# SCI LES PLANS | Location de logements à Saint Martin d'Arc (73) | SIREN 330 873 019 | Prescriptio

> SCI LES PLANS, location de logements à Saint Martin d'Arc (73) depuis 1984 : réseau de 3 entreprises liées.

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Location de logements à **Saint Martin d'Arc (73)** depuis 1984.

SIREN **330 873 019** SIRET **330 873 019 00039** NAF **6820A**

6820A · Location de logements Société civile immobilière

**Entreprises** SIRENE (INSEE) et registre national (INPI), mis à jour le 04/06/2026

Entreprises liées 3 dans son réseau
Capital social 1k€ déclaré au registre
Dirigeants 3 inscrits au registre
Immatriculée 1984 au répertoire SIRENE
Données Pro

## Identité légale registre national des entreprises

Le profil complet au registre

## Profil au registre

INPI

## Diffusion et registres

INSEE · INPI

**Source :** registre national des entreprises (INPI) et SIRENE (INSEE). Dernière mise à jour au registre le 04/06/2026.

## Objet social déposé au registre

« Propriété par achat, échange ou apport en société de tous biens et droits immobiliers, administration par bail, location desdits biens. »

**Source :** texte déclaré par l'entreprise, reproduit sans reformulation ; il décrit un périmètre souvent plus large que le code d'activité.

## Observations du greffe RCS

11/03/2021 · Conversion du capital social en EUROS effectuée d'office par le Greffier du Tribunal de Commerce en application du décret n° 2001-474 du 30/05/2001

11/03/2021 · Transfert du siège et de l'établissement principal de SAINT MICHEL DE MAURIENNE (73140), 17 Grande Rue exploité du 24/10/1984 au 01/01/2003 à SAINT JEAN DE MAURIENNE (73300), ZI des
Plans, Rue Clément Ratel à compter du 01/01/2003.

11/03/2021 · L'entreprise était inscrite auprès du Greffe du Tribunal de Grande Instance d'Albertville, statuant commercialement. La chambre commerciale de ce tribunal a été supprimée et rattachée au
Tribunal de Commerce de Chambéry par le décret n° 2008-146 du 15 février 2008, avec effet au 01 janvier 2009.

11/03/2021 · Transfert du siège et de l'établissement principal de SAINT JEAN DE MAURIENNE (73300), ZI des Plans, Rue Clément Ratel exploité du 01/01/2003 au 01/04/2010 à SAINT MARTIN D'ARC (73140),
Lotissement La Ravoire à compter du 01/04/2010.

**Source :** texte inscrit par le greffe.

## Direction

3 au registre
[PIERRE-MICHEL EXCOFFIER Associé indéfiniment responsable ](https://prescriptio.fr/annuaire/dirigeant/pierre-michel-excoffier) [PHILIPPE JOSEPH EXCOFFIER Gérant et associé indéfiniment responsable
](https://prescriptio.fr/annuaire/dirigeant/philippe-excoffier) [PASCAL PAUL EXCOFFIER Associé indéfiniment responsable ](https://prescriptio.fr/annuaire/dirigeant/pascal-excoffier)

3 personnes physiques inscrites au registre national des entreprises.

## La forme du réseau

3 entreprises

Chaque branche relie cette société à une autre qui lui est liée par un dirigeant, un marché public, un chantier, un dossier de consultation ou une citation. Dix liens au plus par type, un saut, 50
branches au plus : le nombre réel de liens n'est pas calculé.

## Dirigeants communs

3 entreprises
[ENTREPRISE 438964702 Dirigeant commun PHILIPPE JOSEPH EXCOFFIER ](https://prescriptio.fr/annuaire/entreprise/entreprise-438964702-valmeinier-43896470200023) [ENTREPRISE 808013734 Dirigeant commun
PHILIPPE JOSEPH EXCOFFIER ](https://prescriptio.fr/annuaire/entreprise/entreprise-808013734-saint-martin-d-arc-80801373400013) [ENTREPRISE 903941433 Dirigeant commun PASCAL PAUL EXCOFFIER
](https://prescriptio.fr/annuaire/entreprise/entreprise-903941433-valmeinier-90394143300026)

Déplier la toile complète

La fiche s'arrête à un saut et à dix liens par type. Le cockpit « Qui travaille avec qui » déplie le réseau sur plusieurs sauts, avec ses montants, ses ponts humains et sa toile en trois dimensions.

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Source · **fichiers fonciers** Millésime · **2025** Indexé par **SIREN**

## Patrimoine détenu en propre

droit de propriété
Terrains détenus 1 parcelles cadastrales
Surface au sol 3 820 m² cumulée
Implantation 1 communes · 1 départements

## Où sont ces terrains

1 départements
73 Savoie 1

Répartition du seul patrimoine détenu. Elle ne suit pas l'adresse du siège : une société peut être domiciliée dans un département et détenir l'essentiel de ses terrains ailleurs.

## Ce que ce comptage dit, et ce qu'il ne dit pas
- **Personnes morales seulement.** Le fichier foncier ne diffuse pas les biens des particuliers ni des entreprises individuelles : ils sont anonymisés par la loi et n'apparaîtront jamais ici. Zéro
  bien n'est donc pas une donnée manquante.
- **Situation au 1ᵉʳ janvier, millésime annuel.** Un bien acheté puis revendu dans l'année n'y figure jamais, et une acquisition récente peut n'être visible qu'au millésime suivant : le décalage réel
  va de trois à quinze mois.
- **Syndic et gérant ne sont pas propriétaires.** Détenir, gérer et administrer sont trois choses distinctes, que ce panneau n'additionne jamais.

Le siège, Savoie SIRENE

Saint Martin d'Arc, Savoie (73)

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