# SCI PACHA | Promotion immobilière de logements à Grilly (01) | SIREN 878 441 799 | Prescriptio

> SCI PACHA, promotion immobilière de logements à Grilly (01) depuis 2019. SIREN 878 441 799.

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Promotion immobilière de logements à **Grilly (01)** depuis 2019, non renseigné.

SIREN **878 441 799** SIRET **878 441 799 00011** NAF **4110A**

4110A · Promotion immobilière de logements Non renseigné

**Entreprises** SIRENE (INSEE) et registre national (INPI), mis à jour le 04/06/2026

Établissements 1 dont 1 ouvert
Dirigeants 1 inscrits au registre
Immatriculée 2019 au répertoire SIRENE
Données Pro

## Identité légale registre national des entreprises

Le profil complet au registre

## Profil au registre

INPI

## Diffusion et registres

INSEE · INPI

**Source :** registre national des entreprises (INPI) et SIRENE (INSEE). Dernière mise à jour au registre le 04/06/2026.

## Objet social déposé au registre

« L'acquisition directe ou indirecte par tous moyens et notamment par voie d'achat ou d'apport, la détention, la mise en valeur, la mise à disposition gratuite au profit des associés ou de tiers, la
transformation, la construction, l'aménagement, l'administration, la location et la cession, de tous biens et droits immobiliers, le tout soit au moyen de ses capitaux propres soit au moyen de
capitaux d'emprunt. »

**Source :** texte déclaré par l'entreprise, reproduit sans reformulation ; il décrit un périmètre souvent plus large que le code d'activité.

## Établissements 1

───────────────────────────────────────────────────┬──────
Adresse                                            │État
───────────────────────────────────────────────────┼──────
1220 route de Divonne-Les-Bains01220 Grilly · siège│Ouvert
───────────────────────────────────────────────────┴──────

**Source :** SIRENE (INSEE).

## Direction

1 au registre
[FRANCESCA HAZAN Gérant et associé indéfiniment responsable ](https://prescriptio.fr/annuaire/dirigeant/francesca-hazan)

1 personne physique inscrite au registre national des entreprises.

## Où sont les établissements

1 implantation · 1 ouverte

Les 1 établissement sur une carte

La carte se dessine dès que le module de cartographie est chargé. La même information, commune par commune, est dans le tableau ci-dessous.

Siège social Établissement actif Établissement fermé

## La liste

1 implantation
Commune SIRET Adresse Rôle État
[01220 GRILLY 878 441 799 00011 1220 ROUTE DE DIVONNE-LES-BAINS Siège Ouvert ](https://prescriptio.fr/annuaire/etablissement/87844179900011)
Source · **fichiers fonciers** Millésime · **2025** Indexé par **SIREN**

## Patrimoine détenu en propre

droit de propriété
Terrains détenus 4 parcelles cadastrales
Surface au sol 4 065 m² cumulée
Locaux 7 bâtis recensés
Implantation 1 communes · 1 départements

## Où sont ces terrains

1 départements
01 Ain 4

Répartition du seul patrimoine détenu. Elle ne suit pas l'adresse du siège : une société peut être domiciliée dans un département et détenir l'essentiel de ses terrains ailleurs.

## Ce que ce comptage dit, et ce qu'il ne dit pas
- **Personnes morales seulement.** Le fichier foncier ne diffuse pas les biens des particuliers ni des entreprises individuelles : ils sont anonymisés par la loi et n'apparaîtront jamais ici. Zéro
  bien n'est donc pas une donnée manquante.
- **Situation au 1ᵉʳ janvier, millésime annuel.** Un bien acheté puis revendu dans l'année n'y figure jamais, et une acquisition récente peut n'être visible qu'au millésime suivant : le décalage réel
  va de trois à quinze mois.
- **Syndic et gérant ne sont pas propriétaires.** Détenir, gérer et administrer sont trois choses distinctes, que ce panneau n'additionne jamais.

Promoteurs immobiliers de l'Ain SIRENE

353

promoteurs immobiliers dans l'Ain, dont celle-ci

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