# SCI LE PONT BOSSU | Location de terrains et d'autres biens immobiliers à Aouste-sur-Sye (26) | SIREN 351 213 871 | Prescriptio

> SCI LE PONT BOSSU, location de terrains et d'autres biens immobiliers à Aouste-sur-Sye (26) depuis 1989 : réseau de 6 entreprises liées.

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Location de terrains et d'autres biens immobiliers à **Aouste-sur-Sye (26)** depuis 1989.

SIREN **351 213 871** SIRET **351 213 871 00012** NAF **6820B**

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers Société civile immobilière

**Entreprises** SIRENE (INSEE) et registre national (INPI), mis à jour le 04/06/2026

Entreprises liées 6 dans son réseau
Capital social 1k€ déclaré au registre
Dirigeants 3 inscrits au registre
Immatriculée 1989 au répertoire SIRENE
Données Pro

## Identité légale registre national des entreprises

Le profil complet au registre

## Profil au registre

INPI

## Diffusion et registres

INSEE · INPI

**Source :** registre national des entreprises (INPI) et SIRENE (INSEE). Dernière mise à jour au registre le 04/06/2026.

## Objet social déposé au registre

« Propriété, administration et exploitation par location ou autrement d'un terrain et de constructions sis à Aouste/Sye. Location d'immeubles à usage commercial et industriel. »

**Source :** texte déclaré par l'entreprise, reproduit sans reformulation ; il décrit un périmètre souvent plus large que le code d'activité.

## Observations du greffe RCS

26/09/2012 · Par décret n° 2008-146 du 15 février 2008, le tribunal de commerce de Die a été supprimé au 1er janvier 2009 au profit du tribunal de commerce de Romans sur Isère.

26/09/2012 · Dépôt de l'acte au greffe le 06 juillet 1989 - N°A175 - L' écho et le valentinois du 24 juin 1989.

26/09/2012 · La conversion du montant du capital des Francs en Euros a été effectuée d'office par le Greffe en application du décrêt N° 2001-474 du 30 mai 2001.

**Source :** texte inscrit par le greffe.

## Direction

3 au registre
[PHILIPPE LOYAL Gérant ](https://prescriptio.fr/annuaire/dirigeant/philippe-loyal)

Personnes morales dirigeantes

PHILO Autre SIREN 410354088 fiche non disponible
[LOYAL IMMO Autre SIREN 522249630 ](https://prescriptio.fr/annuaire/entreprise/entreprise-522249630-aouste-sur-sye-52224963000016)

1 personne physique, 2 personnes morales inscrites au registre national des entreprises.

## La forme du réseau

6 entreprises

Chaque branche relie cette société à une autre qui lui est liée par un dirigeant, un marché public, un chantier, un dossier de consultation ou une citation. Dix liens au plus par type, un saut, 50
branches au plus : le nombre réel de liens n'est pas calculé.

## Dirigeants communs

6 entreprises
[ENTREPRISE 326431483 Dirigeant commun PHILIPPE LOYAL ](https://prescriptio.fr/annuaire/entreprise/entreprise-326431483-aouste-sur-sye-32643148300014) [ENTREPRISE 345276612 Dirigeant commun PHILIPPE
LOYAL ](https://prescriptio.fr/annuaire/entreprise/entreprise-345276612-saint-jean-en-royans-34527661200024) [ENTREPRISE 353988504 Dirigeant commun PHILIPPE LOYAL
](https://prescriptio.fr/annuaire/entreprise/entreprise-353988504-aouste-sur-sye-35398850400018) [ENTREPRISE 404347825 Dirigeant commun PHILIPPE LOYAL
](https://prescriptio.fr/annuaire/entreprise/entreprise-404347825-aouste-sur-sye-40434782500014) [ENTREPRISE 938408911 Dirigeant commun PHILO
](https://prescriptio.fr/annuaire/entreprise/entreprise-938408911-aouste-sur-sye-93840891100015) [ENTREPRISE 522249630 Dirigeant commun Autre
](https://prescriptio.fr/annuaire/entreprise/entreprise-522249630-aouste-sur-sye-52224963000016)

Déplier la toile complète

La fiche s'arrête à un saut et à dix liens par type. Le cockpit « Qui travaille avec qui » déplie le réseau sur plusieurs sauts, avec ses montants, ses ponts humains et sa toile en trois dimensions.

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Source · **fichiers fonciers** Millésime · **2025** Indexé par **SIREN**

## Patrimoine détenu en propre

droit de propriété
Terrains détenus 11 parcelles cadastrales
Surface au sol 2,3 ha cumulée
Locaux 17 bâtis recensés
Implantation 2 communes · 1 départements

## Où sont ces terrains

1 départements
26 Drôme 11

Répartition du seul patrimoine détenu. Elle ne suit pas l'adresse du siège : une société peut être domiciliée dans un département et détenir l'essentiel de ses terrains ailleurs.

## Ce que ce comptage dit, et ce qu'il ne dit pas
- **Personnes morales seulement.** Le fichier foncier ne diffuse pas les biens des particuliers ni des entreprises individuelles : ils sont anonymisés par la loi et n'apparaîtront jamais ici. Zéro
  bien n'est donc pas une donnée manquante.
- **Situation au 1ᵉʳ janvier, millésime annuel.** Un bien acheté puis revendu dans l'année n'y figure jamais, et une acquisition récente peut n'être visible qu'au millésime suivant : le décalage réel
  va de trois à quinze mois.
- **Syndic et gérant ne sont pas propriétaires.** Détenir, gérer et administrer sont trois choses distinctes, que ce panneau n'additionne jamais.

Le siège, Drôme SIRENE

Aouste-sur-Sye, Drôme (26)

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