# SCI MATAILLET | Location de logements à Ruhans (70) | SIREN 348 656 158 | Prescriptio

> SCI MATAILLET, location de logements à Ruhans (70) depuis 1988. SIREN 348 656 158.

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Location de logements à **Ruhans (70)** depuis 1988.

SIREN **348 656 158** SIRET **348 656 158 00022** NAF **6820A**

6820A · Location de logements Société civile immobilière

**Entreprises** SIRENE (INSEE) et registre national (INPI), mis à jour le 04/06/2026

Capital social 42k€ déclaré au registre
Dirigeants 2 inscrits au registre
Immatriculée 1988 au répertoire SIRENE
Données Pro

## Identité légale registre national des entreprises

Le profil complet au registre

## Profil au registre

INPI

## Diffusion et registres

INSEE · INPI

**Source :** registre national des entreprises (INPI) et SIRENE (INSEE). Dernière mise à jour au registre le 04/06/2026.

## Observations du greffe RCS

03/08/2011 · Modification relative aux personnes dirigeantes et non dirigeantes à compter du 07/06/2011 : Partant : MATAILLET Danièle, Gérant(e) Nouveau : BAILLY-MAITRE Francine Andrée, Gérant associé
Transfert du siège social et de l'établissement principal à compter du 07/06/2011 : Ancienne adresse : 70190 Ruhans Nouvelle adresse : 4 le Vieux chemin 70190 Ruhans

03/08/2011 · Modification relative aux associés à compter du 11/07/2011 : Nouveau : BAILLY-MAITRE Antoine, Alexandre, Louis, Associé Société Civile Maintenue : BAILLY-MAITRE Francine, Andrée, Gérant
associé

03/08/2011 · LA CONVERSION DU MONTANT DU CAPITAL DES FRANCS EN EUROS A ETE EFFECTUEE D'OFFICE PAR LE GREFFE EN APPLICATION DU DECRET No 2001-474 DU 30 MAI 2001 : ANCIEN MONTANT : 280 000.00 FRF
NOUVEAU MONTANT : 42 685.72 EUR

**Source :** texte inscrit par le greffe.

## Direction

2 au registre
[ANTOINE ALEXANDRE LOUIS BAILLY-MAITRE Autre ](https://prescriptio.fr/annuaire/dirigeant/antoine-bailly-maitre) [FRANCINE ANDREE MATAILLET Gérant et associé indéfiniment responsable
](https://prescriptio.fr/annuaire/dirigeant/francine-mataillet)

2 personnes physiques inscrites au registre national des entreprises.

Source · **fichiers fonciers** Millésime · **2025** Indexé par **SIREN**

## Patrimoine détenu en propre

droit de propriété
Terrains détenus 3 parcelles cadastrales
Surface au sol 5,3 ha cumulée
Locaux 2 bâtis recensés
Implantation 1 communes · 1 départements

## Où sont ces terrains

1 départements
70 Haute-Saône 3

Répartition du seul patrimoine détenu. Elle ne suit pas l'adresse du siège : une société peut être domiciliée dans un département et détenir l'essentiel de ses terrains ailleurs.

## Ce que ce comptage dit, et ce qu'il ne dit pas
- **Personnes morales seulement.** Le fichier foncier ne diffuse pas les biens des particuliers ni des entreprises individuelles : ils sont anonymisés par la loi et n'apparaîtront jamais ici. Zéro
  bien n'est donc pas une donnée manquante.
- **Situation au 1ᵉʳ janvier, millésime annuel.** Un bien acheté puis revendu dans l'année n'y figure jamais, et une acquisition récente peut n'être visible qu'au millésime suivant : le décalage réel
  va de trois à quinze mois.
- **Syndic et gérant ne sont pas propriétaires.** Détenir, gérer et administrer sont trois choses distinctes, que ce panneau n'additionne jamais.

Le siège, Haute-Saône SIRENE

Ruhans, Haute-Saône (70)

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## Le territoire
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