# SCI LES CHENES | Location de terrains et d'autres biens immobiliers à Fontenilles (31) | SIREN 391 916 921 | Prescriptio

> SCI LES CHENES, location de terrains et d'autres biens immobiliers à Fontenilles (31) depuis 1993. SIREN 391 916 921.

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Location de terrains et d'autres biens immobiliers à **Fontenilles (31)** depuis 1993.

SIREN **391 916 921** SIRET **391 916 921 00037** NAF **6820B**

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers Société civile immobilière

**Entreprises** SIRENE (INSEE) et registre national (INPI), mis à jour le 04/06/2026

Capital social 1k€ déclaré au registre
Dirigeants 3 inscrits au registre
Immatriculée 1993 au répertoire SIRENE
Données Pro

## Identité légale registre national des entreprises

Le profil complet au registre

## Profil au registre

INPI

## Diffusion et registres

INSEE · INPI

## Historique des modifications

13 inscriptions modificatives
13/12/2024 Transfert du siège de l’entreprise
13/12/2024 Transfert du siège de l’entreprise
13/12/2024 Modification relative aux dirigeants d’une société de personnes
13/12/2024 Modification relative aux dirigeants d’une société de personnes
13/12/2024 Modification relative aux dirigeants d’une société de personnes
13/12/2024 Modification relative aux dirigeants d’une société de personnes
13/12/2024 Modification des bénéficiaires effectifs
13/12/2024 Ouverture d’un nouvel établissement
13/12/2024 Fermeture d’un établissement
07/03/2024 Modification relative aux dirigeants d’une société de personnes
07/03/2024 Modification relative aux dirigeants d’une société de personnes
07/03/2024 Modification relative aux dirigeants d’une société de personnes
07/03/2024 Modification des bénéficiaires effectifs

Date d'effet de l'événement, et non date de sa saisie au registre : les deux diffèrent souvent de plusieurs mois.

**Source :** registre national des entreprises (INPI) et SIRENE (INSEE). Dernière mise à jour au registre le 04/06/2026.

## Objet social déposé au registre

« ACQUISITION D'UN TERRAIN D'UNE SUPERFICIE DE 2 500 M2 SIS ZA DE L'ESPECHE 31470 FONTENILLES. »

**Source :** texte déclaré par l'entreprise, reproduit sans reformulation ; il décrit un périmètre souvent plus large que le code d'activité.

## Observations du greffe RCS

28/04/2017 · Suite à l'acte de donation en date du 18.03.2017 : Mme DANDINE ROUSSEL Monique et Mr ROUSSEL Robert restent associés usufruitiers.

28/04/2017 · LA CONVERSION DU MONTANT DU CAPITAL DES FRANCS EN EUROS A ETE EFFECTUEE D'OFFICE PAR LE GREFFE EN APPLICATION DU DECRET No 2001-474 DU 30 MAI 2001 : ANCIEN MONTANT : 5 000.00 FRF NOUVEAU
MONTANT : 762.25 EUR

**Source :** texte inscrit par le greffe.

## Direction

3 au registre
[Pascale Nathalie ROUSSEL Gérant et associé indéfiniment responsable ](https://prescriptio.fr/annuaire/dirigeant/pascale-roussel) [Julia Camille VAISSETTE Associé indéfiniment responsable
](https://prescriptio.fr/annuaire/dirigeant/julia-vaissette) [ASTRID AUDE VAISSETTE Autre ](https://prescriptio.fr/annuaire/dirigeant/astrid-vaissette)

3 personnes physiques inscrites au registre national des entreprises.

Source · **fichiers fonciers** Millésime · **2025** Indexé par **SIREN**

## Patrimoine détenu en propre

droit de propriété
Terrains détenus 1 parcelles cadastrales
Surface au sol 3 000 m² cumulée
Locaux 1 bâtis recensés
Implantation 1 communes · 1 départements

## Où sont ces terrains

1 départements
31 Haute-Garonne 1

Répartition du seul patrimoine détenu. Elle ne suit pas l'adresse du siège : une société peut être domiciliée dans un département et détenir l'essentiel de ses terrains ailleurs.

**1** département masqué sur cette page

Le plan payant ouvre la liste complète.

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## Ce que ce comptage dit, et ce qu'il ne dit pas
- **Personnes morales seulement.** Le fichier foncier ne diffuse pas les biens des particuliers ni des entreprises individuelles : ils sont anonymisés par la loi et n'apparaîtront jamais ici. Zéro
  bien n'est donc pas une donnée manquante.
- **Situation au 1ᵉʳ janvier, millésime annuel.** Un bien acheté puis revendu dans l'année n'y figure jamais, et une acquisition récente peut n'être visible qu'au millésime suivant : le décalage réel
  va de trois à quinze mois.
- **Syndic et gérant ne sont pas propriétaires.** Détenir, gérer et administrer sont trois choses distinctes, que ce panneau n'additionne jamais.

Le siège, Haute-Garonne SIRENE

Fontenilles, Haute-Garonne (31)

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