# SCI MOEL | Supports juridiques de programmes à Lyon (69) | SIREN 398 633 511 | Prescriptio

> SCI MOEL, supports juridiques de programmes à Lyon (69) depuis 1994 : réseau de 3 entreprises liées.

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# SCI MOEL

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Supports juridiques de programmes à **Lyon (69)** depuis 1994.

SIREN **398 633 511** SIRET **398 633 511 00017** NAF **4110D**

4110D · Supports juridiques de programmes

**Entreprises** SIRENE (INSEE) et registre national (INPI), mis à jour le 04/06/2026

Entreprises liées 3 dans son réseau
Établissements 1 dont 1 ouvert
Capital social 120k€ déclaré au registre
Dirigeants 3 inscrits au registre
Données Pro

## Identité légale registre national des entreprises

Le profil complet au registre

## Profil au registre

INPI

## Diffusion et registres

INSEE · INPI

**Source :** registre national des entreprises (INPI) et SIRENE (INSEE). Dernière mise à jour au registre le 04/06/2026.

## Objet social déposé au registre

« Acquisitions, administrations et gestion des biens immobiliers »

**Source :** texte déclaré par l'entreprise, reproduit sans reformulation ; il décrit un périmètre souvent plus large que le code d'activité.

## Observations du greffe RCS

07/06/2019 · 1er janvier 2002 : conversion d'office par le Greffe du capital social en Euros en application du décret 2001-474 du 30 mai 2001

**Source :** texte inscrit par le greffe.

## Établissements 1

────────────────────────────────┬──────
Adresse                         │État
────────────────────────────────┼──────
68 rue Massena69006 Lyon · siège│Ouvert
────────────────────────────────┴──────

**Source :** SIRENE (INSEE).

## Direction

3 au registre
[PHILIPPE MICHEL KUNTZ Autre ](https://prescriptio.fr/annuaire/dirigeant/philippe-kuntz) [EMILE KUNTZ Autre ](https://prescriptio.fr/annuaire/dirigeant/emile-kuntz) [JENNIFER ANNE KUNTZ Gérant
](https://prescriptio.fr/annuaire/dirigeant/jennifer-kuntz)

3 personnes physiques inscrites au registre national des entreprises.

## Où sont les établissements

1 implantation · 1 ouverte

Les 1 établissement sur une carte

La carte se dessine dès que le module de cartographie est chargé. La même information, commune par commune, est dans le tableau ci-dessous.

Siège social Établissement actif Établissement fermé

## La liste

1 implantation
Commune SIRET Adresse Rôle État
[69006 LYON 398 633 511 00017 68 RUE MASSENA Siège Ouvert ](https://prescriptio.fr/annuaire/etablissement/39863351100017)

## La forme du réseau

3 entreprises

Chaque branche relie cette société à une autre qui lui est liée par un dirigeant, un marché public, un chantier, un dossier de consultation ou une citation. Dix liens au plus par type, un saut, 50
branches au plus : le nombre réel de liens n'est pas calculé.

## Dirigeants communs

3 entreprises
[ENTREPRISE 440763506 Dirigeant commun PHILIPPE MICHEL KUNTZ ](https://prescriptio.fr/annuaire/entreprise/entreprise-440763506-lyon-44076350600019) [ENTREPRISE 414119875 Dirigeant commun EMILE KUNTZ
](https://prescriptio.fr/annuaire/entreprise/entreprise-414119875-lyon-41411987500014) [ENTREPRISE 421542630 Dirigeant commun EMILE KUNTZ
](https://prescriptio.fr/annuaire/entreprise/entreprise-421542630-lyon-42154263000015)

Déplier la toile complète

La fiche s'arrête à un saut et à dix liens par type. Le cockpit « Qui travaille avec qui » déplie le réseau sur plusieurs sauts, avec ses montants, ses ponts humains et sa toile en trois dimensions.

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## Actualités

Publications, mentions, événements liés à l'entreprise
- 23 juin 2019 modification bodacc
  [Modifications diverses — S.C.I. MOEL](https://www.bodacc.fr/pages/annonces-commerciales-detail/?q.id=id:B201901191971)
- 9 juin 2019 modification bodacc
  [Modifications diverses — S.C.I. MOEL](https://www.bodacc.fr/pages/annonces-commerciales-detail/?q.id=id:B201901102082)

## Écosystème opérateur immobilier

Profil opérateur (bailleurs sociaux, HLM, promoteurs, fonds), rattachement au groupe parent et sociétés liées

Entreprise non répertoriée comme opérateur immobilier public

Base : 18 000 entreprises identifiées comme bailleurs sociaux, HLM, promoteurs ou fonds

Source · **fichiers fonciers** Millésime · **2025** Indexé par **SIREN**

## Patrimoine détenu en propre

droit de propriété
Terrains détenus 0 parcelles cadastrales
Surface au sol — cumulée
Locaux 2 bâtis recensés
Implantation 1 communes · 1 départements

## Où sont ces terrains

1 départements
69 Rhône 0

Répartition du seul patrimoine détenu. Elle ne suit pas l'adresse du siège : une société peut être domiciliée dans un département et détenir l'essentiel de ses terrains ailleurs.

## Ce que ce comptage dit, et ce qu'il ne dit pas
- **Personnes morales seulement.** Le fichier foncier ne diffuse pas les biens des particuliers ni des entreprises individuelles : ils sont anonymisés par la loi et n'apparaîtront jamais ici. Zéro
  bien n'est donc pas une donnée manquante.
- **Situation au 1ᵉʳ janvier, millésime annuel.** Un bien acheté puis revendu dans l'année n'y figure jamais, et une acquisition récente peut n'être visible qu'au millésime suivant : le décalage réel
  va de trois à quinze mois.
- **Syndic et gérant ne sont pas propriétaires.** Détenir, gérer et administrer sont trois choses distinctes, que ce panneau n'additionne jamais.

Promoteurs immobiliers du Rhône SIRENE

3 339

promoteurs immobiliers dans le Rhône, dont celle-ci

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## Le territoire
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