône) et vous écrit le matin. Cette entreprise se range dans votre base de données d'un clic. [Créer une alerte](https://prescriptio.fr/inscription) [Suivre cette entreprise](https://prescriptio.fr/inscription?next=%2Fannuaire%2Fentreprise%2Fsci-progespat-sci-progespat-marseille-33879627900028%3Fsuivre%3D1) Commencez gratuitement. Sans carte bancaire. ## Même métier - [Promoteurs immobiliers des Bouches-du-Rhône2 659 ](https://prescriptio.fr/annuaire/promoteur-immobilier/13) ## Le territoire - [Marchés publics Bouches-du-Rhône (13)640 ](https://prescriptio.fr/observatoire/marches-publics/bouches-du-rhone-13) - [Entreprises des Bouches-du-Rhône](https://prescriptio.fr/annuaire/departement/bouches-du-rhone-13) - [Permis de construire des Bouches-du-Rhône1 838 ](https://prescriptio.fr/observatoire/permis-de-construire/bouches-du-rhone-13) - [Prix immobilier dans les Bouches-du-Rhône](https://prescriptio.fr/dvf/departement/bouches-du-rhone-13)