# SCI LES SEPT MOUTONS | Location de logements à Aussois (73) | SIREN 382 320 885 | Prescriptio

> SCI LES SEPT MOUTONS, location de logements à Aussois (73) depuis 1991 : réseau de 3 entreprises liées.

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Location de logements à **Aussois (73)** depuis 1991.

SIREN **382 320 885** SIRET **382 320 885 00017** NAF **6820A**

6820A · Location de logements Société civile immobilière

**Entreprises** SIRENE (INSEE) et registre national (INPI), mis à jour le 04/06/2026

Entreprises liées 3 dans son réseau
Capital social 50k€ déclaré au registre
Dirigeants 9 inscrits au registre
Immatriculée 1991 au répertoire SIRENE
Données Pro

## Identité légale registre national des entreprises

Le profil complet au registre

## Profil au registre

INPI

## Diffusion et registres

INSEE · INPI

**Source :** registre national des entreprises (INPI) et SIRENE (INSEE). Dernière mise à jour au registre le 04/06/2026.

## Objet social déposé au registre

« LA PROPRIETE, LA GESTION, L'ADMINISTRATION ET L'EXPLOITATION PAR BAIL OU AUTREMENT DE TOUS IMMEUBLE ET TOUTES ACQUISITIONS QUE LA SCI POURRAIT PREVOIR. »

**Source :** texte déclaré par l'entreprise, reproduit sans reformulation ; il décrit un périmètre souvent plus large que le code d'activité.

## Observations du greffe RCS

27/07/2005 · Historique des observations depuis le 03/09/1991 : --- Acte constitutif déposé au Greffe sous le numéro 1420 le 03/09/1991 --- Publicité au Journal : LA MAURIENNE REPUBLICAINE ---
Parution au Journal le 14/06/1991

27/07/2005 · La conversion du montant du capital des francs en euros a été effectuée d'office par le greffe en application du décret n°2001-474 du 30/05/2001 : ancien montant : 330 000.00 FRF nouveau
montant : 50 308.18 EUR

27/07/2005 · L'entreprise était inscrite auprès du Greffe du Tribunal de Grande Instance d'Albertville, statuant commercialement. La chambre commerciale de ce tribunal a été supprimée et rattachée au
Tribunal de Commerce de Chambéry par le décret n° 2008-146 du 15 février 2008, avec effet au 01 janvier 2009.

**Source :** texte inscrit par le greffe.

## Direction

9 au registre
[LAURENCE PAULETTE MARIE PICHOT Associé indéfiniment responsable ](https://prescriptio.fr/annuaire/dirigeant/laurence-pichot) [JEAN-CHARLES PICHOT Associé indéfiniment responsable
](https://prescriptio.fr/annuaire/dirigeant/jean-charles-pichot) [SEBASTIEN PICHOT Associé indéfiniment responsable ](https://prescriptio.fr/annuaire/dirigeant/sebastien-pichot) [JEAN-CHRISTOPHE
PICHOT Associé indéfiniment responsable ](https://prescriptio.fr/annuaire/dirigeant/jean-christophe-pichot) [JEAN PICHOT Associé indéfiniment responsable
](https://prescriptio.fr/annuaire/dirigeant/jean-pichot) [HELENE PICHOT Associé indéfiniment responsable ](https://prescriptio.fr/annuaire/dirigeant/helene-pichot) [THIERRY RUELLAN Associé
indéfiniment responsable ](https://prescriptio.fr/annuaire/dirigeant/thierry-ruellan) [STEPHANE SOUCHAY Associé indéfiniment responsable ](https://prescriptio.fr/annuaire/dirigeant/stephane-souchay)
[JEANNE MARIE TEXIER Associé indéfiniment responsable ](https://prescriptio.fr/annuaire/dirigeant/jeanne-texier)

9 personnes physiques inscrites au registre national des entreprises.

## La forme du réseau

3 entreprises

Chaque branche relie cette société à une autre qui lui est liée par un dirigeant, un marché public, un chantier, un dossier de consultation ou une citation. Dix liens au plus par type, un saut, 50
branches au plus : le nombre réel de liens n'est pas calculé.

## Dirigeants communs

3 entreprises
[ENTREPRISE 432417038 Dirigeant commun THIERRY RUELLAN ](https://prescriptio.fr/annuaire/entreprise/entreprise-432417038-francourville-43241703800010) [DOME COUVERTURES D AUVERGNE - RE Dirigeant
commun THIERRY RUELLAN ](https://prescriptio.fr/annuaire/entreprise/dome-couvertures-d-auvergne-re-clermont-ferrand-48265337500014) [RUELLAN ENTREPRISES Dirigeant commun THIERRY RUELLAN
](https://prescriptio.fr/annuaire/entreprise/ruellan-entreprises-francourville-48903264900019)

Déplier la toile complète

La fiche s'arrête à un saut et à dix liens par type. Le cockpit « Qui travaille avec qui » déplie le réseau sur plusieurs sauts, avec ses montants, ses ponts humains et sa toile en trois dimensions.

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Source · **fichiers fonciers** Millésime · **2025** Indexé par **SIREN**

## Patrimoine cadastral

millésime 2025

Aucun bien au fichier foncier 2025

Cette société n'est propriétaire d'aucun terrain ni local recensé. Pour une entreprise de travaux, qui exerce chez ses clients, c'est la situation ordinaire : l'outil de travail est un véhicule et de
l'outillage, pas du foncier.

Résultat mesuré · situation au 1ᵉʳ janvier 2025

## Ce que ce comptage dit, et ce qu'il ne dit pas
- **Personnes morales seulement.** Le fichier foncier ne diffuse pas les biens des particuliers ni des entreprises individuelles : ils sont anonymisés par la loi et n'apparaîtront jamais ici. Zéro
  bien n'est donc pas une donnée manquante.
- **Situation au 1ᵉʳ janvier, millésime annuel.** Un bien acheté puis revendu dans l'année n'y figure jamais, et une acquisition récente peut n'être visible qu'au millésime suivant : le décalage réel
  va de trois à quinze mois.
- **Syndic et gérant ne sont pas propriétaires.** Détenir, gérer et administrer sont trois choses distinctes, que ce panneau n'additionne jamais.

Le siège, Savoie SIRENE

Aussois, Savoie (73)

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## Le territoire
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