# SCI LES URSULINES | Location de terrains et d'autres biens immobiliers à Belley (01) | SIREN 415 155 654 | Prescriptio

> SCI LES URSULINES, location de terrains et d'autres biens immobiliers à Belley (01) depuis 1998 : réseau de 2 entreprises liées.

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Location de terrains et d'autres biens immobiliers à **Belley (01)** depuis 1998.

SIREN **415 155 654** SIRET **415 155 654 00015** NAF **6820B**

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers Société civile immobilière

**Entreprises** SIRENE (INSEE) et registre national (INPI), mis à jour le 04/06/2026

Entreprises liées 2 dans son réseau
Capital social 7k€ déclaré au registre
Dirigeants 7 inscrits au registre
Immatriculée 1998 au répertoire SIRENE
Données Pro

## Identité légale registre national des entreprises

Le profil complet au registre

## Profil au registre

INPI

## Diffusion et registres

INSEE · INPI

**Source :** registre national des entreprises (INPI) et SIRENE (INSEE). Dernière mise à jour au registre le 04/06/2026.

## Observations du greffe RCS

17/08/2021 · LA CONVERSION DU MONTANT DU CAPITAL DES FRANCS EN EUROS A ETE EFFECTUEE D'OFFICE PAR LE GREFFE EN APPLICATION DU DECRET No 2001-474 DU 30 MAI 2001 : ANCIEN MONTANT : 50 000.00 FRF NOUVEAU
MONTANT : 7 622.45 EUR

01/01/2009 · En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et
des sociétés du greffe du tribunal de grande instance de Belley ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Bourg-en-Bresse.
Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Bourg-en-Bresse décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment
compétent.

**Source :** texte inscrit par le greffe.

## Direction

7 au registre
[ALAIN CHRISTIAN JEAN CANTON Gérant et associé indéfiniment responsable ](https://prescriptio.fr/annuaire/dirigeant/alain-canton) [BERTRAND ANTOINE FERDINAND JULIEN LEVET Gérant et associé
indéfiniment responsable ](https://prescriptio.fr/annuaire/dirigeant/bertrand-levet) [MARY-ANNE LEVET Associé indéfiniment responsable ](https://prescriptio.fr/annuaire/dirigeant/mary-anne-levet)
[DEBORAH GWAENAELLE AUDREY LEVET Associé indéfiniment responsable ](https://prescriptio.fr/annuaire/dirigeant/deborah-levet) [ABIGAIL ALIENORE TYPHAINE LEVET Associé indéfiniment responsable
](https://prescriptio.fr/annuaire/dirigeant/abigail-levet) [AURELIE JULIE LAURENCE ARMELLE LEVET Associé indéfiniment responsable ](https://prescriptio.fr/annuaire/dirigeant/aurelie-levet) [DOMINIQUE
ROUX Associé indéfiniment responsable ](https://prescriptio.fr/annuaire/dirigeant/dominique-roux)

7 personnes physiques inscrites au registre national des entreprises.

## La forme du réseau

2 entreprises

Chaque branche relie cette société à une autre qui lui est liée par un dirigeant, un marché public, un chantier, un dossier de consultation ou une citation. Dix liens au plus par type, un saut, 50
branches au plus : le nombre réel de liens n'est pas calculé.

## Dirigeants communs

2 entreprises
[ENTREPRISE 415155548 Dirigeant commun BERTRAND ANTOINE FERDINAND JULIEN LEVET ](https://prescriptio.fr/annuaire/entreprise/entreprise-415155548-andert-et-condon-41515554800019) [ENTREPRISE 478276330
Dirigeant commun DOMINIQUE ROUX ](https://prescriptio.fr/annuaire/entreprise/entreprise-478276330-groisy-47827633000014)

Déplier la toile complète

La fiche s'arrête à un saut et à dix liens par type. Le cockpit « Qui travaille avec qui » déplie le réseau sur plusieurs sauts, avec ses montants, ses ponts humains et sa toile en trois dimensions.

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Source · **fichiers fonciers** Millésime · **2025** Indexé par **SIREN**

## Patrimoine détenu en propre

droit de propriété
Terrains détenus 1 parcelles cadastrales
Surface au sol 289 m² cumulée
Locaux 11 bâtis recensés
Implantation 1 communes · 1 départements

## Où sont ces terrains

1 départements
01 Ain 1

Répartition du seul patrimoine détenu. Elle ne suit pas l'adresse du siège : une société peut être domiciliée dans un département et détenir l'essentiel de ses terrains ailleurs.

## Ce que la société détient, et ce qu'elle gère

trois natures distinctes
Détenu en propre 1terrains

**11** locaux · **289 m²** au sol

Bailleur à construction 1terrains

**1** locaux · **377 m²** au sol

Ces blocs ne s'additionnent pas. Le patrimoine de cette société est de **1** terrains, pas de **2** : gérer ou administrer un bien pour le compte d'un tiers n'est pas le posséder.

Cette société est **bailleur à construction** sur 1 terrain. C'est le montage classique du bâtiment français : une société civile détient le foncier et le loue à l'exploitante, qui y construit. C'est
un signal de structure, pas une anomalie.

## Ce que ce comptage dit, et ce qu'il ne dit pas
- **Personnes morales seulement.** Le fichier foncier ne diffuse pas les biens des particuliers ni des entreprises individuelles : ils sont anonymisés par la loi et n'apparaîtront jamais ici. Zéro
  bien n'est donc pas une donnée manquante.
- **Situation au 1ᵉʳ janvier, millésime annuel.** Un bien acheté puis revendu dans l'année n'y figure jamais, et une acquisition récente peut n'être visible qu'au millésime suivant : le décalage réel
  va de trois à quinze mois.
- **Syndic et gérant ne sont pas propriétaires.** Détenir, gérer et administrer sont trois choses distinctes, que ce panneau n'additionne jamais.

Le siège, Ain SIRENE

Belley, Ain (01)

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