# SCI PETITPAS | Location de logements à Plouasne (22) | SIREN 329 461 438 | Prescriptio > SCI PETITPAS, location de logements à Plouasne (22) depuis 1984 : réseau de 1 entreprise liée. Version Markdown de https://prescriptio.fr/annuaire/entreprise/sci-petitpas-plouasne-32946143800015, servie par Prescriptio, la donnée publique du bâti français. Documentation pour agents : https://prescriptio.fr/llms.txt --- 1. [Accueil](https://prescriptio.fr/) 2. [Annuaire](https://prescriptio.fr/annuaire) 3. [Côtes-d'Armor (22)](https://prescriptio.fr/annuaire/departement/cotes-d-armor-22) 4. SCI PETITPAS # SCI PETITPAS [Suivre cette entreprise](https://prescriptio.fr/inscription?next=%2Fannuaire%2Fentreprise%2Fsci-petitpas-plouasne-32946143800015%3Fsuivre%3D1) Location de logements à **Plouasne (22)** depuis 1984. SIREN **329 461 438** SIRET **329 461 438 00015** NAF **6820A** 6820A · Location de logements Société civile immobilière **Entreprises** SIRENE (INSEE) et registre national (INPI), mis à jour le 04/06/2026 Entreprises liées 1 dans son réseau Capital social 15k€ déclaré au registre Dirigeants 1 inscrits au registre Immatriculée 1984 au répertoire SIRENE Données Pro ## Identité légale registre national des entreprises Le profil complet au registre ## Profil au registre INPI ## Diffusion et registres INSEE · INPI **Source :** registre national des entreprises (INPI) et SIRENE (INSEE). Dernière mise à jour au registre le 04/06/2026. ## Observations du greffe RCS 01/01/2009 · NOMINATION EN QUALITE DE GERANT DE M. PETITPAS MICHEL, NE LE 08 MARS 1944 A BAGUER-MORVAN 35 - NAT.F., LE BOURG DE PLOUASNE 22 - A COMPTER DU 05 AVRIL 1999 - EN REMPLACEMENT DE MME PETITPAS SOLANGE NEE AUBRY, DECEDEE LE 29.06.1998 A LEHON -22100 - PV . AGE 05.04.1999 - D.A. 02.09.1999 NøA489 - LE TREGOR DU 29.07.1999 - 01/01/2009 · En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de grande instance de Dinan ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Saint-Malo. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Saint-Malo décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent. 01/01/2009 · LA CONVERSION DU MONTANT DU CAPITAL DES FRANCS EN EUROS A ETE EFFECTUEE D'OFFICE PAR LE GREFFE EN APPLICATION DU DECRET No 2001-474 DU 30 MAI 2001 : ANCIEN MONTANT : 100 000.00 FRF NOUVEAU MONTANT : 15 244.90 EUR **Source :** texte inscrit par le greffe. ## Direction 1 au registre [MICHEL PETITPAS Gérant ](https://prescriptio.fr/annuaire/dirigeant/michel-petitpas) 1 personne physique inscrite au registre national des entreprises. ## La forme du réseau 1 entreprise Chaque branche relie cette société à une autre qui lui est liée par un dirigeant, un marché public, un chantier, un dossier de consultation ou une citation. Dix liens au plus par type, un saut, 50 branches au plus : le nombre réel de liens n'est pas calculé. ## Dirigeants communs 1 entreprise [ENTREPRISE 507635084 Dirigeant commun MICHEL PETITPAS ](https://prescriptio.fr/annuaire/entreprise/entreprise-507635084-geveze-50763508400019) Déplier la toile complète La fiche s'arrête à un saut et à dix liens par type. Le cockpit « Qui travaille avec qui » déplie le réseau sur plusieurs sauts, avec ses montants, ses ponts humains et sa toile en trois dimensions. [Ouvrir le réseau d'affaires](https://prescriptio.fr/qui-travaille-avec-qui?siren=329461438) Source · **fichiers fonciers** Millésime · **2025** Indexé par **SIREN** ## Patrimoine détenu en propre droit de propriété Terrains détenus 7 parcelles cadastrales Surface au sol 1 800 m² cumulée Locaux 4 bâtis recensés Implantation 2 communes · 1 départements ## Où sont ces terrains 1 départements 22 Côtes-d'Armor 7 Répartition du seul patrimoine détenu. Elle ne suit pas l'adresse du siège : une société peut être domiciliée dans un département et détenir l'essentiel de ses terrains ailleurs. ## Ce que ce comptage dit, et ce qu'il ne dit pas - **Personnes morales seulement.** Le fichier foncier ne diffuse pas les biens des particuliers ni des entreprises individuelles : ils sont anonymisés par la loi et n'apparaîtront jamais ici. Zéro bien n'est donc pas une donnée manquante. - **Situation au 1ᵉʳ janvier, millésime annuel.** Un bien acheté puis revendu dans l'année n'y figure jamais, et une acquisition récente peut n'être visible qu'au millésime suivant : le décalage réel va de trois à quinze mois. - **Syndic et gérant ne sont pas propriétaires.** Détenir, gérer et administrer sont trois choses distinctes, que ce panneau n'additionne jamais. Le siège, Côtes-d'Armor SIRENE Plouasne, Côtes-d'Armor (22) [Les entreprises des Côtes-d'Armor](https://prescriptio.fr/annuaire/departement/cotes-d-armor-22) Prochaine action ## Recevoir les marchés de votre métier Une alerte garde votre recherche et ses filtres (location de logements, Côtes-d'Armor) et vous écrit le matin. Cette entreprise se range dans votre base de données d'un clic. [Créer une alerte](https://prescriptio.fr/inscription) [Suivre cette entreprise](https://prescriptio.fr/inscription?next=%2Fannuaire%2Fentreprise%2Fsci-petitpas-plouasne-32946143800015%3Fsuivre%3D1) Commencez gratuitement. Sans carte bancaire. ## Le territoire - [Marchés publics Côtes-d'Armor (22)311 ](https://prescriptio.fr/observatoire/marches-publics/cotes-d-armor-22) - [Entreprises des Côtes-d'Armor](https://prescriptio.fr/annuaire/departement/cotes-d-armor-22) - [Permis de construire des Côtes-d'Armor2 129 ](https://prescriptio.fr/observatoire/permis-de-construire/cotes-d-armor-22) - [Prix immobilier dans les Côtes-d'Armor](https://prescriptio.fr/dvf/departement/cotes-d-armor-22)