# SCI MORGAN | Location de terrains et d'autres biens immobiliers à Les Premiers Sapins (25) | SIREN 419 520 382 | Prescriptio

> SCI MORGAN, location de terrains et d'autres biens immobiliers à Les Premiers Sapins (25) depuis 1998. SIREN 419 520 382.

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Location de terrains et d'autres biens immobiliers à **Les Premiers Sapins (25)** depuis 1998.

SIREN **419 520 382** SIRET **419 520 382 00021** NAF **6820B**

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers Société civile immobilière

**Entreprises** SIRENE (INSEE) et registre national (INPI), mis à jour le 04/06/2026

Capital social 1k€ déclaré au registre
Dirigeants 2 inscrits au registre
Immatriculée 1998 au répertoire SIRENE
Données Pro

## Identité légale registre national des entreprises

Le profil complet au registre

## Profil au registre

INPI

## Diffusion et registres

INSEE · INPI

**Source :** registre national des entreprises (INPI) et SIRENE (INSEE). Dernière mise à jour au registre le 04/06/2026.

## Observations du greffe RCS

14/09/2016 · SIRET 419 520 382 00021 CODE APE 702C (CODES STATISTIQUES ATTRIBUES PAR L'INSEE)

**Source :** texte inscrit par le greffe.

## Direction

2 au registre
[PATRICE ARBELET Gérant et associé indéfiniment responsable ](https://prescriptio.fr/annuaire/dirigeant/patrice-arbelet) [STEPHANIE RICHARD Associé indéfiniment responsable
](https://prescriptio.fr/annuaire/dirigeant/stephanie-richard)

2 personnes physiques inscrites au registre national des entreprises.

Source · **fichiers fonciers** Millésime · **2025** Indexé par **SIREN**

## Patrimoine détenu en propre

droit de propriété
Terrains détenus 3 parcelles cadastrales
Surface au sol 3 581 m² cumulée
Locaux 10 bâtis recensés
Implantation 2 communes · 1 départements

## Où sont ces terrains

1 départements
25 Doubs 3

Répartition du seul patrimoine détenu. Elle ne suit pas l'adresse du siège : une société peut être domiciliée dans un département et détenir l'essentiel de ses terrains ailleurs.

## Ce que ce comptage dit, et ce qu'il ne dit pas
- **Personnes morales seulement.** Le fichier foncier ne diffuse pas les biens des particuliers ni des entreprises individuelles : ils sont anonymisés par la loi et n'apparaîtront jamais ici. Zéro
  bien n'est donc pas une donnée manquante.
- **Situation au 1ᵉʳ janvier, millésime annuel.** Un bien acheté puis revendu dans l'année n'y figure jamais, et une acquisition récente peut n'être visible qu'au millésime suivant : le décalage réel
  va de trois à quinze mois.
- **Syndic et gérant ne sont pas propriétaires.** Détenir, gérer et administrer sont trois choses distinctes, que ce panneau n'additionne jamais.

Le siège, Doubs SIRENE

Les Premiers Sapins, Doubs (25)

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