# SCI LA SOURCE | Location de terrains et d'autres biens immobiliers à Doussard (74) | SIREN 444 531 982 | Prescriptio

> SCI LA SOURCE, location de terrains et d'autres biens immobiliers à Doussard (74) depuis 2002. SIREN 444 531 982.

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Location de terrains et d'autres biens immobiliers à **Doussard (74)** depuis 2002.

SIREN **444 531 982** SIRET **444 531 982 00015** NAF **6820B**

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers Société civile immobilière

**Entreprises** SIRENE (INSEE) et registre national (INPI), mis à jour le 04/06/2026

Capital social 1k€ déclaré au registre
Dirigeants 4 inscrits au registre
Immatriculée 2002 au répertoire SIRENE
Données Pro

## Identité légale registre national des entreprises

Le profil complet au registre

## Profil au registre

INPI

## Diffusion et registres

INSEE · INPI

**Source :** registre national des entreprises (INPI) et SIRENE (INSEE). Dernière mise à jour au registre le 04/06/2026.

## Objet social déposé au registre

« ACQUISITION DE BIENS IMMOBILIERS, GESTION ET ADMINISTRATION D'IMMEUBLES »

**Source :** texte déclaré par l'entreprise, reproduit sans reformulation ; il décrit un périmètre souvent plus large que le code d'activité.

## Observations du greffe RCS

04/11/2015 · Par décret n° 2008-146 du 15 février 2008, la compétence commerciale du tribunal de grande instance d'Annecy a été supprimée au 1er janvier 2009 au profit du tribunal de commerce d'Annecy
créé à compter de cette date.

**Source :** texte inscrit par le greffe.

## Direction

4 au registre
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](https://prescriptio.fr/annuaire/dirigeant/chantal-cattaneo) [MARIE-FRANCE CATTANEO Autre ](https://prescriptio.fr/annuaire/dirigeant/marie-france-cattaneo)

4 personnes physiques inscrites au registre national des entreprises.

## Actualités

Publications, mentions, événements liés à l'entreprise
- 11 mai 2026 Modifications diverses bodacc
  [Modifications diverses — S.C.I. LA SOURCE](https://www.bodacc.fr/pages/annonces-commerciales-detail/?q.id=id:B202600894767)

## Écosystème opérateur immobilier

Profil opérateur (bailleurs sociaux, HLM, promoteurs, fonds), rattachement au groupe parent et sociétés liées

Entreprise non répertoriée comme opérateur immobilier public

Base : 18 000 entreprises identifiées comme bailleurs sociaux, HLM, promoteurs ou fonds

Source · **fichiers fonciers** Millésime · **2025** Indexé par **SIREN**

## Patrimoine détenu en propre

droit de propriété
Terrains détenus 2 parcelles cadastrales
Surface au sol 1 708 m² cumulée
Locaux 4 bâtis recensés
Implantation 1 communes · 1 départements

## Où sont ces terrains

1 départements
79 Deux-Sèvres 2

Répartition du seul patrimoine détenu. Elle ne suit pas l'adresse du siège : une société peut être domiciliée dans un département et détenir l'essentiel de ses terrains ailleurs.

## Ce que ce comptage dit, et ce qu'il ne dit pas
- **Personnes morales seulement.** Le fichier foncier ne diffuse pas les biens des particuliers ni des entreprises individuelles : ils sont anonymisés par la loi et n'apparaîtront jamais ici. Zéro
  bien n'est donc pas une donnée manquante.
- **Situation au 1ᵉʳ janvier, millésime annuel.** Un bien acheté puis revendu dans l'année n'y figure jamais, et une acquisition récente peut n'être visible qu'au millésime suivant : le décalage réel
  va de trois à quinze mois.
- **Syndic et gérant ne sont pas propriétaires.** Détenir, gérer et administrer sont trois choses distinctes, que ce panneau n'additionne jamais.

Le siège, Haute-Savoie SIRENE

Doussard, Haute-Savoie (74)

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## Le territoire
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- [Permis de construire de la Haute-Savoie1 905 ](https://prescriptio.fr/observatoire/permis-de-construire/haute-savoie-74)
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