# SCI LES ORMEAUX | Location de terrains et d'autres biens immobiliers à Plateau d'Hauteville (01) | SIREN 410 622 898 | Prescriptio > SCI LES ORMEAUX, location de terrains et d'autres biens immobiliers à Plateau d'Hauteville (01) depuis 1997 : réseau de 3 entreprises liées. Version Markdown de https://prescriptio.fr/annuaire/entreprise/sci-les-ormeaux-plateau-d-hauteville-41062289800014, servie par Prescriptio, la donnée publique du bâti français. Documentation pour agents : https://prescriptio.fr/llms.txt --- 1. [Accueil](https://prescriptio.fr/) 2. [Annuaire](https://prescriptio.fr/annuaire) 3. [Ain (01)](https://prescriptio.fr/annuaire/departement/ain-01) 4. SCI LES ORMEAUX # SCI LES ORMEAUX [Suivre cette entreprise](https://prescriptio.fr/inscription?next=%2Fannuaire%2Fentreprise%2Fsci-les-ormeaux-plateau-d-hauteville-41062289800014%3Fsuivre%3D1) Location de terrains et d'autres biens immobiliers à **Plateau d'Hauteville (01)** depuis 1997. SIREN **410 622 898** SIRET **410 622 898 00014** NAF **6820B** 6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers Société civile immobilière **Entreprises** SIRENE (INSEE) et registre national (INPI), mis à jour le 04/06/2026 Entreprises liées 3 dans son réseau Capital social 304k€ déclaré au registre Dirigeants 3 inscrits au registre Immatriculée 1997 au répertoire SIRENE Données Pro ## Identité légale registre national des entreprises Le profil complet au registre ## Profil au registre INPI ## Diffusion et registres INSEE · INPI **Source :** registre national des entreprises (INPI) et SIRENE (INSEE). Dernière mise à jour au registre le 04/06/2026. ## Observations du greffe RCS 20/10/2014 · En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de grande instance de Belley ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Bourg-en-Bresse. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Bourg-en-Bresse décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent. 20/10/2014 · La conversion du montant du capital des francs en euros a été effectuée d'office par le greffe en application du décret N° 2001-474 du 30 mai 2001 : Ancien montant : 2 000 000.00 FRF nouveau montant : 304 898.03 Eur **Source :** texte inscrit par le greffe. ## Direction 3 au registre [ANNE JACQUET Gérant ](https://prescriptio.fr/annuaire/dirigeant/anne-jacquet) [DELPHINE PESENTI Associé indéfiniment responsable ](https://prescriptio.fr/annuaire/dirigeant/delphine-pesenti) [THOMAS DOMINIQUE PESENTI Associé indéfiniment responsable ](https://prescriptio.fr/annuaire/dirigeant/thomas-pesenti) 3 personnes physiques inscrites au registre national des entreprises. ## La forme du réseau 3 entreprises Chaque branche relie cette société à une autre qui lui est liée par un dirigeant, un marché public, un chantier, un dossier de consultation ou une citation. Dix liens au plus par type, un saut, 50 branches au plus : le nombre réel de liens n'est pas calculé. ## Dirigeants communs 3 entreprises [ENTREPRISE 388485401 Dirigeant commun ANNE JACQUET ](https://prescriptio.fr/annuaire/entreprise/entreprise-388485401-plateau-d-hauteville-38848540100011) [ENTREPRISE 547120055 Dirigeant commun THOMAS DOMINIQUE PESENTI ](https://prescriptio.fr/annuaire/entreprise/entreprise-547120055-plateau-d-hauteville-54712005500025) [ENTREPRISE 911299832 Dirigeant commun THOMAS DOMINIQUE PESENTI ](https://prescriptio.fr/annuaire/entreprise/entreprise-911299832-plateau-d-hauteville-91129983200012) Déplier la toile complète La fiche s'arrête à un saut et à dix liens par type. Le cockpit « Qui travaille avec qui » déplie le réseau sur plusieurs sauts, avec ses montants, ses ponts humains et sa toile en trois dimensions. [Ouvrir le réseau d'affaires](https://prescriptio.fr/qui-travaille-avec-qui?siren=410622898) Source · **fichiers fonciers** Millésime · **2025** Indexé par **SIREN** ## Patrimoine détenu en propre droit de propriété Terrains détenus 3 parcelles cadastrales Surface au sol 1 886 m² cumulée Locaux 20 bâtis recensés Implantation 1 communes · 1 départements ## Où sont ces terrains 1 départements 01 Ain 3 Répartition du seul patrimoine détenu. Elle ne suit pas l'adresse du siège : une société peut être domiciliée dans un département et détenir l'essentiel de ses terrains ailleurs. ## Ce que ce comptage dit, et ce qu'il ne dit pas - **Personnes morales seulement.** Le fichier foncier ne diffuse pas les biens des particuliers ni des entreprises individuelles : ils sont anonymisés par la loi et n'apparaîtront jamais ici. Zéro bien n'est donc pas une donnée manquante. - **Situation au 1ᵉʳ janvier, millésime annuel.** Un bien acheté puis revendu dans l'année n'y figure jamais, et une acquisition récente peut n'être visible qu'au millésime suivant : le décalage réel va de trois à quinze mois. - **Syndic et gérant ne sont pas propriétaires.** Détenir, gérer et administrer sont trois choses distinctes, que ce panneau n'additionne jamais. Le siège, Ain SIRENE Plateau d'Hauteville, Ain (01) [Les entreprises de l'Ain](https://prescriptio.fr/annuaire/departement/ain-01) Prochaine action ## Recevoir les marchés de votre métier Une alerte garde votre recherche et ses filtres (location de terrains et d'autres biens immobiliers, Ain) et vous écrit le matin. Cette entreprise se range dans votre base de données d'un clic. [Créer une alerte](https://prescriptio.fr/inscription) [Suivre cette entreprise](https://prescriptio.fr/inscription?next=%2Fannuaire%2Fentreprise%2Fsci-les-ormeaux-plateau-d-hauteville-41062289800014%3Fsuivre%3D1) Commencez gratuitement. Sans carte bancaire. ## Le territoire - [Marchés publics Ain (01)377 ](https://prescriptio.fr/observatoire/marches-publics/ain-01) - [Entreprises de l'Ain](https://prescriptio.fr/annuaire/departement/ain-01) - [Permis de construire de l'Ain1 331 ](https://prescriptio.fr/observatoire/permis-de-construire/ain-01) - [Prix immobilier dans l'Ain](https://prescriptio.fr/dvf/departement/ain-01)