# SCI LES BELLEVILLE | Location de terrains et d'autres biens immobiliers à Ornans (25) | SIREN 925 317 075 | Prescriptio > SCI LES BELLEVILLE, location de terrains et d'autres biens immobiliers à Ornans (25) depuis 2024. SIREN 925 317 075. Version Markdown de https://prescriptio.fr/annuaire/entreprise/sci-les-belleville-ornans-92531707500016, servie par Prescriptio, la donnée publique du bâti français. Documentation pour agents : https://prescriptio.fr/llms.txt --- 1. [Accueil](https://prescriptio.fr/) 2. [Annuaire](https://prescriptio.fr/annuaire) 3. [Doubs (25)](https://prescriptio.fr/annuaire/departement/doubs-25) 4. SCI LES BELLEVILLE # SCI LES BELLEVILLE [Suivre cette entreprise](https://prescriptio.fr/inscription?next=%2Fannuaire%2Fentreprise%2Fsci-les-belleville-ornans-92531707500016%3Fsuivre%3D1) Location de terrains et d'autres biens immobiliers à **Ornans (25)** depuis 2024. SIREN **925 317 075** SIRET **925 317 075 00016** NAF **6820B** 6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers Société civile immobilière **Entreprises** SIRENE (INSEE) et registre national (INPI), mis à jour le 04/06/2026 Dirigeants 4 inscrits au registre Immatriculée 2024 au répertoire SIRENE Données Pro ## Identité légale registre national des entreprises Le profil complet au registre ## Profil au registre INPI ## Diffusion et registres INSEE · INPI ## Historique des modifications 1 inscription modificative 29/03/2024 Création d’une entreprise personne morale Date d'effet de l'événement, et non date de sa saisie au registre : les deux diffèrent souvent de plusieurs mois. **Source :** registre national des entreprises (INPI) et SIRENE (INSEE). Dernière mise à jour au registre le 04/06/2026. ## Objet social déposé au registre « La société a pour objet l'acquisition, la construction, la détention, la propriété de tous biens mobiliers et immobiliers, tant en France qu'à l'étranger, en pleine propriété, en nue-propriété ou en usufruit, l'administration, la gestion et la location par tous moyens directs ou indirects du patrimoine social, la régularisation de tous emprunts auprès de toute banque, ainsi que de toutes garanties notamment hypothécaires sur tous les biens et droits mobiliers et immobiliers de la société, étant ici précisé que la société peut se porter caution hypothécaire à titre gratuit et occasionnelle uniquement en garantie du financement d'un droit démembré, dont l'autre droit est acquis par la société bénéficiaire de la caution, l'aliénation de ses droits et biens mobiliers et immobiliers au moyen de vente, échange ou apport en société, sans pour autant que ces opérations soient analyses comme des actes de commerce et ne portent atteinte au caractère civil de la société, l'utilisation ou l'occupation gratuite par les associés des droits et biens mobiliers et immobiliers, dans les conditions prévues aux présents statuts, et, généralement toutes opérations civiles pouvant se rattacher directement ou indirectement à cet objet ou susceptibles d'en favoriser le développement, et ne modifiant pas le caractère civil de la société. En outre, l'article 1835 du Code civil dispose que les statuts peuvent préciser une raison d'être, constituée des principes dont la société se dote et pour le respect desquels elle entend affecter des moyens dans la réalisation de son activité. Les fondateurs précisent que la raison d'être de la société est familiale, en conséquence son objectif est d'assurer la détention d'un patrimoine immobilier, tant existant qu'à venir, puis de faciliter sa transmission à ses membres. Ils n'entendent pas préciser le détail de ces actions et leurs moyens, sauf à indiquer qu'elles se feront dans le respect de l'éthique économique et environnementale. » **Source :** texte déclaré par l'entreprise, reproduit sans reformulation ; il décrit un périmètre souvent plus large que le code d'activité. ## Direction 4 au registre [Gérard Charles André COULET Gérant et associé indéfiniment responsable ](https://prescriptio.fr/annuaire/dirigeant/gerard-coulet) [Geneviève Marie Edith GENRE GRAND-PIERRE Gérant et associé indéfiniment responsable ](https://prescriptio.fr/annuaire/dirigeant/genevieve-genre-grand-pierre) [Mélanie Christine Denise COULET Associé indéfiniment responsable ](https://prescriptio.fr/annuaire/dirigeant/melanie-coulet) [Pierre Claude Jean COULET Associé indéfiniment responsable ](https://prescriptio.fr/annuaire/dirigeant/pierre-coulet) 4 personnes physiques inscrites au registre national des entreprises. Source · **fichiers fonciers** Millésime · **2025** Indexé par **SIREN** ## Patrimoine cadastral millésime 2025 Aucun bien au fichier foncier 2025 Cette société n'est propriétaire d'aucun terrain ni local recensé. Pour une entreprise de travaux, qui exerce chez ses clients, c'est la situation ordinaire : l'outil de travail est un véhicule et de l'outillage, pas du foncier. Résultat mesuré · situation au 1ᵉʳ janvier 2025 ## Ce que ce comptage dit, et ce qu'il ne dit pas - **Personnes morales seulement.** Le fichier foncier ne diffuse pas les biens des particuliers ni des entreprises individuelles : ils sont anonymisés par la loi et n'apparaîtront jamais ici. Zéro bien n'est donc pas une donnée manquante. - **Situation au 1ᵉʳ janvier, millésime annuel.** Un bien acheté puis revendu dans l'année n'y figure jamais, et une acquisition récente peut n'être visible qu'au millésime suivant : le décalage réel va de trois à quinze mois. - **Syndic et gérant ne sont pas propriétaires.** Détenir, gérer et administrer sont trois choses distinctes, que ce panneau n'additionne jamais. Le siège, Doubs SIRENE Ornans, Doubs (25) [Les entreprises du Doubs](https://prescriptio.fr/annuaire/departement/doubs-25) Prochaine action ## Recevoir les marchés de votre métier Une alerte garde votre recherche et ses filtres (location de terrains et d'autres biens immobiliers, Doubs) et vous écrit le matin. Cette entreprise se range dans votre base de données d'un clic. [Créer une alerte](https://prescriptio.fr/inscription) [Suivre cette entreprise](https://prescriptio.fr/inscription?next=%2Fannuaire%2Fentreprise%2Fsci-les-belleville-ornans-92531707500016%3Fsuivre%3D1) Commencez gratuitement. Sans carte bancaire. ## Le territoire - [Marchés publics Doubs (25)291 ](https://prescriptio.fr/observatoire/marches-publics/doubs-25) - [Entreprises du Doubs](https://prescriptio.fr/annuaire/departement/doubs-25) - [Permis de construire du Doubs990 ](https://prescriptio.fr/observatoire/permis-de-construire/doubs-25) - [Prix immobilier dans le Doubs](https://prescriptio.fr/dvf/departement/doubs-25)