# SCI LES CLOUZATS | Location de logements à Saint-Verand (71) | SIREN 332 109 610 | Prescriptio

> SCI LES CLOUZATS, location de logements à Saint-Verand (71) depuis 1985 : réseau de 6 entreprises liées.

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Location de logements à **Saint-Verand (71)** depuis 1985.

SIREN **332 109 610** SIRET **332 109 610 00011** NAF **6820A**

6820A · Location de logements Société civile immobilière

**Entreprises** SIRENE (INSEE) et registre national (INPI), mis à jour le 04/06/2026

Entreprises liées 6 dans son réseau
Capital social 1k€ déclaré au registre
Dirigeants 4 inscrits au registre
Immatriculée 1985 au répertoire SIRENE
Données Pro

## Identité légale registre national des entreprises

Le profil complet au registre

## Profil au registre

INPI

## Diffusion et registres

INSEE · INPI

## Historique des modifications

2 inscriptions modificatives
27/06/2025 Modification relative aux dirigeants d’une société de personnes
27/06/2025 Modification relative aux dirigeants d’une société de personnes

Date d'effet de l'événement, et non date de sa saisie au registre : les deux diffèrent souvent de plusieurs mois.

**Source :** registre national des entreprises (INPI) et SIRENE (INSEE). Dernière mise à jour au registre le 04/06/2026.

## Objet social déposé au registre

« Acquisition, propriété, administration et exploitation par bail ou autrement de locaux sis à MACON, Les Clouzats ainsi que tous autres biens et droits immobiliers et généralement toutes opérations
quelconques se rattachant directement ou indirectement à cet objet pourvu qu'elles ne modifient pas le caractère civil de la société. »

**Source :** texte déclaré par l'entreprise, reproduit sans reformulation ; il décrit un périmètre souvent plus large que le code d'activité.

## Observations du greffe RCS

04/02/2019 · Modification relative aux dirigeants : COUTURIER Roger nom d'usage : COUTURIER Roger n'est plus gérant COUTURIER Patrick nom d'usage : COUTURIER Patrick devient gérant PETIT Jacqueline
nom d'usage : COUTURIER Jacqueline devient gérante

04/02/2019 · Dépôt de l'acte au greffe le 27 février 1985 - N° 123 - le courrier de S & L du 8 février 1985

**Source :** texte inscrit par le greffe.

## Direction

4 au registre
[PATRICK COUTURIER Associé indéfiniment responsable ](https://prescriptio.fr/annuaire/dirigeant/patrick-couturier) [FABRICE COUTURIER Autre
](https://prescriptio.fr/annuaire/dirigeant/fabrice-couturier) [MARTINE COUTURIER Gérant et associé indéfiniment responsable ](https://prescriptio.fr/annuaire/dirigeant/martine-couturier) [JACQUELINE
PETIT Gérant ](https://prescriptio.fr/annuaire/dirigeant/jacqueline-petit)

4 personnes physiques inscrites au registre national des entreprises.

## La forme du réseau

6 entreprises

Chaque branche relie cette société à une autre qui lui est liée par un dirigeant, un marché public, un chantier, un dossier de consultation ou une citation. Dix liens au plus par type, un saut, 50
branches au plus : le nombre réel de liens n'est pas calculé.

## Dirigeants communs

6 entreprises
[ENTREPRISE 382562288 Dirigeant commun PATRICK COUTURIER ](https://prescriptio.fr/annuaire/entreprise/entreprise-382562288-saint-verand-38256228800011) [ENTREPRISE 389692807 Dirigeant commun PATRICK
COUTURIER ](https://prescriptio.fr/annuaire/entreprise/entreprise-389692807-saint-verand-38969280700016) [ENTREPRISE 531192664 Dirigeant commun PATRICK COUTURIER
](https://prescriptio.fr/annuaire/entreprise/entreprise-531192664-saint-verand-53119266400013) [ENTREPRISE 889555975 Dirigeant commun PATRICK COUTURIER
](https://prescriptio.fr/annuaire/entreprise/entreprise-889555975-saint-verand-88955597500016) [SOCIETE FINANCIERE COUTURIER Dirigeant commun FABRICE COUTURIER
](https://prescriptio.fr/annuaire/entreprise/societe-financiere-couturier-saint-verand-37883441000011) [ENTREPRISE 489678300 Dirigeant commun FABRICE COUTURIER
](https://prescriptio.fr/annuaire/entreprise/entreprise-489678300-saint-verand-48967830000018)

Déplier la toile complète

La fiche s'arrête à un saut et à dix liens par type. Le cockpit « Qui travaille avec qui » déplie le réseau sur plusieurs sauts, avec ses montants, ses ponts humains et sa toile en trois dimensions.

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Source · **fichiers fonciers** Millésime · **2025** Indexé par **SIREN**

## Patrimoine détenu en propre

droit de propriété
Terrains détenus 2 parcelles cadastrales
Surface au sol 1,0 ha cumulée
Implantation 1 communes · 1 départements

## Où sont ces terrains

1 départements
71 Saône-et-Loire 2

Répartition du seul patrimoine détenu. Elle ne suit pas l'adresse du siège : une société peut être domiciliée dans un département et détenir l'essentiel de ses terrains ailleurs.

## Ce que la société détient, et ce qu'elle gère

trois natures distinctes
Détenu en propre 2terrains

**0** locaux · **1,0 ha** au sol

Bailleur à construction 13terrains

**8** locaux · **3,0 ha** au sol

Ces blocs ne s'additionnent pas. Le patrimoine de cette société est de **2** terrains, pas de **15** : gérer ou administrer un bien pour le compte d'un tiers n'est pas le posséder.

Cette société est **bailleur à construction** sur 13 terrains. C'est le montage classique du bâtiment français : une société civile détient le foncier et le loue à l'exploitante, qui y construit.
C'est un signal de structure, pas une anomalie.

## Ce que ce comptage dit, et ce qu'il ne dit pas
- **Personnes morales seulement.** Le fichier foncier ne diffuse pas les biens des particuliers ni des entreprises individuelles : ils sont anonymisés par la loi et n'apparaîtront jamais ici. Zéro
  bien n'est donc pas une donnée manquante.
- **Situation au 1ᵉʳ janvier, millésime annuel.** Un bien acheté puis revendu dans l'année n'y figure jamais, et une acquisition récente peut n'être visible qu'au millésime suivant : le décalage réel
  va de trois à quinze mois.
- **Syndic et gérant ne sont pas propriétaires.** Détenir, gérer et administrer sont trois choses distinctes, que ce panneau n'additionne jamais.

Le siège, Saône-et-Loire SIRENE

Saint-Verand, Saône-et-Loire (71)

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